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Date de modification : 28 juin 2021Autorités indexées
…Plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan…
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Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
…de la ville, plan du projet, état des dépenses, décompte des travaux, traité de gré à gré, mémoire,…
…. – Création, fonctionnement, travaux : acte d'association, plan et règlement d'eau, devis estimatif…
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Période : 1557 - 1984Extrait de la notice :
…plan…
…pour la commune de Barrême, sections A, B, C, D, E, F, G et H : les Vignes, le Forest, Gévaudan, le Plan…
…Culte catholique E DEP 022/1 P 01 Cultes : plan de l'église et inventaire du mobilier (1834) ; correspondance…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…plan…
…« réparation de l'église de Rioclar », un plan en coupe et un plan au sol de l'église de Rioclar.…
…Dans le dossier « voirie », plan d'assemblage des chemins vicinaux de la commune d'Allons (1914), plan…
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Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…plan…
…Plan cadastral : section de Vérimande (1871).…
…Plan ORSEC : arrêtés et correspondance (1955). 1921-1959 4 H.…
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Période : 1733 - 1990Extrait de la notice :
…plan…
…1 N 01 Biens communaux : registre des adjudications des contributions de la commune (1800-1803) ; plan…
…services d'enseignement, sciences et art E DEP 012/4 M 01 Maison d’école, travaux de construction : plan…
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Période : 1394 - 1981Extrait de la notice :
…plan…
…Cimetière, agrandissement : plan des lieux, devis estimatif, correspondance (1906). 1821-1906 4 M.…
…et détail estimatif de réparations (1826) ; procèsverbal d’adjudication (1839) ; devis descriptif, plan…
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Période : 1661 - 1959Extrait de la notice :
…plan…
…lavoir public : devis descriptif et estimatif, cahier des charges, avantmétré, bordereau des prix, plan…
…Ongles, par Revest-des-Brousses : arrêté ordonnant la consignation 13 d’une indemnité (1885) ; plan…
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Période : 1544 - 1996Extrait de la notice :
…plan…
…, 1839, 1857) ; état des biens communaux (1837) ; rapport d’estimation, d’arpentage et de levée du plan…
…royale (1826) ; procès-verbal d’adjudication, devis des travaux à faire à l’église et au presbytère, plan…
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Période : 1564 - 1972Extrait de la notice :
…plan…
…de la maison d’école servant aussi de presbytère (1838) ; plan de la maison de Pierre Bartron que la…
…vicinaux (1805) ; devis des travaux à exécuter pour le pavage à neuf des rues du Castellet (1846) ; plan…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…plan…
…À noter : Ce plan était anciennement coté 4 00 463.…
…FranceEtranger, en arrière plan la tour Eiffel, photographe J.…
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Période : 1444 - 1976Extrait de la notice :
…plan…
…procès-verbal d’adjudication de travaux (1866) ; cahier des charges (1866) ; devis (1866, 1868) ; plan…
…/4 M 01 Écoles de filles et de garçons : correspondance (1838-1948) ; bail pour location (1887) ; plan…
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Période : 1543 - 1961Extrait de la notice :
…plan…
…Projet d’usine agricole communale : plan, correspondance (1933).…
…plan…
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Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…plan…
…Plan des terrains compris dans le périmètre de restauration du Verdon-Supérieur (1907).…
…plan…
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Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…plan…
…Extrait du plan cadastral de la commune de Braux (1880).…
…plan…
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Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…plan…
…défense nationale, état de siège, lutte contre l’espionnage, organisation de la défense passive : plan…
…plan…
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Période : 1575 - 1964Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Période : 1611 - 1983Extrait de la notice :
…plan…
…: documents d’archives originaux (dont certains non reliés), transcriptions d’archives, extrait du plan…
…plan…
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Période : 1583 - 1983Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Au plan local, la politique de Vichy est appliquée par la préfecture et singulièrement par le bureau…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles…
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Cote : 351 AH 13Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…lettres (1948), projets (de loi, de statut, de convention, d'accord) (1947), conventions (1951-1952), plan…
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Période : 1875 - 1979Extrait de la notice :
…Plan de classement : - Comités de direction (1953-1975) - Privilège d'émission (1914-1975) -…
…Il convient donc de se reporter à deux parties distinctes du plan de classement pour constituer l'ensemble…
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Période : 1657 - 1970Extrait de la notice :
…majeure dans le travail de bonne gestion des archives communales, jusque-là clairement relégué au second plan…
…majeure dans le travail de bonne gestion des archives communales, jusque-là clairement relégué au second plan…
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Période : 1802 - 1979Extrait de la notice :
…..............................................................................................21 Plan…
…..............................................................................................21 Plan…
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Période : 1898 - 1950Extrait de la notice :
…PLAN-DU-VAR, 207 Fi 2349.…
…Une famille, au premier plan un garçonnet juché sur un âne tenu par son père et, au second plan, deux…
…207 Fi 2839, Négatif verre 9 x 13 cm, 1910 207 Fi 2841, Négatif verre 9 x 12 cm, 1910 Au bord d'un plan…