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Cote : 1093 W 25Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…Autorisation…
…Autorisation…
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Cote : 323J4Période : 1953 - 1991Extrait de la notice :
…Autorisation d'exercer : arrêté préfectoral.…
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Cote : E-DEPOT 387 I 7Période : 1848 - 1953Extrait de la notice :
…Transports de corps, autorisation…
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Cote : 67 J 658Période : 1941 - 1941Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Films, autorisation de projection…
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Cote : 115 J 6Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation papale.…
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Cote : 2Période : 1800 - 1907Extrait de la notice :
….) ; désignation d'un curateur pour les biens de Jean Baudouin (an IX) ; autorisation d'ouverture de…
…débits de boissons (1833-1907) ; désignation de gardes particuliers (1853) ; autorisation de voituriers…
…d'installation de chaudières (18812-1883) ; fixaxion des règles sur l'affichage (1883) ; autorisation…
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Cote : 1501/W/63Période : 1989 - 2004Extrait de la notice :
…Procédure devant le tribunal administratif suite à un refus d'autorisation d'exercer.…
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Cote : 711W/64-711W/68;1486W/253-1486W/254Période : 1978 - 1997Fonds : Hôpital de la Pitié-SalpêtrièreExtrait de la notice :
…Registres d'autorisation et d'opposition aux prélèvements d'organes.…
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Cote : E-DEPOT 387 H 4Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…Sursis pour la main d'oeuvre agricole, autorisation…
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Cote : E-DEPOT 086 H 6Période : 1910 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Listes nominatives, liste d'attribution de carburant, arrêtés préfectoraux d'autorisation…
…Véhicules automobiles, recensement et autorisation de circulation…