Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET)

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Mission des travaux historiques (MTH)-Fonds d'archives anciennes - Cote 0404250001-0404250236

Période : 1816 - 1987
Théâtre des Champs-Elysées - Cote 0705120001-0705120005

Période : 1983 - 1988
Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Cote 8901170001-8901170018

Période : 1983 - 1988
Délégations régionales - Cote 9300540001-9300540125

Période : 1956 - 1988
Services pour la CDC (SCDC) - Cote 9408330001-9408330044

Période : 1959 - 1992
Département des investissements (FI) - Service des placements immobiliers et des participations (FIP) - Cote 9503500001-9503500028

Période : 1959 - 1986
Mécénat en direction des jeunes et des universités - Cote 9510120001-9510120009

Période : 1989 - 1994
Programme développement solidarité (PDS) - Cote 9611320001-9611320016

Période : 1988 - 1992
Grande Arche de La Défense - Société d'économie mixte Tête-Défense - Cote 9903000001-9903000057

Période : 1979 - 1992
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 9408890001-9408890013

Période : 1984 - 1990
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 9511450001-9511450031

Période : 1971 - 1989
Service des affaires générales (SAG) - Cote 9100810001-9100810133

Période : 1816 - 1985
Direction du développement local (DDL) - Cote 9100850001-9100850111

Période : 1979 - 1989
Audit interne (DGAU) - Cote 9403930001-9403930033

Période : 1978 - 1991
Audit interne (DGAU) - Cote 9505990001-9505990017

Période : 1977 - 1992
CDC Consultants - Cote 9701580001-9701580023

Période : 1988 - 1993
Mission développement durable et qualité (SMQ) - Cote 9810490001-9810490011

Période : 1983 - 1995
Secrétariat général et "Cabinet du Directeur général" - Cote 9909090001-9909090012

Période : 1816 - 1985
Mission des travaux historiques (MTH) - Fonds historique - Cote 0501170001-0501170006

Période : 1810 - 1982
Grande Arche de La Défense - Société d'économie mixte Tête-Défense - Cote 0801800001-0801800004

Période : 1984 - 1990
Archives de Robert Lion - Cote 8901110001-8901110087

Période : 1979 - 1986
Archives de Robert Lion - Cote 9100720001-9100720081

Période : 1982 - 1990
Département de la gestion financière (DAF) - Cote 9908900001-9908900026

Période : 1972 - 1986
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 0202080001-0202080004

Période : 1991 - 1996
Cabinet du Directeur général (DGCC) - Cote 0007140001-0007140019

Période : 1983 - 1991
Services pour la CDC (SCDC) - Cote 0102350001-0102350009

Période : 1965 - 1982
Département des prêts - Cote 0202500001-0202500006

Période : 1853 - 1984
Direction de l'audit interne (DGAU) - Cote 0204710001-0204710010

Période : 1990 - 1993
Alter Egales CDC - Enregistrements vidéo relatifs au Groupe Caisse des Dépôts - Cote 1706430001

Période : 1983 - 2012
Grands projets parisiens et régionaux - Tête Défense - Cote 8901130001-8901130048

Période : 1981 - 1987
Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET) - Cote 9102170001-9102170012

Période : 1980 - 1989
Mission qualité de la SCET - Cote 9307420001-9307420004

Période : 1989 - 1992
Programme développement solidarité (PDS) - Cote 9508650001-9508650012

Période : 1973 - 1995
Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET) - Cote 9601580001-9601580002

Période : 1982 - 1988
Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET) - Cote 9609190001-9609190005

Période : 1955 - 1985
Programme de développement rural (PDR) - Cote 9702420001-9702420022

Période : 1979 - 1992
Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET) - Cote 9805590001-9805590009

Période : 1961 - 1996
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 0001450001-0001450007

Période : 1990 - 1995
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 0010070001-0010070037

Période : 1988 - 1994
Service du personnel (SP) - Cote 0200780001-0200790019

Période : 1871 - 1982
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 0705220001-0705220003

Période : 1989 - 1994
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 0802220001

Période : 1987 - 1996
Direction du management et de l'innovation sociale (DMIS) - Gestion des cadres dirigeants - Cote 9604500001-9604500017

Période : 1970 - 1992

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