Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pesmes (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Pesmes (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Pesmes (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Délibérations de la commune de Pesmes - Deuxième volume - Corvée ordonnée pour le fermeture du cimetière de Coulance. Ordre à tous ceux qui ...

Cote : 408 Edepot 3

Période : 1670 - 1691

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Etats de la Province et Etats Généraux. - Instruction sur la manière dont les états de la Province devront être organisés (6 janvier 1788). ...

Cote : 279 Edepot 34

Période : 1788 - 1790

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Statuts, droits de justice et de police : procès entre la ville et Charles Emmanuel de Bauffremont, abbé de Luxeuil, sur les droits de polic...

Cote : 311 Edepot 153

Période : 1687 - 1703

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 24

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 218

Période : 1882 - 1938

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Généralités. -Effets existant en trop dans les compagnies : états (1871). Objets abandonnés par les compagnies à Pesmes, expédition à l’état...

Cote : 4 R 166

Période : 1870 - 1871

Fonds : 4R - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
Pesmes, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 427

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Pesmes. Renouvellement du bail de la gendarmerie (1891-1892). Assurance (1895). Acquisition de la caserne de gendarmerie par le département ...

Cote : 4 N 59

Période : 1891 - 1939

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Délibérations de la commune de Pesmes - Premier volume - Réparations à l'église paroissiale Saint-Hilaire. Impôts de 10 sous par mois sur le...

Cote : 408 Edepot 2

Période : 1665 - 1670

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Troisième volume - Traité entre les échevins et haut et puissant seigneur, messire Charles de la Bau...

Cote : 408 Edepot 4

Période : 1691 - 1707

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes

Pesmes (Haute-Saône, France)

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