Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Correspondances, offres sur la Suisse, notes, tarifs, adresses de maisons en gros, déclarations d'exportations.

Cote : 230 J 324

Période : 1908 - 1934

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Bider Walter à Zürich.

Cote : 230 J 325

Période : 1926 - 1928

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Birensthil Hans à Bâle : correspondances, factures, notes, polices d'assurance, contrats, comptes.

Cote : 230 J 326

Période : 1928 - 1929

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Birensthil Hans à Bâle : correspondances, factures, notes, polices d'assurance, contrats, comptes.

Cote : 230 J 327

Période : 1930 - 1936

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Italiens, Turcs, Hongrois, Bulgares, Suisses, Espagnols, Portugais, Roumains, Belges, Tchécoslovaque...

Cote : 976W 156

Période : 1942 - 1945

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Lettre des six corps des marchands de Paris portant à la connaissance de la chambre de commerce un jugement du tribunal de Schaffhouse (Suis...

Cote : 41 ETP 269/9370

Période : 1784 - 1784

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Fonds "Les Chardons Bleus" : Amicale Laïque rétaise Dépôt 1 : Détails : Camps de vacances : Bars (Dordogne) et Combressol (Corrèze) : camp d...

Cote : 1 Num FAR 197-198

Période : 1955 - 1990

Fonds : 1 Num FAR
Conférence sur les fouilles de Ras Shamra, donnée à Zurich

Cote : 34 CDF 19

Période : 1929 - 1975

Fonds : Fonds Schaeffer, Claude
Demoyré, Antoine Augustin (1747-1813 ; maire ; Île d'Aix). - Certificats de récompense nationale en sa faveur pour l'attribution d'une pensi...

Cote : 4 J 4389

Période : 1793 - 1813

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Section permanente du comité

Cote : 19770313/1-19770313/6

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
Séances 1929-1932 | - séance n° 1 du 24 janvier 1929 : ordre du jour, procès-verbal, avis et rapports. | - séance n° 2 du 14 février 1929 :...

Cote : 19770313/4

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
Dossiers traités aux séances du comité consultatif des forces hydrauliques (projets de R.A.P., demandes de concessions, travaux, etc.) clas...

Cote : 19770313/7-19770313/18

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
n° 76-69 - Exhaussement du barrage de l'usine de Baulieu "l'Aube" Aube. 1921 | n° 77-70 - Augmentation d'une chute aménagée dans la commune...

Cote : 19770313/9

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
n° 159-185 à n° 159-382 - Usine de Carcanet - "Aude" - Aude. 1922-1924 | n° 160-186 à n° 160-1046 - Demande en concession de force hydrauliq...

Cote : 19770313/11

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
n° 301-406 à n° 301-728 | - Demande en concession de force hydraulique "La Glane" - Corrèze. 1925-1929 | n° 302-407 | - Aménagement hydro-é...

Cote : 19770313/14

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
n° 426-572 | - Demande en concession de l'usine de la Tuilière - Rapports des ingénieurs "La Dordogne" - Dordogne. 1928 | n° 429-682 et n° ...

Cote : 19770313/16

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
n° 533-889 | - Demande de substitution de la société hydro-électrique des Basses-Pyrénées à la société des forces motrices de la vallée d'A...

Cote : 19770313/18

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
Aménagement du Rhône (compagnie nationale du Rhône, demandes de concessions)

Cote : 19770313/19-19770313/27

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
- constitution de la compagnie nationale du Rhône C.N.R. 1921-1924 | - statuts. 1921-1931 | (réglement d'administration publique du 13.1.192...

Cote : 19770313/19

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
C.N.R. - conseil d'administration | - loi du 12.12.1940 (modifiant la composition du conseil d'administration). | - nomination des représen...

Cote : 19770313/23

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
Demandes de concessions diverses antérieures à 1921 | AIN - le Guiguet et Cie sur le Haut-Rhône - prise d'eau - Génissiat. 1900 | AIN | - M...

Cote : 19770313/25

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
- conférences avec l'autorité militaire. 1925-1932 | - chute de Kembs - transfert à l'E.D.F. de la concession suisse - loi du 28 juillet 19...

Cote : 19770313/30

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
Aménagement de la Haute-Dordogne : l'Aigle, Chavanon, Marèges (textes comité technique, travaux)

Cote : 19770313/33-19770313/39

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
- demandes diverses antérieures à la concession. 1907-1919 | - loi de finances du 31 juillet 1920 - article 133 et exposé des motifs - rappo...

Cote : 19770313/33

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...
- comité technique de la Haute-Dordogne procès-verbaux des séances et arrêté de suppression du comité du 30 septembre 1947. 1920-1946 | - r...

Cote : 19770313/34

Période : 1887 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...

Suisse

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