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Cote : 19970143/1-19970143/11Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…INTRODUCTION ATTRIBUTIONS 1.Le Ministre de la Recherche et de la Technologie Aux termes du décret n°88-838 du 20 juillet 1988, le Ministre de la Recherche…
…En ce qui concerne les établissements publics et autres organismes publics de recherche, le Ministre de la Recherche et de la Technologie prépare et met…
…Il est chargé de l'évaluation des travaux de recherche conduits par les établissements publics et les organismes de recherche dont les crédits sont inscrits…
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Cote : 19970142/1-19970142/9Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…la Recherche et de l'Espace (1991-1993).…
…Coordonnée par le ministère chargé de la Recherche, la politique de recherche scientifique et technique est préparée par la Délégation Générale à la Recherche…
…De mai à juin 1988, il est Ministre délégué auprès du Ministre de l'Éducation nationale, de la Recherche et des sports, chargé de la Recherche.…
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Cote : 20010323/1-20010323/17Période : 1986 - 1998Extrait de la notice :
…(1983-1984) où n'existait à la Recherche, pendant les Cabinets CURIEN (1984-1986) et DEVAQUET-VALADE (1986-1988) que le Service international de la Recherche…
…nationale et de la Recherche.…
…la recherche polaire au Groenland, la recherche en physique, en océanologie et le programme Eurêka, visites et voyages officiels, 1987-1993 ; Espagne :…
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Cote : 20040432/1-20040432/12Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…gère le fonds de la recherche technologique (FRT). .…
…en télécommunications ; - mise en place de nouveaux réseaux de recherche et d'innovation technologiques encourageant les coopérations entre la recherche…
…La création d'entreprise à partir de la recherche La loi n° 99-587 sur l'innovation et la recherche du 12 juillet 1999 a pour objectif d'améliorer le transfert…
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Cote : 19940426/1-19940426/15Période : 1980 - 1987Extrait de la notice :
…La recherche industrielle et technique constitue la cible principale de ce second programme-cadre : Recherche et réalisations de très haute technologie…
…La recherche contractuelle à frais partagés est la forme prédominante de soutien communautaire à la recherche : près de 80 % des moyens financiers du…
…Art 2 : Politique de la recherche Loi d’Orientation et de Programmation de la Recherche (LOP), bilan ; plan triennal, 1984-1985 ; programmes de recherche…
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Cote : 20040327/1-20040327/16Période : 1989 - 2000Extrait de la notice :
…Sommaire Dossiers d’Alain Costes, directeur de 2000 à 2003 Art 1-2 : Politique de la recherche concernant l’innovation, 1998-1999 ; Budget Civil de la…
…Recherche et du Développement (BCRD), 1998-2000 ; régionalisation de la recherche notamment Délégations Régionales à la Recherche et à la Technologie (…
…DRRT), 1999-2000 ; Comité Interministériel de la Recherche Scientifique et Technique (CIRST) et Comité d’Orientation Supersonique (COS), 1998-1999 Art…
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Cote : 19960434/1-19960434/189Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…L'ESRO d'assurer et de développer, à des fins exclusivement pacifiques, la collaboration entre Etats européens dans le domaine de la recherche et de la…
…Héritière de l'ESRO, l'ESA possède des centres d'activités : . un centre de recherche et de technologie spatiale à Noodwijk en Hollande l'ESTEC . un centre…
…carte L'ESA a pour mission d'assurer et de développer, à des fins exclusivement pacifiques, la coopération entre Etats européens dans les domaines de la recherche…
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Cote : 19980509/1-19980509/7Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…nationale de la recherche .…
…Laurent Beauvais, Chargé de mission auprès du Directeur de la DGRST pour les problèmes régionaux de la Recherche, en date du 18 mars 1980 (Mission Recherche…
…de la Direction de la Recherche du MENRT.…
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Cote : 20030500/1-20030500/9Période : 1973 - 2000Extrait de la notice :
…Ministère de la Recherche et de la Technologie ( DRRT ) au sein du bureau des affaires générales du Service d'Animation Recherche et Technologie ( SART…
…Mettre en oeuvre une dimension régionale en matière de recherche et de technologie est une volonté exprimée lors des Assises régionales sur la recherche…
…De surcroît, à compter de la création des Directions régionales de l'Industrie et de la Recherche ( DRIR ) en juin 1983, les Délégués régionaux à la Recherche…
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Cote : 19970318/1-19970318/18Période : 1962 - 1988Extrait de la notice :
…Sommaire Délégation Générale à la Recherche Scientifique et Technique (DGRST) politique de la recherche.…
…Art 4-8 : Plans 7 et 8, schéma directeur de la recherche, commission de la recherche, groupes thématiques et sectoriels, actions prioritaires, recherche…
…de la recherche, budget civil de recherche et de développement, 1984-1988.…
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Cote : 19990250/1-19990250/32Période : 1980 - 1998Extrait de la notice :
…, politique de l’innovation et du transfert de technologie, recherche industrielle notamment espace et médicament, programmes de recherche notamment programme…
…Eurêka, formation par la recherche, budget, congrès, voyages et visites officiels, 1980, 1988-1998 Art 5 (suite) -22.…
…Affaires nationales : Politique de la recherche et de la technologie, réforme de l’Etat, Budget Civil de Recherche et Développement (BCRD), Sociétés Financières…
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Cote : 19990133/1-19990133/531Période : 1994 - 1996Extrait de la notice :
…ESRO " d'assurer et de développer, à des fins exclusivement pacifiques, la collaboration entre Etats européens dans le domaine de la recherche et de la…
…ESA Héritière de l'ESRO, l'ESA possède des centres d'activités : . un centre de recherche et de technologie spatiale à Noodwijk en Hollande : l'ESTEC .…
…" L'ESA a pour mission d'assurer et de développer, à des fins exclusivement pacifiques, la coopération entre Etats européens dans les domaines de la recherche…
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Cote : 19970048/1-19970048/93Période : 1979 - 1993Extrait de la notice :
…ESRO «d'assurer et de développer, à des fins exclusivement pacifiques, la collaboration entre Etats européens dans le domaine de la recherche et de la…
…Héritière de l'ESRO, l'ESA possède des centres d'activités : . un centre de recherche et de technologie spatiale à Noodwijk en Hollande l'ESTEC . un…
…L'ESA a pour mission d'assurer et de développer, à des fins exclusivement pacifiques, la coopération entre Etats européens dans les domaines de la recherche…
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Cote : 20030522/1-20030522/52Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Introduction Créé par décret N° 95682 du 9 mai 1995, le Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de…
…Composé de 14 membres et d'un président nommés en raison de leurs compétences en matière de recherche dans le domaine de la santé, d'épidémiologie, de…
…Le CCTIR établit un rapport annuel d'activité qui est adressé au ministre chargé de la recherche, au ministre chargé de la santé et au président de la…
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Cote : 20010240/1-20010240/77Période : 1978 - 1993Extrait de la notice :
…La Recherche en Région Bref historique La politique de localisation des activités de recherche est, depuis le Ve Plan (1962-1965), une des priorités importantes…
…de la politique nationale de recherche.…
…«localisation des équipes de recherche» En effet, la Commission de la Recherche scientifique et technique du VIIe Plan mit en avant le profond déséquilibre…
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Cote : 19960299/1-19960299/12Période : 1962 - 1983Extrait de la notice :
…comporte trois éléments : au plan politique, le Comité interministériel de la Recherche scientifique, le Comité consultatif de la Recherche scientifique…
…Décret 58-1144 du 28 novembre 1958 Coordonnée par le ministère chargé de la Recherche, la politique de recherche scientifique et technique est - préparée…
…nationale de l'effort de recherche et de développement.…
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Cote : 19960090/1-19960090/14Période : 1975 - 1994Extrait de la notice :
…s'engager dans le processus d'innovation, pour accroître leurs compétences et en particulier pour les faire bénéficier des moyens de la recherche…
…en cas de succès, qui peut être versée indifféremment à un émetteur de technologies (laboratoires publics ou centre de recherche…
…</div><div class="ead-p">Un autre aspect de financement de la recherche industrielle se fait jour en 1972 au travers de la création des socié…
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Cote : 19770387/1-19770387/583Période : 1962 - 1970Extrait de la notice :
…Sommaire Aides à la recherche scientifique et technique. Art 1-583 : Fonds de la recherche, décisions d’aide, 5e plan, 1962-1970…
…Recherche ; Recherche et technologie…
…Recherche ; Recherche et technologie (1962-1970)…
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Cote : 19990135/1-19990135/24Période : 1975 - 1998Extrait de la notice :
…pays ainsi que sur les coopérations en cours ou en projet, ainsi que les textes des accords anciens ou récents, des rapports sur les structures de la recherche…
…CURIEN, sensée faciliter l'accès des PMI aux coopérations bilatérales dans le domaine de la recherche industrielle.…
…de la recherche Italienne, propriété intellectuelle, commission scientifique, coopération scientifique bilatérale avec les organismes de recherche, 1989…
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Cote : 19990300/1-19990300/10Période : 1975 - 1995Extrait de la notice :
…aussi l'élaboration de textes de lois auxquels participât le ministère que ce soit la Loi d'Orientation et de Programmation de 1982, issus du colloque Recherche…
…, 1978-1995 Art 2 : Evolution et reforme de la recherche : Consultation nationale et colloque recherche, 1975-1994 ; lois et décrets relatifs au fonctionnement…
…et Technique (INIST), 1985-1994 ; informatique : Projets de loi et décret relatifs à l’informatique aux fichiers et aux libertés, la protection de la recherche…
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Cote : 19960092/1-19960092/14Période : 1959 - 1986Extrait de la notice :
…près du délégué général de la DGRST pour les affaires scientifiques de Défense) ont été collectées lors de la création de la Mission Archives nationales Recherche…
…permettra ultérieurement la création en 1973, du Bureau national de l'information scientifique et technique puis en 1979, sous la double tutelle Industrie et Recherche…
…coopération technologique, 1959-1977 protection du secret dans les domaines de l’armement et de l’industrie : Instructions, notes, budget, organismes de recherche…
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Cote : 19940427/1-19940427/34Période : 1979 - 1991Extrait de la notice :
…CHEVENEMENT pour la réforme de CNRS, la recherche universitaire, les sciences physiques et les grands équipements de la recherche.…
…CHEVENEMENT pour le secteur de la Recherche.…
…la Recherche et son passage de la DGRST au département ministériel de la Recherche. - Deux réformes du CNRS fort importantes en ce début des années 80…
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Cote : 19990193/1-19990193/60Période : 1970 - 1993Extrait de la notice :
…11 (suite) -14 : Formation par la recherche : Projets de loi et de réforme des études médicales, allocations de recherche, bourses de recherche, 1982-…
…1992 Art 14 (suite) -19 : Médicament : Schéma d’orientation, budget du fonds de la recherche et de la technologie, tutelle d’organismes de recherche, programmes…
…de recherche et programme Eurêka, actions concertées, allocations de recherche, actions régionales et internationales, coopération scientifique, 1976-…
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Cote : 20020427/1-20020427/34Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Générale à la Recherche Scientifique et Technique (DGRST).…
…Les allocations de recherche sont accordés pour deux ans.…
…Les laboratoires de recherche y répondent en proposant des sujets de thèses qui pourraient donner droit à l'octroi d'une allocation de recherche.…
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Cote : 20020481/1-20020481/15Période : 1967 - 1991Extrait de la notice :
…Introduction L'administration centrale de la Recherche est soumise, au cours de la période 1982-1987 sur laquelle s'étend le présent fonds d'archives,…
…En raison des multiples remaniements de l'administration de la Recherche ainsi que de son organisation interne sur la période, nous avons choisi de produire…
…A un deuxième niveau, si la politique de la Recherche a fortement mis l'accent depuis 1982 au sortir des « Journées nationales du Colloque Recherche et…
