Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Clôture des travaux : procès-verbal de réception sans réserves, liste des travaux restant à exécuter, liste de retouches,...

Date : 1981 - 1984

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Titre :

Clôture des travaux : procès-verbal de réception sans réserves, liste des travaux restant à exécuter, liste de retouches, procès-verbal de visite de réception et levée de réserves, compte rendu de visite de contrôle, compte rendu de visite technique, attestation d'exécution de retouches, correspondance.

Cote :

156 J 2845

Inventaire d'archives :

Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Informations sur le producteur :

Origine:

Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Personnes :

Bene, Eugène (directeur), Delfosse, Guy (ingénieur-conseil), Novarina, Maurice (architecte), Pianta, Georges (avocat)

Institutions :

A. Margairaz fils (vitrerie), Borghese (carrelages-faïences), Compagnie française des produits oxygénés (CFPO), Contin frères (parquets-revêtements de sols-moquettes), Decorzent (installations et fournitures électriques), Dell'Orto SA (chauffage-sanitaire-ferblanterie), Fläkt (chauffage-ventilation-climatisation), Garin fils (menuiserie-ébénisterie), Giletto (bâtiment-travaux publics-génie civil), Halfen (équipement radio), Hennequin Cie (constructions électriques), Louis Bel fils (menuiserie-charpente bois et aluminium), M. Tondella fils (bâtiment-travaux publics), Marechal (revêtements de sols), Meyrier SA (installations sanitaires-chauffage central-tuyauteries industrielles-ventilation), Montessuit fils (entreprise générale du bâtiment), Otis (ascenseurs), Perracino (menuiserie-ébénisterie), Pierre Perrin SA (constructions métalliques-serrurerie), Protectorix (revêtements protecteurs contre les rayons X), Sani-Calor (chauffage), Société d'étude de constructions et de travaux (SECTRA), Société d'études de constructions et de travaux (SECTRA), Société d'études et de réalisations électriques lyonnaises (SEREL) SA, Thomson Houston (petit matériel électrodomestique), Trindel (travaux industriels pour l'électricité), Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité), Équipement technique hospitalier Rhône-Alpes (ETH)

Personnes ou Institutions :

Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Lieux :

Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Thonon-les-Bains (Haute-Savoie, France)

Thèmes :

266, 50, ARCHITECTURE, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION

Type de document :

Document d'archives

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