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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Période : 1973Extrait de la notice :
…sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…
…Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…
…DE Plan 1 .•.…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3163 W 1-438Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan…
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Période : 1600 - 1904Extrait de la notice :
…administratif de la communauté de Vercieu et sur le plan paroissial d'Amblagnieu.…
…, sous l'Ancien Régime, le hameau de Chamboud, où se situait le bois de Corniolay, relevait sur le plan…
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Période : 1790 - 1949Extrait de la notice :
…1836, 1 plan 1876) presbytère (1 (1 1920) 1924) plan plan Bâtiments divers : remises pour…
…1934, 1 plan 1936, 1 plan 1938, 1 plan 1939) -Travaux à caractère sanitaire 1912 ... 1934 1855, 1934…
…1922) des postes (1 plan s.d…
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Cote : 3310 W 1-152Période : 2005 - 2014Extrait de la notice :
…cas de recevabilité, elle élabore des mesures différentes en fonction de la situation du débiteur : Plan…
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Extrait de la notice :
…troisième partie, consacrée à la Seconde Guerre mondiale, au maquis du Vercors et la mise en place du plan…
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Cote : 2828 W 1-277Période : 1932 - 1951Extrait de la notice :
…Le plan de classement élaboré vise essentiellement à mettre en avant le fonctionnement interne…
…bibliographie, ni de sources complémentaires), les analyses étaient imprécises voire inexistantes, le plan…
…Le plan de classement élaboré vise essentiellement à mettre en avant le fonctionnement interne…
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Extrait de la notice :
…la Section communiste des Etablissements Neyrpic se divise en cinq grandes thématiques composant le plan…
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Cote : 3213 WPériode : 1946 - 2011Extrait de la notice :
…AU PLAN DEPARTEMENTAL La Commission Consultative Paritaire Départementale des Baux Ruraux a été présidée…
…La commission a pour mission de faire des propositions au Préfet pour la mise en oeuvre au plan départemental…
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Cote : 2827 W 1-61Période : 1944 - 1947Extrait de la notice :
…Les documents étaient cotés à la boîte sans plan de classement.…
…Les documents étaient cotés à la boîte sans plan de classement.…
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Extrait de la notice :
…Sur le plan local il anima des oeuvres catholiques, notamment dans son quartier de Saint-Bruno où la…
…Sur le plan purement religieux, Romanet se passionna pour la diffusion du « message » d'une soeur espagnole…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…du monastère Saint-Joseph de Guingamp (1934) et plan de la communauté de Guingamp (1928). 1928, 1934…
…Commissariat Spécial de la Police des chemins de fer, de l'Etat et des ports de Saint-Brieuc. 1924 Plan…
…marchandises et circulation des individus en temps de guerre : autorisations, correspondance relative au plan…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…d'ensemble cadastral de la commune d'Yvias et plan d'assemblage de la commune d'Yvias ( 1841-1860).…
…de fusion avec Mantallot, plan des conununcs de Mantallot et de Berhet (1825-1829). l3inic, érection…
…Kerfot, érection en commune à partir d'une section détachée d'Yvias par la loi du 31mars 1859 : plan…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q 111 Collégiale Saint-Guillaume de Saint-Brieuc (suite) : rente en argent ; documents divers (1 plan…
…de (1790-an III) 1790-1814 16 pièces, 1 plan 1 Q 135 Dominicains'. de Sainte-Anne de Guingamp :…
…des bâtiments et du jardin de l'évêché) (1789-1808) 115 pièces, 1 pLan 1790-an XII 1 Q 143 (suite…
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Extrait de la notice :
…contenait dans les articles ayant faits l'objet du classement de 2023 afin de garder une cohérence avec le plan…
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Extrait de la notice :
…Le plan de classement de ce fonds s'établit, globalement, comme suit : - Constitution et organisation…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…(an IX-1902) (dossiers de plan ''spécimen'' pour servir à la construction des prisons départementales…
…(an IX-1902) (dossiers de plan ''spécimen'' pour servir à la construction des prisons départementales…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…(vers 1936). (11) Site inscrit le 06.04. 1945. ( 12) A noter : 2 plans. (13) A noter : 1 plan. (14)…
…(4) A noter : 1 plan. (5) A noter : 6 plans. (6) A noter : 2 plans (communes de Dinan el de Lanvallay…
…A noter: un plan de l'édifice. (26) Monument classé le 25.07.1902. (27) Monument classé le 29.02. 1888…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…an X-1940) an IX-1940 x 47 Biens : mobilier (an IX-1940) ; travaux (an X-1899) (5 plans 1819, 1 plan…
…an VIII-1939) comptabilité (1839-1935) ; biens (an IX-1858) an VIII -1939 travaux (an IX-1940) (1 plan…
…1904). 2 x 12 Dinan (an IV-1937) (l plan 1911). 2 x 13 Duault (1911-1938) ; Erêac (1889-1932)…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…s: mesures prises contre l'incendie (1859) ; aménagement des archives dans le bâtiment central (2 plan…
…Prigent d'un terrain (1 plan d'ensemble) (1891), aménagement en jardin public (1922), pose d'une canalisation…
…divers d'aménagement (1905-1920) ; électrification (1912-1913) ; projet de reconstruction sans suite (8 plan…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Voici ce plan tel qu'il apparaît dans le répertoire soumis à l'approbation du ministre le 13 septembre…
…Le plan suivi pour le classement et le répertoire effectués en 1852 et 1859 a été respecté autant qu'il…
…Voici ce plan tel qu'il apparaît dans le répertoire soumis à l'approbation du ministre le 13 septembre…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…1848); dépôts de demandes de brevets d'invention : tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan…
…1848); dépôts de demandes de brevets d'invention : tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan…
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Période : 1966Extrait de la notice :
…carnets à souches de certificats d'admission, 1927-1933 231- Préventorium de Saint-Laurent (PLERIN) : plan…
…carnets à souches de certificats d'admission, 1927-1933 231- Préventorium de Saint-Laurent (PLERIN) : plan…
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Période : 1884 - 1930Extrait de la notice :
…Plan d'organisation du bureau des 1918-1923 charbons (Délégation de Saint-Brieuc).…
…Plan d'organisation du bureau des 1918-1923 charbons (Délégation de Saint-Brieuc).…
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Période : 1995Extrait de la notice :
…Pour faciliter cette double démarche sources, un plan de classement presque spécificités de chaque…
…A. 10 décembre 1802 - Plan d'études : "les classes remplacent les cours", choix entre la philosophie…
…Enfin, en application du décret du 3 mai 1923, relatif à la réforme du plan d'études de l'enseignement…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…villes entre 1816 et 1862 : instructions, correspondance et tableaux statistiques. 6 M 859 1911-1938 Plan…
…établissement et organisation [circulaires, instructions, correspondance] (1929-1937). 6 M 860 1938-1939 Plan…
…villes entre 1816 et 1862 : instructions, correspondance et tableaux statistiques. 6 M 859 1911-1938 Plan…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Moines en Saint-Jacut-de-la-Mer :dossier d'enquête préalable, arrêté de constitution, correspondance, plan…
…Moines en Saint-Jacut-de-la-Mer :dossier d'enquête préalable, arrêté de constitution, correspondance, plan…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Saint-lian Colonie agricole de Saint-Han et son annexe la ferme-école de Carlan en Meslin (1848-1862), un plan…
…Saint-lian Colonie agricole de Saint-Han et son annexe la ferme-école de Carlan en Meslin (1848-1862), un plan…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…rouisr-;agc. rotoii', routoir, extrémité de l'élallg' 1 gGnéralcmcnl eneom~ queue de l'étang, brée de plan…
…rouisr-;agc. rotoii', routoir, extrémité de l'élallg' 1 gGnéralcmcnl eneom~ queue de l'étang, brée de plan…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Plan d'alignement de la ville de Tréguier : 3 K 90 (dcsc. libre). Pla11coët : 3 K 122 (desc. géo).…
…Plan d'alignement de la ville de Tréguier : 3 K 90 (dcsc. libre). Pla11coët : 3 K 122 (desc. géo).…