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Cote : 9 M 19-22, 31-33Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 2116 W 1121Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…L'invention des lacs alpins…
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Cote : E DEPOT 127/2 F 3Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 9 M 19-20Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : 2 O 1046Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : 9 M 21-22Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
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Cote : 11 J 837Période : 1855 - 1858Extrait de la notice :
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques…
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Cote : 1 J 3310Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
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Cote : 11 J 1795Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
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Cote : 1 J 2316Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
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Cote : 205 J 6Période : 1938 - 1954Fonds : Fonds René NoyerExtrait de la notice :
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…
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Cote : 17 J 47Extrait de la notice :
…d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…: En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Cote : 11 J 1164Période : 1853 - 1855Extrait de la notice :
…promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1-34Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 151 J 113Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et…
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Cote : 1 J 1417Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
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Cote : 11 J 1851Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de…
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Date de modification : 18 août 2021Extrait de la notice :
…faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
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Date de modification : 24 novembre 2021Extrait de la notice :
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari,…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : 9 FiPériode : 1980 - 2000Extrait de la notice :
…l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
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Cote : 38 Fi 1-267Période : 1832 - 2012Extrait de la notice :
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement…
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Cote : 43 J 690Période : 1833 - 1857Extrait de la notice :
…MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention…
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Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépô…
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Cote : 149 J 3Période : 1893 - 1969Extrait de la notice :
…banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
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Extrait de la notice :
…lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
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Cote : 1 J 111Période : 1786 - 1994Extrait de la notice :
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).…