Préfet
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…Les exemples retenus pour son élaboration pourront être lus comme l’illustration d’une réflexion sur l’image d’un personnage – le préfet – confronté aux…
…De l’administration consulaire La Constitution de l’an VIII Les préfets de Napoléon De l’intendant au commissaire de la République Le premier préfet de…
…Seine-et-Marne Prêter serment Qui peut être préfet ?…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne -
Cote : 107EDT/B1Période : 1849 - 1852Fonds : Commune de MarcillyExtrait de la notice :
…Actes du préfet et sous-préfet.…
…Actes du préfet et sous-préfet.…
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Cote : 414 Edepot 12Période : 1806 - 1831Extrait de la notice :
…Arrêtés du préfet et notes du sous-préfet.…
…Arrêtés du préfet et notes du sous-préfet.…
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Cote : 451 Edepot 5Extrait de la notice :
…Arrêtés du Préfet.…
…Arrêtés du Préfet.…
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Cote : 145EDT1N1Période : 1849 - 1860Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Terrains communaux : demande de renseignements du préfet et du sous-préfet.…
…Terrains communaux : demande de renseignements du préfet et du sous-préfet.…
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Cote : 421 Edepot 17Extrait de la notice :
…Actes imprimés du préfet.<lb/>…
…Actes imprimés du préfet.<lb/>…
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Cote : 145EDT3F8Période : 1885 - 1895Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Conférences agricoles : correspondance du préfet.…
…Conférences agricoles : correspondance du préfet.…
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Cote : 145EDT2H3Période : 1836 - 1851Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Dépenses : correspondance du sous-préfet.…
…Dépenses : correspondance du sous-préfet.…
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Cote : 145EDT3F10Période : 1878 - 1878Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…. - Agriculture : correspondance du préfet.…
…. - Agriculture : correspondance du préfet.…
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Cote : 145EDT1O18Période : 1881 - 1881Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…. - Construction : courrier du sous-préfet.…
…. - Construction : courrier du sous-préfet.…
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Cote : 9 M 1Période : 1828 - 1900Fonds : 9M - INDUSTRIEExtrait de la notice :
…Situation industrielle : circulaires ministérielles (1828-1886), rapports du préfet, sous-préfet, commissaires de police cantonaux, et tableaux.…
…Situation industrielle : circulaires ministérielles (1828-1886), rapports du préfet, sous-préfet, commissaires de police cantonaux, et tableaux.…
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Cote : 4 K 1-306Période : 1799 - 1923Extrait de la notice :
…Arrêtés du Préfet de Seine-et-Marne…
…Arrêtés du Préfet de Seine-et-Marne…
…Arrêtés du Préfet de Seine-et-Marne…
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Cote : 3HDT1427Période : 1801 - 1802Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Lettre de la commission administrative au préfet.…
…Lettre de la commission administrative au préfet.…
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Cote : 1R85Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Remplacements : arrêtés du Préfet autorisant les remplacements.…
…Remplacements : arrêtés du Préfet autorisant les remplacements.…
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Cote : 457 Edepot 16Extrait de la notice :
…Arrêtés du préfet de la Haute-Saône.…
…Arrêtés du préfet de la Haute-Saône.…
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Cote : 457 Edepot 17Extrait de la notice :
…Arrêtés du préfet de la Haute-Saône.…
…Arrêtés du préfet de la Haute-Saône.…
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Cote : 133EDT3F1Période : 1885 - 1887Fonds : Commune de BouleursExtrait de la notice :
…Organisation des conférences agricoles : correspondance du Préfet.…
…Organisation des conférences agricoles : correspondance du Préfet.…
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Cote : 145EDT2J3Période : 1862 - 1871Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Demandes de passeport : instructions du sous-préfet.…
…Demandes de passeport : instructions du sous-préfet.…
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Cote : 145EDT2L2Période : 1852 - 1897Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Subventions reçues : note du sous-préfet, correspondance.…
…Subventions reçues : note du sous-préfet, correspondance.…
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Cote : 274EDT2D7Période : 1799 - 1893Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Courrier « arrivée » du Préfet et du Sous-préfet : lettres avis, arrêtés préfectoraux (An VIII-an XIV, 1834, 1884, 1893).…
…Courrier « arrivée » du Préfet et du Sous-préfet : lettres avis, arrêtés préfectoraux (An VIII-an XIV, 1834, 1884, 1893).…
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Cote : 279 Edepot 957Extrait de la notice :
…Délibérations du conseil municipal de Gray approuvées par les préfet et sous-préfet.<lb/>1 liasse, 171 pièces papier.…
…Délibérations du conseil municipal de Gray approuvées par les préfet et sous-préfet.<lb/>1 liasse, 171 pièces papier.…
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Cote : 4R168Période : 1830 - 1834Extrait de la notice :
…Conseils de recensement, réclamations portées au Préfet : correspondance.…
…Conseils de recensement, réclamations portées au Préfet : correspondance.…
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Cote : 4R91Extrait de la notice :
…Registre de correspondance du Préfet avec divers fonctionnaires.…
…Registre de correspondance du Préfet avec divers fonctionnaires.…
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Cote : 175 Edepot 6Extrait de la notice :
…Arrêtés du préfet Vergnes (placards et actes imprimés).…
…Arrêtés du préfet Vergnes (placards et actes imprimés).…
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Cote : 2 N 15Période : 1873 - 1875Fonds : 2N - CONSEILS D'ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE GRAY : rapport du sous préfet.…
…CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE GRAY : rapport du sous préfet.…
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Cote : 145EDT3F6Période : 1836 - 1887Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Concours agricoles : correspondance du sous-préfet, arrêté préfectoral.…
…Concours agricoles : correspondance du sous-préfet, arrêté préfectoral.…
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Cote : 145EDT1O20Période : 1836 - 1840Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Plantations d'arbres : arrêté préfectoral, courrier du sous-préfet.…
…Plantations d'arbres : arrêté préfectoral, courrier du sous-préfet.…
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Cote : 2 N 16Période : 1873 - 1874Fonds : 2N - CONSEILS D'ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE GRAY : rapport du sous-préfet.(doubles)…
…CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE GRAY : rapport du sous-préfet.(doubles)…
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Cote : 2 N 20Période : 1817 - 1822Fonds : 2N - CONSEILS D'ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE LURE : rapport du sous-préfet ( manuscrit).…
…CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE LURE : rapport du sous-préfet ( manuscrit).…
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Cote : 145EDT2F1Période : 1874 - 1885Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…. - Statistiques : tableaux, demande de renseignement du sous-préfet.…
…. - Statistiques : tableaux, demande de renseignement du sous-préfet.…
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Cote : 2020W339/18Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…. - Société Française des catalyseurs, rapport du préfet.…
…. - Société Française des catalyseurs, rapport du préfet.…
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Cote : 145EDT2H5Période : 1921 - 1933Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Versement des indemnités : loi du 31 mars 1919, instructions du préfet, correspondance du ministère des pensions et du préfet,…
…Versement des indemnités : loi du 31 mars 1919, instructions du préfet, correspondance du ministère des pensions et du préfet,…
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Cote : 5 M 146Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
….- Fonctionnement de l'établissement, correspondance et rapports : correspondance (an XI-1937), rapports du préfet adressés au ministre de l'Intérieur…
…(an X-1836), rapports et états des opérations effectuées des commissaires du gouvernement adressés au ministre de l'Intérieur, au préfet et au sous-préfet…
…(1894-1934), rapports des médecins-inspecteurs adressés au ministre de l'Agriculture et au préfet (1838-1873), rapport du docteur Faivre, inspecteur général…
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Cote : 4R190Période : 1837 - 1843Extrait de la notice :
…Elections générales : rapports circonstanciés du préfet au ministre de l'Intérieur.…
…Elections générales : rapports circonstanciés du préfet au ministre de l'Intérieur.…
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Cote : 199 Edepot 7Période : 1800 - 1804Extrait de la notice :
…Actes de l'administration départementale : arrêtés et lettres-circulaires du Préfet.…
…Actes de l'administration départementale : arrêtés et lettres-circulaires du Préfet.…
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Cote : 4K296Période : 1817 - 1818Extrait de la notice :
…Minutes d'arrêtés du Préfet soumis au timbre et à l'enregistrement.…
…Minutes d'arrêtés du Préfet soumis au timbre et à l'enregistrement.…
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Cote : 145EDT3F3Période : 1852 - 1877Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Fourrage : courriers du commissariat de police, correspondance du sous-préfet.…
…Fourrage : courriers du commissariat de police, correspondance du sous-préfet.…
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Cote : 145EDT3F5Période : 1860 - 1867Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Sinistres élevage : résumés des pertes éprouvées, correspondance du sous-préfet.…
…Sinistres élevage : résumés des pertes éprouvées, correspondance du sous-préfet.…
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Cote : 145EDT3F12Période : 1846 - 1886Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Chasse et battue : correspondance du sous-préfet, permis de chasse.…
…Chasse et battue : correspondance du sous-préfet, permis de chasse.…
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Cote : 2EDT1O4Période : 1855 - 1861Fonds : Commune de CollégienExtrait de la notice :
…Entretien, plantation : extrait du registre des arrêtés du préfet, adjudications.…
…Entretien, plantation : extrait du registre des arrêtés du préfet, adjudications.…
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Cote : 347EDT3D1Période : 1923 - 1923Fonds : Commune de Montceaux-lès-ProvinsExtrait de la notice :
…Correspondance du Préfet concernant l'état des archives de la commune.…
…Correspondance du Préfet concernant l'état des archives de la commune.…
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Cote : 3K1/2Extrait de la notice :
…Circulaires du Préfet.…
…Circulaires du Préfet.…
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Cote : 485 Edepot 35Période : 1790 - 1860Extrait de la notice :
…des registres du conseil d’administration du directoire et de l’administration centrale du département de la Haute-Saône (1790-an XII), communiqué du préfet…
…(1860), arrêtés du préfet et du sous-préfet (an VI-1829).…
…des registres du conseil d’administration du directoire et de l’administration centrale du département de la Haute-Saône (1790-an XII), communiqué du préfet…
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Cote : 3K4/2Période : 1805 - 1815Extrait de la notice :
…Circulaires, arrêtés du Préfet.…
…Circulaires, arrêtés du Préfet.…
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Cote : 3K6/2Période : 1806 - 1817Extrait de la notice :
…Circulaires, arrêtés du Préfet.…
…Circulaires, arrêtés du Préfet.…
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Cote : 3K1/1Extrait de la notice :
…Circulaires et arrêtés du Préfet.…
…Circulaires et arrêtés du Préfet.…
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Cote : 6 M 654Période : 1926 - 1929Extrait de la notice :
…Situation économique du département : rapports du préfet au ministre de l'Intérieur…
…Situation économique du département : rapports du préfet au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 284EDT3P1Période : 1894 - 1894Fonds : Commune de Saint-BarthélemyExtrait de la notice :
…Circulaire du préfet au sujet des quêtes faites par les Nestoriens.…
…Circulaire du préfet au sujet des quêtes faites par les Nestoriens.…
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Cote : 38EDT3F4Période : 1872 - 1872Extrait de la notice :
…Destruction des espèces nuisibles : extrait du registre des arrêtés du préfet.…
…Destruction des espèces nuisibles : extrait du registre des arrêtés du préfet.…
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Cote : 430EDT1J6Période : 1829 - 1829Fonds : Commune de Saint-AugustinExtrait de la notice :
…Autorisation d'ouverture de la chasse : extrait des arrêtés du sous-préfet.…
…Autorisation d'ouverture de la chasse : extrait des arrêtés du sous-préfet.…