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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : 1783W 1-1783W44Période : 1968 - 1983Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…1783W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 3019W 1-3019W23Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…3019W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 1727W 1-1727W5Période : 1964 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…1727W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 1142W 325-1142W328Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (1142 W 328).…
…Urbanisme.…
…1142W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
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Cote : 4842W 1-4842W12Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…4842W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 2325W 1-2325W31Période : 1985 - 1987Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…2325W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 1901W 1-1901W12Période : 1971 - 1984Extrait de la notice :
…Schémas d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de la vallée de la Saône (1973-1983), de Givors-Vienne (1970-1977), de l'agglomération lyonnaise (1970-1977…
…Urbanisme.…
…1901W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
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Cote : 1802W 1-1802W6Période : 1963 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…1802W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 2773W 1-2773W17Période : 1983 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…2773W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 1941W 1-1941W7Période : 1973 - 1986Extrait de la notice :
…Schéma d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la région lyonnaise. Mise en oeuvre de la décentralisation.…
…Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).…
…Urbanisme.…
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Cote : 1058W 283-1058W285Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux de réunion (1979).…
…Certificats d'urbanisme (1977-1978). Dossiers des architectes (1968-1974).…
…Urbanisme.…
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Cote : 4837W 1-4837W17Période : 1998 - 2007Extrait de la notice :
…Art. 1-4 : Urbanisme : déférés (1998-2006). Art. 5-7 : Prisons : établissement pour mineurs (EPM) de Meyzieu, maison d'arrêt de Corbas (2003-2007).…
…Urbanisme.…
…4837W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
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Cote : 1709W 1-1709W9Période : 1964 - 1983Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme (CDU) (1983). Logement HLM, conventionnement PAH.…
…Urbanisme.…
…1709W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
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Cote : 1ETP1971-1ETP1979Période : 1954 - 1989Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
…Urbanisme.…
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Cote : 1165W 19-1165W27Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC) : procès-verbaux de séance.…
…Urbanisme commercial.…
…1165W - Préfecture du Rhône - Urbanisme commercial…
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Cote : 1028W 17-1028W18Extrait de la notice :
…Commission départementale de l'urbanisme commercial : Centre commercial de Lyon Part-Dieu et de Saint-Genis-Laval (1028 W 17), centre commercial du Grand…
…Urbanisme commercial.…
…1028W - Préfecture du Rhône - Urbanisme commercial…
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Cote : 4188W 1-4188W287Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Plans sommaires d'urbanisme (PSU).…
…Urbanisme réglementaire.…
…4188W - Préfecture du Rhône - Urbanisme réglementaire…
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Cote : 921W 1-921W16Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…Centres commerciaux et supermarchés, extensions et créations : comptes-rendus de séance de la Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC).…
…Urbanisme commercial.…
…921W - Préfecture du Rhône - Urbanisme commercial…
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Cote : 1324W 1-1324W12Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Direction départementale de l'Equipement (DDE), permis de construire, avis et contentieux (1974-1981) ; certificats d'urbanisme (1979).…
…Urbanisme. Santé.…
…1324W - Préfecture du Rhône - Urbanisme. Santé…
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Cote : 3809W 1-3809W293Période : 1978 - 1992Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme L111-5 et R315-54.…
…Certificats d'urbanisme.…
…3809W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Urbanisme…
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Cote : 1ETP5249Période : 1992 - 2002Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial.…
…URBANISME…
…Urbanisme commercial.…
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Cote : 1ETP2927-1ETP3003Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…Voir aussi 1ETP1973 en relation avec la commission d'urbanisme commercial.…
…Urbanisme commercial.…
…URBANISME…
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Cote : 1ETP2928-1ETP3003Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…Seuls les documents d'urbanisme ayant fait l'objet d'un avis de la chambre ont été conservés, les autres ont été éliminés.…
…Documents d'urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 2221W20Période : 1963 - 1981Extrait de la notice :
…Bases aériennes, institut géographique national, urbanisme, dommages de guerre et reconstruction, travaux et interventions diverses des Ponts et Chaussées…
…, planification aménagement foncier et urbanisme, construction et habitation, bâtiment, législation s…
…URBANISME…
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Cote : 3082W 1-3082W2Période : 1968 - 1984Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme.…
…3082W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Commission départementale d'urbanisme…
…COMMISSION DEPARTEMENTALE D'URBANISME…
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Cote : 1ETP1971-1ETP1975Période : 1971 - 1986Extrait de la notice :
…Commissions locales d'urbanisme.…
…URBANISME…
…Commissions locales d'urbanisme.…
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Cote : 1ETP1971-1ETP1972Période : 1974 - 1986Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme.…
…URBANISME…
…Commission départementale d'urbanisme.…
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Cote : 1ETP1973Période : 1971 - 1986Extrait de la notice :
…Commission d'urbanisme commercial.…
…URBANISME…
…Commission d'urbanisme commercial.…
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Cote : 1ETP2411-1ETP2421Période : 1959 - 1984Extrait de la notice :
…Voir aussi les dossiers de la commission d'urbanisme commercial (1ETP1866).…
…URBANISME…
…Voir aussi les dossiers de la commission d'urbanisme commercial (1ETP1866).…
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Cote : 1ETP2249Période : 1970 - 1979Extrait de la notice :
…Comptes rendus de réunion, notes, rapport d'expertise, certificat d'urbanisme, plans, correspondance.…
…URBANISME…
…Comptes rendus de réunion, notes, rapport d'expertise, certificat d'urbanisme, plans, correspondance.…
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Cote : 1574W 1-1574W8Période : 1949 - 1982Extrait de la notice :
….- commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC) : comptes-rendus de séance. Projets de création (1979-1982).…
…Aménagement et urbanisme commercial.…
…1574W - Préfecture du Rhône - Aménagement et urbanisme commercial…
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Cote : 1218W 333-1218W342Période : 1964 - 1980Extrait de la notice :
…Cité administrative de la Part-Dieu : enquêtes, plans d'urbanisme, procès-verbaux de réunions, programmation, étude des besoins.…
…Urbanisme et aide sociale.…
…1218W - Préfecture du Rhône - Urbanisme et aide sociale…
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Cote : 1ETP5611-1ETP5751;1ETP5813-1ETP5843Période : 1949 - 1997Extrait de la notice :
…Aménagement et urbanisme régional.…
…URBANISME…
…Aménagement et urbanisme régional.…
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Cote : 1ETP2410;1ETP2848;1ETP2897-1ETP3015;1ETP3175-1ETP3176;1ETP3315;1ETP3397;1ETP3458-1ETP3469;1ETP3471;1ETP3473-1ETP3475Période : 1853 - 1998Extrait de la notice :
…Aménagement et urbanisme régional.…
…URBANISME…
…Aménagement et urbanisme régional.…
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Cote : 3783W 1-3783W13Période : 1958 - 1979Extrait de la notice :
…Dossiers d'infraction au code de l'Urbanisme (n°1 à 857) (1958-1977) ; dossiers manuscrits et affaires classées sur la commune de Marennes (1974-1979).…
…Infraction au code de l'Urbanisme.…
…3783W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Urbanisme…
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Cote : 2466W 1-2466W7Période : 1985 - 1987Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC).…
…2466W - Préfecture du Rhône - Urbanisme commercial…
…COMMISSION DEPARTEMENTALE D'URBANISME COMMERCIAL (CDUC)…
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Cote : 1752W 1-1752W5Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC).…
…1752W - Préfecture du Rhône - Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC)…
…COMMISSION DEPARTEMENTALE D'URBANISME COMMERCIAL (CDUC)…
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Cote : 1442W 1-1442W27Période : 1962 - 1982Extrait de la notice :
…1442 W 1-7 : Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC), comptes-rendus de séance (1967-1981). 1442 W 8-10 : Direction départementale des…
…Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.…
…1442W - Préfecture du Rhône - Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement…
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Cote : 689W 1-689W103Période : 1937 - 1974Extrait de la notice :
…Constructions : permis de construire, plans d'urbanisme, rapports annuels d'activité.…
…Conférence permanente du permis de construire et commission départementale d'urbanisme. Formation professionnelle.…
…Constructions, urbanisme et services administratifs.…
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Cote : 1ETP2928-1ETP2986Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…Plans d'urbanisme directeur complémentaires (PUDC).…
…URBANISME…
…Plans d'urbanisme directeur complémentaires (PUDC).…
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Cote : 1ETP1975Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…Ordre du jour, compte rendu de réunion, rapport, extrait des arrêtés du préfet, plans, règlement d'urbanisme, correspondance.…
…URBANISME…
…Ordre du jour, compte rendu de réunion, rapport, extrait des arrêtés du préfet, plans, règlement d'urbanisme, correspondance.…
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Cote : 1ETP1976-1ETP1979Période : 1954 - 1989Extrait de la notice :
…Agences et sociétés liées à l'urbanisme.…
…URBANISME…
…Agences et sociétés liées à l'urbanisme.…
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Cote : 1ETP2987-1ETP2989Période : 1968 - 1988Extrait de la notice :
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU).…
…URBANISME…
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU).…
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Cote : 4570W 1-4570W10Période : 1983 - 1993Extrait de la notice :
…Ce versement comprend des permis de construire de compétence État, des communes en RNU (règlement national d'urbanisme) ainsi qu'un échantillon de permis…
…URBANISME…
…Ce versement comprend des permis de construire de compétence État, des communes en RNU (règlement national d'urbanisme) ainsi qu'un échantillon de permis…
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Cote : 1ETP2612Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…relevés de comptes, copies des estimations des domaines, certificats, copies de fiches d'identification des anciens propriétaires, règlement du plan d'urbanisme…
…URBANISME…
…relevés de comptes, copies des estimations des domaines, certificats, copies de fiches d'identification des anciens propriétaires, règlement du plan d'urbanisme…
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Cote : 2222W 1-2222W12Période : 1811 - 1981Extrait de la notice :
…Urbanisme, construction et bâtiment (1972-1981). Travaux publics, marchés (1969-1975). Organe technique Régional (OTR) : marchés (1962-1969).…
…Urbanisme.…
…2222W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Urbanisme et réseau routier…
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Cote : 5882W/18Période : 2006 - 2008Extrait de la notice :
…Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise.…
…URBANISME…
…Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise.…
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3350WM - Communauté urbaine de Lyon - Urbanisme, fonctionnement des services et suivi des opérationsCote : 3350WM 1-3350WM622Période : 1957 - 1989Extrait de la notice :
…fonds distincts : le fonds du service des zones opérationnelles, le fonds du service des activités économiques et le fonds du service des opérations d'urbanisme…
…Urbanisme, fonctionnement des services et suivi des opérations.…
…3350WM - Communauté urbaine de Lyon - Urbanisme, fonctionnement des services et suivi des opérations…