-
Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97Extrait de la notice :
…forêts domaniales (1830-1875) aux liasses 1646, 1670, des plans de forêts (1853-1879) en F10 1915, les subventions aux communes pour l'alimentation en eau…
…potable en F10 2247 (1887-1949), la mise en valeur des biens communaux (1863-1868) en F10 2823, le dossier de l'Ecole d'agriculture du Neubourg (1872-…
…forêts domaniales (1830-1875) aux liasses 1646, 1670, des plans de forêts (1853-1879) en F10 1915, les subventions aux communes pour l'alimentation en eau…
-
Cote : EDEPOT166/22Période : 1937 - 1955Fonds : EDEPOT166 - Commune de RiverieExtrait de la notice :
…Gestion du budget et des comptes : tableaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1947-1955) ; concession d'eau potable : acte…
…Gestion du budget et des comptes : tableaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1947-1955) ; concession d'eau potable : acte…
-
Cote : EDEPOT293/250Période : 1861 - 1971Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
-
Cote : EDEPOT239/122Période : 1894 - 1964Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT253/91Période : 1938 - 1973Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT305/66Période : 1829 - 1938Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…d'architecte entoilé, correspondance, notes manuscrites (1896-1911) ; installation d'une chaudière dans la mairie-école : devis et plans (1931) ; adduction d'eau…
…potable et équipements sanitaires dans le groupe communal scolaire : projet de l'architecte Augros, de la Clayette (Saône-et-Loire) (1936-1938).…
…d'architecte entoilé, correspondance, notes manuscrites (1896-1911) ; installation d'une chaudière dans la mairie-école : devis et plans (1931) ; adduction d'eau…
-
Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable et assainissement.…
…Adduction d'eau potable et assainissement.…
-
Cote : EDEPOT306/71Période : 1948 - 1951Fonds : EDEPOT306 - Commune de DuretteExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT257/68Période : 1924 - 1936Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, étude d’un projet : correspondance (1936).…
…Alimentation en eau potable, étude d’un projet : correspondance (1936).…
-
Cote : EDEPOT173/67Période : 1931 - 1961Fonds : EDEPOT173 - Commune de SarceyExtrait de la notice :
…d'adduction : plans, souscription d'abonnement, bulletins individuels, listes d'adhérents, fascicule de l'association intercommunale de distribution d'eau…
…potable Saône-Turdine, délibérations du conseil municipal, correspondance.…
…d'adduction : plans, souscription d'abonnement, bulletins individuels, listes d'adhérents, fascicule de l'association intercommunale de distribution d'eau…
