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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Cote : OCEA 57Période : 1899 - 1901Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention ; pêche…
…Brevets d'invention ; pêche…
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : RST NF 905 à 909, 911 à 915, 917 à 919, 922 à 924, 929 à 931, 933, 937 à 944, 948 à 951, 955 à 975, 978Période : 1917 - 1944Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…D. 685 Brevets d'invention…
…D. 685 Brevets d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : RST NF 930Période : 1926 - 1926Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instructions sur les brevets d'invention…
…Instructions sur les brevets d'invention…
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Cote : GEN 61Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
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Cote : GUY 68Période : 1818 - 1907Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
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Cote : 912 522Période : 1896 - 1911Extrait de la notice :
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention…
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention…
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Cote : GEN 51Période : 1832 - 1868Extrait de la notice :
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
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Cote : GEN 51Période : 1865 - 1874Extrait de la notice :
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : GUY 68Période : 1847 - 1847Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
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Cote : GUY 68Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
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Cote : GEN 51Période : 1849 - 1862Extrait de la notice :
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
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Cote : GUY 68Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
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Cote : COL E 328BISPériode : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
…habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
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Cote : GUY 68Période : 1875 - 1903Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay…
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay…
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Cote : GEN 51Période : 1843 - 1843Extrait de la notice :
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10…
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10…
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Cote : COL C8 B 10 N° 42Période : 1750 - 1750Extrait de la notice :
…capitaine ingénieur aux Iles, qui demande un privilège pour un nouveau modèle de moulins à sucre de son invention…
…capitaine ingénieur aux Iles, qui demande un privilège pour un nouveau modèle de moulins à sucre de son invention…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Blanc, Sabine ; Guillermin, Sylvie - Porte bleue ; Adèle danse ; Compagnie Sylvie Guillermin - « Invention…
…Blanc, Sabine ; Guillermin, Sylvie - Porte bleue ; Adèle danse ; Compagnie Sylvie Guillermin - « Invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
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Cote : GGA 3F 60Extrait de la notice :
…la loi du 31 mai 1856, modificative de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention…
…la loi du 31 mai 1856, modificative de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention…
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Cote : 91505 101Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…Industrie, exploitation des mines et carrières, réglementation, demandes de brevets d'invention, déclaration…
…Industrie, exploitation des mines et carrières, réglementation, demandes de brevets d'invention, déclaration…
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Cote : 202 MIOM 10Période : 1706 - 1706Extrait de la notice :
…Thomas « qui fait les grenades de la nouvelle invention » lui en délivre 500, plus 500 boulets creux,…
…Thomas « qui fait les grenades de la nouvelle invention » lui en délivre 500, plus 500 boulets creux,…
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Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
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Cote : 211 MIOM 71Extrait de la notice :
…Laussat conférant aux sieurs William Tudor et James Savage, citoyens des États-Unis, un brevet d'invention…
…Laussat conférant aux sieurs William Tudor et James Savage, citoyens des États-Unis, un brevet d'invention…
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Cote : 1 LEG 23Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Montclar, créole de cette colonie, venu en France pour y faire construire diverses machines de son invention…
…Montclar, créole de cette colonie, venu en France pour y faire construire diverses machines de son invention…
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Cote : COL C8 A 61 F° 262Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…ingénieur du roy aux îles du Vent, auquel on a retranché tout le fer qui lie les autres affûts, invention…
…ingénieur du roy aux îles du Vent, auquel on a retranché tout le fer qui lie les autres affûts, invention…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
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Cote : 2 TP 232Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…d'invention : arrêtés et décrets, 1951.Réglementation des brevets d'invention : décret et correspondance…
…Brevets d'invention, marques de fabrique.Décrets sur les productions industrielles, 1950-1951.Brevets…
…, 1952-1955.Correspondance avec IGTP (4e bureau) au sujet des brevets d'invention, 1952-1954.Demandes…
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Cote : AGEFOM 205Période : 1881 - 1953Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement…
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Cote : REU 404Période : 1839 - 1844Extrait de la notice :
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider…
…les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention au sieur Mourgue pour un dévidoir piémontais…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
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Cote : REU 404Période : 1826 - 1865Extrait de la notice :
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969).…
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Cote : 93502 32Période : 1937 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, concours du meilleur artisan algérien, exposition artisanale de Constantine, exposition…
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Cote : NCL 8Période : 1874 - 1908Extrait de la notice :
…Brevets d'invention (1888-1905).Réglementation de la vente des armes et munitions de chasse (1875-1883…
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Cote : 81 F 2052Période : 1949 - 1960Extrait de la notice :
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960…
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Cote : REU 466Période : 1829 - 1830Extrait de la notice :
…colonies, du 20 novembre 1829 : proposition d'attribuer les médailles à Gimart et à de Villèle pour l'invention…
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Cote : 37 APC 6Période : 1882 - 1938Extrait de la notice :
…Une invention du général Bonnier (avion) 17 août.…
…Colonies les appréciations et propositions dont il a été l'objet, n° 700 (8 avril 1913), concernant une invention…
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Cote : 1 HCI 699Période : 1946 - 1952Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Import-export : principes, textes et dossiers de cas particuliers (1949-1951).Brevets d'invention et…
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Cote : 93502 102Période : 1896 - 1920Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : demande de brevet d'invention. Dénomination du hameau de Villars.…
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Cote : COL C13 A 36Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Envoi d'échantillons de bougies et de cires faites par lui et de coton égrené par une machine de son invention…