accord
-
Cote : 2677 WPériode : 1981 - 2009Extrait de la notice :
…Dépôts d'actes : accords d'entreprises, réglements intérieurs, avenants, protocoles d'accord (2002-2004).…
…accord de travail…
…Dépôts d'actes : accords d'entreprises, réglements intérieurs, avenants, protocoles d'accord (2002-2004).…
-
Cote : 175 J 1-87Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Le fonds, conservé par son assistante parlementaire, Mme Odile Crosnier, a été remis au Département en 2015 avec l'accord…
…Historique de la conservation Le fonds, conservé par son assistante parlementaire, Mme Odile Crosnier, a été remis au Département en 2015 avec l'accord…
-
Cote : 2429 WPériode : 1978 - 2006Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 2561 WPériode : 1978 - 2009Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 1970 WPériode : 1978 - 1995Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 3212 WPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 1963 WPériode : 1944 - 1995Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 2279 WPériode : 1980 - 2005Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 2857 WPériode : 1984 - 2010Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 3242 WPériode : 1988 - 2009Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 3304 WPériode : 1987 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 3055 WPériode : 1979 - 2013Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 2773 WPériode : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 3495 WPériode : 2006 - 2016Extrait de la notice :
…Classement à la date de clôture, soit par ordonnance mettant fin à la mission du mandataire ad hoc ou du conciliateur, soit de l’ordonnance constatant l’…
-
Cote : 3443 WPériode : 1989 - 2016Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 3378 WPériode : 1957 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
-
Cote : 159 J 1-85Période : 1893 - 2001Extrait de la notice :
…Il assume ces responsabilités du 1er juin 1920, au moment où le groupe français achète les actions et passe un accord avec Arthur Krupp, président de la…
…En accord avec la famille Laprévote, les parties relatives aux activités d'André Rosambert et de Louis-Philippe Laprévote, remise par Paul Laprévote le…
…En accord avec la famille Laprévote, les parties relatives aux activités d'André Rosambert et de Louis-Philippe Laprévote, remise par Paul Laprévote le…
-
Cote : 2074 W 1-313Période : 1977 - 1999Extrait de la notice :
…Ce recours ne devrait avoir lieu que lorsque la discussion n'a pas permis d'aboutir à un accord.…
…Ce recours ne devrait avoir lieu que lorsque la discussion n'a pas permis d'aboutir à un accord.…
-
Cote : 370 EPériode : 1548 - 1899Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 113 ans.…
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 113 ans.…
-
Cote : 364 EPériode : 1550 - 1912Extrait de la notice :
…Un accord avec cette étude de Marseille a fixé le délai de versement à 100 ans.…
…Un accord avec cette étude de Marseille a fixé le délai de versement à 100 ans.…
-
Cote : 355 EPériode : 1348 - 1940Extrait de la notice :
…En accord<br>avec l’office versant, les minutiers ont été versés jusqu’en 1940. </div></div>…
…En accord<br>avec l’office versant, les minutiers ont été versés jusqu’en 1940. </div></div>…
-
Cote : 362 EPériode : 1547 - 1955Extrait de la notice :
…Un accord avec cette étude a permis à cet office de verser ses minutiers jusqu’en 1941. (1) Il s’agissait en fait, pour 1918, 1956 et 1968 de dépôts.…
…Un accord avec cette étude a permis à cet office de verser ses minutiers jusqu’en 1941. (1) Il s’agissait en fait, pour 1918, 1956 et 1968 de dépôts.…
-
Cote : 382 EPériode : 1542 - 1924Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 101 ans pour le notariat d’Eyragues.…
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 101 ans pour le notariat d’Eyragues.…
-
Cote : 407 EPériode : 1392 - 1909Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec l’office notarial de Tarascon, les derniers minutiers versés datent de 1906.…
…Toutefois, en accord avec l’office notarial de Tarascon, les derniers minutiers versés datent de 1906.…
-
Cote : 69 J 1-190Période : 1794 - 2000Extrait de la notice :
…Informations sur l’évaluation Le dépôt effectué en 2004 a fait l'objet de quelques éliminations en accord avec l'Institution des jeunes aveugles de Nancy…