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Cote : 1 W/SCM 76Période : 1968 - 1973Fonds : 1W/SCMExtrait de la notice :
…Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…
…Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…
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Cote : 1 W/CCBA 165Période : 1998 - 2003Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau…
…potable, déclaration préalable, actes de sous-traitance (2000), contrat d'assurance (2000, 2003), annonces légales (2000).…
…mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau…
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Cote : EDEPOT166/22Période : 1937 - 1955Fonds : EDEPOT166 - Commune de RiverieExtrait de la notice :
…Gestion du budget et des comptes : tableaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1947-1955) ; concession d'eau potable : acte…
…Gestion du budget et des comptes : tableaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1947-1955) ; concession d'eau potable : acte…
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Cote : EDEPOT293/250Période : 1861 - 1971Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : EDEPOT239/122Période : 1894 - 1964Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT253/91Période : 1938 - 1973Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
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Cote : EDEPOT305/66Période : 1829 - 1938Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…d'architecte entoilé, correspondance, notes manuscrites (1896-1911) ; installation d'une chaudière dans la mairie-école : devis et plans (1931) ; adduction d'eau…
…potable et équipements sanitaires dans le groupe communal scolaire : projet de l'architecte Augros, de la Clayette (Saône-et-Loire) (1936-1938).…
…d'architecte entoilé, correspondance, notes manuscrites (1896-1911) ; installation d'une chaudière dans la mairie-école : devis et plans (1931) ; adduction d'eau…
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Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable et assainissement.…
…Adduction d'eau potable et assainissement.…
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Cote : EDEPOT306/71Période : 1948 - 1951Fonds : EDEPOT306 - Commune de DuretteExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable.…
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Cote : EDEPOT257/68Période : 1924 - 1936Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, étude d’un projet : correspondance (1936).…
…Alimentation en eau potable, étude d’un projet : correspondance (1936).…