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Période : 1808 - 1814Extrait de la notice :
…Mutations en ligne collatérale…
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Période : 1762 - 1961Fonds : Enregistrement, bureau d'AnetExtrait de la notice :
…Mutations en ligne collatérale…
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Cote : 113 J 44Période : 1863 - 1908Fonds : 113 J : fonds PeléExtrait de la notice :
…Famille Levassor, terrains traversés par la ligne ferroviaire Paris-Gallardon-Chartres…
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Cote : E-DEPOT 387 F 5Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Edition 1899, inauguration de la ligne de chemin de fer La Loupe - Brou en présence de Paul Deschanel…
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Cote : 7 Fi 257Période : 1812 - 1812Fonds : 7 Fi : collection JusselinExtrait de la notice :
…Froyer, Imprimeur-Libraire au 20e Reg[imen]t de ligne, 21 septembre 1812 ».…
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Cote : 7 Fi 135Période : 1787 - 1787Fonds : 7 Fi : collection JusselinExtrait de la notice :
…Etat avant l'addition de la quatrième ligne : « et duc d'Enguien ». « Sergent del.…
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Cote : 67 J 1429Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Notre-Dame de la ligne Maginot. Notre-Dame de la Mer.…
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Cote : 67 J 609Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…de l'Air, Notre-Dame de la Victoire, Notre-Dame de la Mer, Notre-Dame de la Paix, Notre-Dame de la Ligne…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…de Lorient, 2017, 27 pages 2017 est l’année du train en Bretagne, avec l’arrivée de la nouvelle ligne…
Lieu de conservation : Lorient Agglomération - Service Archives-Documentation -
Cote : 6 U 1/163Période : 1863 - 1863Fonds : Tribunal de commerce de ChartresExtrait de la notice :
…Ligne de chemin de fer…
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Cote : AA 312Période : 1785 - 1807Extrait de la notice :
…233-263 et 6ème liasse, 264-314 : lettres diverses d'intérêt personnel, où l'on en trouve du prince Ligne…
…de cire armoriés en bon état de conservation, on relève celles des personnages suivants : Prince de Ligne…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Cote : 1948 W 1-65Période : 2018 - 2019Extrait de la notice :
…Par ailleurs, ces copies ont été transmises à la BNF pour numérisation et mise en ligne.…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…