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Cote : 171 WPériode : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…Procès-verbaux (1942-1970) de dépôts des demandes de brevets d'invention (tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844).…
…Correspondance au sujet des brevets d'invention (1943-1949).…
…Production industrielle, 3 bureau Industrie), de janvier 1957 (4 division) et 15 mars 1975 (2 direction Réglementation, 4 bureau) concernant les brevets d’…
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Cote : 295 J 15Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Correspondance professionnelle avec Jean Beucher, brevet d’invention du procédé de fabrication de fil fin au laminoir.…
…Correspondance professionnelle avec Jean Beucher, brevet d’invention du procédé de fabrication de fil fin au laminoir.…
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Cote : 171 W 17Période : 1943 - 1949Extrait de la notice :
…Correspondance au sujet des brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Correspondance au sujet des brevets d'invention.…
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Cote : 1 V 164Fonds : CultesExtrait de la notice :
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
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Cote : 171 W 14 à 15Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention originaux non retirés par leurs inventeurs.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention originaux non retirés par leurs inventeurs.…
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Cote : 171 W 13Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Duplicatas des procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention devant l'institut national de la propriété industrielle.…
…brevet d'invention…
…Duplicatas des procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention devant l'institut national de la propriété industrielle.…
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Cote : 171 W 1 à 12Période : 1939 - 1968Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention, tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844.…
…brevet d'invention…
…Procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention, tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844.…
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Cote : 171 W 16Période : 1943 - 1953Extrait de la notice :
…Réception des actes de cessions de brevets d'invention : procès-verbaux d'enregistrement, copies d'actes notariés, bordereaux de cession, accusés de réception…
…brevet d'invention…
…Réception des actes de cessions de brevets d'invention : procès-verbaux d'enregistrement, copies d'actes notariés, bordereaux de cession, accusés de réception…
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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 362 E 829Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Contient un acte de dépôt d'invention avec descriptif et plans de tuyère étagée pour échappement de la vapeur HEDDE (10 janvier 1945).…
…Contient un acte de dépôt d'invention avec descriptif et plans de tuyère étagée pour échappement de la vapeur HEDDE (10 janvier 1945).…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
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Cote : 171 W 12Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 14Période : 1944 - 1951Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 15Période : 1952 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 390 E 656Période : 1886 - 1886Extrait de la notice :
…ferments des vins applicable à l’industrie dont il n’entend pas pour le moment s’attribuer la propriété exclusive au moyen de l’obtention d’un brevet d’…
…ferments des vins applicable à l’industrie dont il n’entend pas pour le moment s’attribuer la propriété exclusive au moyen de l’obtention d’un brevet d’…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
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Cote : 171 W 11Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 1Période : 1939 - 1948Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
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Cote : 171 W 3Période : 1950 - 1953Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 4Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 5Période : 1955 - 1957Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 6Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 7Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 8Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 9Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 10Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
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Cote : 171 W 2Période : 1948 - 1950Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Cote : 5 ETP 660Période : 1901 - 1963Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 300 JPériode : 1868 - 1967Extrait de la notice :
…registres de procès-verbaux d’assemblées générales et documents administratifs, ce fonds de 0,3 ml se distingue surtout par la présence de douze brevets d’…
…registres de procès-verbaux d’assemblées générales et documents administratifs, ce fonds de 0,3 ml se distingue surtout par la présence de douze brevets d’…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 151 J 113Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
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Cote : 1 J 1417Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
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Cote : 1 Z 164Période : 1832 - 1889Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
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Cote : 149 J 3Période : 1893 - 1969Extrait de la notice :
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
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Cote : 1 J 1036Période : 1682 - 1882Extrait de la notice :
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…