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Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…
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Cote : 1096 W 1-104Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Un fonds spécial d'investissement autoroutier (FSIR) est créé en 1951 et le premier plan quinquennal…
…En ce qui concerne l'autoroute A10, dite "l'Aquitaine", le plan directeur de 1960 prévoyait à l'origine…
…Le premier plan directeur du réseau routier national, établi en 1960, donne une large priorité aux travaux…
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Cote : 1110 W 1-188Période : 1928 - 1984Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement choisi présente dans un premier temps les dossiers communs…
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Cote : 68 J 1-52Période : 1938 - 2000Extrait de la notice :
…l'ensemble de la période de la Seconde Guerre mondiale et ses conséquences en Eure-et-Loir tant sur le plan…
…Mode de classement Le plan de classement, tout en essayant de respecter l'organisation initiale d'André…
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Cote : 1093 W 1-67Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…Le plan d'aménagement et de reconstruction de Chartres est approuvé le 24 août 1948.…
…loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967 qui prévoit deux documents distincts : le SDAU et le plan…
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Période : 1877 - 1963Extrait de la notice :
…contenu Ce fonds permet d'illustrer l'état d'esprit d'un intellectuel d'une période bouleversée sur le plan…
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Cote : 6 U 1 1-386Période : 1795 - 1946Extrait de la notice :
…la juridiction (bâtiment, élection des magistrats, statistiques, documentation…) avec notamment un plan…
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Cote : 7 Fi 1-372Période : 1482 - 1947Extrait de la notice :
…Sur le plan national, enfin, s'est trouvée consacrée l'œuvre accomplie. M.…