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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
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3272 W - Cour d'appel. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers. (1980 - 2008)Cote : 3272 WPériode : 1980 - 2008Extrait de la notice :
…. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers.…
…contrôle…
…. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers. (1980 - 2008)…
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Cote : 2648 WPériode : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…. - Contrôle des établissements médico-sociaux et des écoles de moniteurs éducateurs.…
…contrôle…
…. - Contrôle des établissements médico-sociaux et des écoles de moniteurs éducateurs. (1973 - 2003)…
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Cote : 1948 WPériode : 1978 - 1996Extrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 1931 WPériode : 1967 - 1998Extrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Période : 1951 - 1980Extrait de la notice :
…controle…
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Cote : 3282 WPériode : 1998 - 2013Extrait de la notice :
…. - Contrôle de légalité.…
…contrôle de légalité…
…. - Contrôle de légalité. (1998 - 2013)…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière - opérations de contrôle…
…Contrôle fiscal…
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
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Cote : 2 CPériode : 1692 - 1829Extrait de la notice :
…Contrôle des actes (1692-1829)…
…2 C - Contrôle des actes (1692-1829)…
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Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
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Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle…
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Cote : 2593 W 1-32Période : 1967 - 2012Extrait de la notice :
…Contrôle et classement des établissements de tourisme.…
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Cote : 2860 WPériode : 1996 - 2008Extrait de la notice :
…. - Contrôle fiscal.…
…contrôle fiscal…
…Contrôle fiscal, 4e brigade de vérification du Centre des finances publiques de Sainte-Anne, 38 bd Baptiste…
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Cote : 397 AH 1-164Période : 1908 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
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Cote : 1927 WPériode : 1822 - 1998Extrait de la notice :
…. - Contrôle sanitaire aux frontières.…
…contrôle sanitaire…
…. - Contrôle sanitaire aux frontières. (1822 - 1998)…
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Cote : 60 W 1-13Période : 1858 - 1977Extrait de la notice :
…Contrôle des sociétés de mutuelle par la Préfecture des Landes (60 W)…
…Contrôle des sociétés de mutuelle par la Préfecture des Landes (60 W)…
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Cote : 2288 WPériode : 1843 - 2003Extrait de la notice :
…. - Contrôle des cours d'eau.…
…. - Contrôle des cours d'eau. (1843 - 2003)…
…Police de l'eau, contrôle des rivières. Cours d'eau non domaniaux : dossiers de travaux.…
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Cote : 2957 WPériode : 2005 - 2011Extrait de la notice :
…. - Tarification et contrôle budgétaire d'établissements médico-sociaux.…
…Dossiers de tarification et de contrôle budgétaire des services de soins à domicile et des établissements…
…et sociales qui recommande paragraphe 321/01 de verser les rapports d’activité et les rapports de contrôle…
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Cote : 1363 W 1-38Période : 1863 - 2003Extrait de la notice :
…Versement de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, contrôle des sociétés mutualistes…
…Versement de la DDASS, contrôle des sociétés mutualistes (1363 W)…
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Cote : 140 WPériode : 1946 - 1975Extrait de la notice :
…Commission de contrôle des opérations immobilières (CCOI).…
…Commission de contrôle des opérations immobilières…
…Commission de contrôle des opérations immobilières…
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Cote : 2708 W 1-121Période : 1912 - 1981Extrait de la notice :
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.…
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.…
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.. Ministère de l'Équipement.…
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Cote : 2897 WPériode : 1980 - 2011Extrait de la notice :
…contrôle budgétaire…
…Contrôle des frais du siège.…