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Cote : FRAC084016 Archives communales de BédarridesPériode : 1795 - 1800Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Élection du juge de paix (an VI-an VIII). Colonne mobile (an VI). Biens nationaux (an VII).…
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Cote : 1 L 389Période : 1792 - 1800Extrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Cote : 1 N 244Période : 1844 - 1844Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 3 J 2Période : 1797 - 1862Extrait de la notice :
…Contenu Notes sur la médiation du juge de paix dans différentes affaires familiales.…
…Relations avec le juge de paix…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 J 3Période : 1846 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Relations avec le juge de paix…
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Extrait de la notice :
…Contenu Procès-verbal du juge de paix : constat d'une mort par pendaison.…
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Cote : 4 U 6/3Période : 1804 - 1806Extrait de la notice :
…Contenu Registre des citations à comparaître ordonnées par le juge de paix.…
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Extrait de la notice :
…Contenu Procès-verbal du juge de paix : constat d'une mort par pendaison.…
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Cote : 30 FI 388Période : 1895 - 1910Fonds : Fonds Félix MarieExtrait de la notice :
…Boireau, juge de paix. Plan moyen.…
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Cote : 30 FI 389Période : 1895 - 1910Fonds : Fonds Félix MarieExtrait de la notice :
…Boireau, juge de paix. Plan moyen.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 U 3/3-4Période : 1803 - 1922Extrait de la notice :
…Juge de paix, police et enregistrement des audiences…
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Cote : E DEPOT VIENS 3 J 2Période : 1844 - 1913Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Contenu Relations avec le parquet, le juge de paix (1844-1913), avis de décès d'une détenue à Apt (…
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Cote : E-dépôt Venasque 3 J 1Période : 1792 - 1887Fonds : Commune de VenasqueExtrait de la notice :
…Contenu Nomination du juge de paix (1792-an II), relations avec la justice de paix et le Parquet de…
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Cote : 4 U 6/4Période : 1810 - 1821Extrait de la notice :
…d'enregistrement des procès-verbaux du garde forestier, de transcription des procès-verbaux dressés par le juge de paix…
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Période : 1903 - 1912Extrait de la notice :
…deux doubles des registres des actes de naissances de 1911, ces actes ont été retranscrits par le juge de paix…
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Cote : E-dépôt Savoillans 2 MN 7Période : 1879 - 1923Fonds : Commune de SavoillansExtrait de la notice :
…Ajout d'une porte dans le mur pour clôturer le passage avec la propriété de Paul Charras, juge de paix…
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Cote : E-dépôt Crillon-le-Brave 3 J 2Période : 1804 - 1891Fonds : Commune de Crillon-le-BraveExtrait de la notice :
…condamnation entraînant la privation des droits électoraux (1859-1879) ; correspondance avec le juge de paix…
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Cote : 2 E 9/327Période : 1793 - 1871Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu Estimation du revenu de l'île sur prescription du juge de paix du canton de Bagnols (an II)…
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Cote : E-dépôt Ansouis 3 J 1Période : 1791 - 1894Fonds : Commune d'AnsouisExtrait de la notice :
…d'Ansouis (1791) ; nomination du greffier de tribunal de police (1811) ; correspondance avec le juge de paix…
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Cote : 2 E 9/347Période : 1783 - 1802Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Différends devant le juge de paix ou le tribunal de première instance d'Orange en matière de comptabilité…
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Cote : 2 E 9/349Période : 1800 - 1808Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu Procédure devant le juge de paix, puis le tribunal de Chambéry, enfin devant la cour d'appel…
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Cote : FRAD084_18 L 231-237 ; 4 U 14/1-53 ; 30 W 335 ; 1054 W 30-34 ; 1194 w 20-21Période : 1792 - 1958Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Organisation de la juridiction : élection du juge de paix (1792), correspondance…
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Cote : 4 N 210Période : 1879 - 1887Extrait de la notice :
…Contenu Logement du directeur : rapport de conformité par le juge de paix, correspondance (avril -mai…
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Cote : FRAD084_18 L 81-87 ; 4 U 3/1-81 ; 30 W 312-317Période : 1792 - 1964Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…le fonds Organisation de la juridiction : circulaires (1792-1916), correspondance active du juge de paix…
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Cote : 2 E 9/675Période : 1715 - 1800Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu Procédures devant le juge de paix de Laudun contre Claude Redon, Joseph Redon et Jean-Joseph…
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Cote : E-dépôt Ansouis B 9Période : 1793 - 1807Fonds : Commune d'AnsouisExtrait de la notice :
…: extraits des registres (an II) ; commission populaire d'Orange : liste des condamnés (s.d.), juge de paix…
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Cote : 2 E 9/158Période : 1791 - 1814Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Caderousse et extrait relatant les dévastations perpétrées en 1791 et en l'an III) ; procès-verbal du juge de paix…
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Cote : 2 E 9/678Période : 1742 - 1815Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu Fragments de procédures antérieures et procédures devant le juge de paix du canton de Bagnols…