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Cote : 2492 W 5Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Documents préparatoires, contrat, avenant au contrat, révision à mi-parcours.…
…Contrat de plan 2000-2006.…
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Cote : 2153 W 236Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat d'adhésion à la cellule de reclassement, contrat de travail.…
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Cote : 15 ETP 1252Période : 1994 - 1996Extrait de la notice :
…Exemplaire broché du contrat, copie du contrat de 1991, état récapitulatif des crédits de recherche proposés…
…dans le cadre du contrat quadriennal, notes d'information.…
…Préparation du contrat entre l'Université Montpellier II, le CNRS et le Ministère de l'enseignement supérieur…
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Cote : 15 ETP 1234Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…contrat, état récapitulatif des effectifs de recherche, dossier complémentaire au contrat, états récapitulatifs…
…Dossiers de demande de participation d'équipes de recherche, épreuves du contrat, exemplaire broché du…
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Cote : 2097 W 59Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Avant-projet de contrat pour l'Etang de Thau, rapports du Président, bilan, second contrat, rapports…
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Cote : 1 B 4683Période : 1661 - 1704Extrait de la notice :
…Notamment : contrat de mariage d'Isabeau Nadalle (1661) ; contrat de mariage de Julien (1679) ; testament…
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Cote : 1153 W 60Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Contrat.…
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Cote : 2097 W 325Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat d'entretien du groupe électrogène, plans, contrat EDF, rapport de vérification, procès-verbal…
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Cote : 2282 W 97Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat, notes.…
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Cote : 2045 W 54Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Contrat, correspondance.…
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Cote : 1096 W 163Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Contrat d'urbanisme.…
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Cote : 25 J 13Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Contrat, correspondance.…
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Cote : 2097 W 324Période : 1985 - 1995Extrait de la notice :
…Contrat d'entretien du groupe électrogène, plans, contrat EDF, rapport de vérification, procès-verbal…
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Cote : 2417 W 23Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Contrat de ville moyenne 1999 : fiches actions, dossiers techniques, contrat, rapport : Contrat de ville…
…moyenne 2000 : fiches actions, contrat, rapport ; Contrat de ville moyenne 2001 : fiches actions, dossiers…
…techniques ; Contrat de ville moyenne 2002 : délibération, rapport.…
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Cote : 2282 W 246Période : 1995 - 2000Extrait de la notice :
…Délibérations, contrat, correspondance.…
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Cote : 2 J 295Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : 1433 W 16Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Contrat de travail.…
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Cote : 2203 W 141Période : 1995 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat d'objectifs (1997).…
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Cote : 61 J 2324Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Contrat d'architecte, correspondance.…
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Cote : 2417 W 21Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat de ville moyenne d'Agde 1998 : contrat, délibération du Conseil général ; Contrat de ville moyenne…
…d'Agde 1999 : contrat, fiches actions, dossiers techniques, délibération du Conseil général ; Contrat…
…général ; Contrat de ville moyenne d'Agde 2001 : contrat, dossiers techniques, fiches de liaisons, délibération…
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Cote : 2417 W 17Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat de ville 1997 : contrat, délibération du Conseil général ; Contrat de ville moyenne 1998 : dossiers…
…techniques ; Contrat de ville moyenne 1999 : contrat, dossiers techniques, délibération du Conseil général…
…; Projet de territoire Pays de Pézenas 1999 ; Contrat de ville 2000 : dossiers techniques.…
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Cote : 2097 W 265Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Contrat, avoirs sur facture.…
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Cote : 2097 W 87Période : 1992 - 1996Extrait de la notice :
…Contrat, correspondance, annexes, avenants.…
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Cote : 1 B 4592Période : 1650 - 1673Extrait de la notice :
…Notamment : contrat d'achat (1650).…
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Cote : 1 B 4880Période : 1624 - 1629Extrait de la notice :
…Notamment : contrat d'arrentement (1624).…
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Cote : 267 J 186Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (1813).…
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Cote : 2250 W 36Période : 2004 - 2007Extrait de la notice :
…Rapports d'inspection, contrat, notes.…
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Cote : 1523 W 1Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Contrat d'assistance technique, correspondance.…
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Cote : 35 W 1119Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'adjudication, contrat.…
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Cote : 2417 W 22Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat de ville moyenne 1999 : compte rendu de réunion préparatoire avec la ville de Lunel, contrat,…
…documents de travail, dossiers techniques ; Contrat de ville moyenne 2000 : rapport, contrat, dossiers…
…de Lunel ; Contrat de développement territorial communauté de communes du pays de Lunel 2001 : contrat…
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Cote : 2417 W 11Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Contrat de ville 1996 : dossiers techniques ; Contrat de ville 1997 : contrat, fiches actions, documents…
…de travail, dossiers techniques, discours signature du contrat ; Contrat de ville moyenne 1998 : dossiers…
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Cote : 2417 W 16Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Contrat de ville moyenne 1997 : contrat, dossiers techniques, convocation réunion de préparation avec…
…la ville de Lunel, documents de travail ; Contrat de ville moyenne 1998 : contrat, avenant, dossiers…
…techniques, discours de signature du contrat.…
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Cote : 2417 W 24Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat de ville moyenne 1999 : fiches actions, dossiers techniques, documents de travail ; Contrat de…
…ville moyenne 2000 : fiches actions, documents de travail ; Contrat de ville moyenne 2001 : contrat,…
…avis des services ; Contrat de ville moyenne 2002 : avis des services ; Contrat de ville moyenne 2003…
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Cote : 1232 W 473Période : 1976 - 1978Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Lotissement communal : contrat de l'urbaniste.…
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Cote : 1439 W 96Période : 1966 - 1986Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Contrat, avenant, décision du président.…
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Cote : 1507 W 10Période : 1981 - 1988Extrait de la notice :
…Contrat d'engagement, fiches de renseignement.…
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Cote : 2014 W 63Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat de bail à ferme.…
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Cote : 1 B 2936Période : 1654 - 1654Extrait de la notice :
…Contient notamment un contrat d'arrentement.…
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Cote : 1 B 6587Période : 1658 - 1664Extrait de la notice :
…Contient notamment le contrat d'acquisition.…
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Cote : 1368 W 56Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Plans architecte, contrat ingénierie, subventions.…
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Cote : 1 B 8146Période : 1703 - 1706Extrait de la notice :
…Contient notamment le contrat d'acquisition.…
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Cote : 1143 W 148Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Rapports explicatifs, contrat de programme.…
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Cote : 2499 W 140Période : 1968 - 1978Extrait de la notice :
…Contient également le contrat d'architecte.…
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Cote : 2499 W 243Période : 1975 - 1979Extrait de la notice :
…Contient également le contrat d'architecte.…
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Cote : 2417 W 5Période : 1994 - 1997Extrait de la notice :
…: contrat, rapport ; Contrat de ville moyenne 1997 : contrat,fiches actions, dossiers techniques, avis…
…Contrat de ville 1994 : contrat, annexes, délibération du Conseil général, rapport, protocole d'accord…
…avec l'association l'a galope, compte rendu de la commission de l'insertion ; Contrat de ville 1995…
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Cote : 2 E 72/326Période : 1648 - 1650Extrait de la notice :
…1648 : estimation, actes de réquisition, déclarations de dette, contrat d'accord, contrat de mariage,…
…de cession, obligation, arrentement, vérification des travaux effectués en l'église du Poujol, contrat…
…Poujol portant interdiction d'importer des vins étrangers, promesse de mariage, accords et quittances, contrat…
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Cote : 2311 W 5Période : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…Annexe financière 2003 du contrat de ville de Sète.…
…Annexes financières 2004 et 2005 du contrat de ville de Sète-Frontignan.…
…Dossiers de demande de subvention Ville Vie Vacances (VVV) au titre du contrat de ville Sète-Frontignan…
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Période : 1946 - 2009Extrait de la notice :
…CPER = Contrat de Plan Etat-Région…
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Cote : 12 W 1074Période : 1955 - 1955Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Contrat de vente d'eau en gros.…
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Cote : 2182 W 19Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…Contrat de bail, convention de partenariat.…