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Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…Exposé succinct des affaires soumises : génie rural (eau potable), concours agricoles, taxe locale.…
…N 466 Délibérations. 1951 Suites données aux vœux (essence, agriculture, impôts, eau potable…). 135 p.…
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Cote : EDEPOT166/22Période : 1937 - 1955Fonds : EDEPOT166 - Commune de RiverieExtrait de la notice :
…Gestion du budget et des comptes : tableaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1947-1955) ; concession d'eau potable : acte…
…Gestion du budget et des comptes : tableaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1947-1955) ; concession d'eau potable : acte…
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Cote : EDEPOT293/250Période : 1861 - 1971Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : EDEPOT239/122Période : 1894 - 1964Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT253/91Période : 1938 - 1973Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
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Cote : EDEPOT305/66Période : 1829 - 1938Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…d'architecte entoilé, correspondance, notes manuscrites (1896-1911) ; installation d'une chaudière dans la mairie-école : devis et plans (1931) ; adduction d'eau…
…potable et équipements sanitaires dans le groupe communal scolaire : projet de l'architecte Augros, de la Clayette (Saône-et-Loire) (1936-1938).…
…d'architecte entoilé, correspondance, notes manuscrites (1896-1911) ; installation d'une chaudière dans la mairie-école : devis et plans (1931) ; adduction d'eau…
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Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable et assainissement.…
…Adduction d'eau potable et assainissement.…
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Cote : EDEPOT306/71Période : 1948 - 1951Fonds : EDEPOT306 - Commune de DuretteExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable.…
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Cote : EDEPOT257/68Période : 1924 - 1936Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, étude d’un projet : correspondance (1936).…
…Alimentation en eau potable, étude d’un projet : correspondance (1936).…
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Cote : EDEPOT173/67Période : 1931 - 1961Fonds : EDEPOT173 - Commune de SarceyExtrait de la notice :
…d'adduction : plans, souscription d'abonnement, bulletins individuels, listes d'adhérents, fascicule de l'association intercommunale de distribution d'eau…
…potable Saône-Turdine, délibérations du conseil municipal, correspondance.…
…d'adduction : plans, souscription d'abonnement, bulletins individuels, listes d'adhérents, fascicule de l'association intercommunale de distribution d'eau…