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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 81Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Liste des brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
…Liste des brevets d'invention.…
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Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1802 - 1954Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 12 M 3Période : 1802 - 1899Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : 12 M 274Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention.…
…Demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 12 M 126Période : 1844 - 1921Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
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Cote : 12 M 151Période : 1844 - 1920Extrait de la notice :
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
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Cote : 16 J 1/254Période : 1701 - 1900Extrait de la notice :
…Police, chansons politiques, franc-maçonnerie, travaux publics, théâtre, sociétés, brevets d'invention.…
…Police, chansons politiques, franc-maçonnerie, travaux publics, théâtre, sociétés, brevets d'invention.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…terrains pour la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
…hydrogène carboné par Joseph Floret agissant en qualité de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
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Cote : L 65Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Poids et mesures (monnaies, decrets concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention.…
…Poids et mesures (monnaies, decrets concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention.…
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Cote : 1 Fi 657Période : 1834 - 1835Extrait de la notice :
…Le rail-way nautique, par brevet d'invention, d'importation et de perfectionnement délivré le 22 avril 1832 à Mr Étienne Plantevignes, négociant à Bordeaux…
…Le rail-way nautique, par brevet d'invention, d'importation et de perfectionnement délivré le 22 avril 1832 à Mr Étienne Plantevignes, négociant à Bordeaux…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 136 J 83Période : 2011 - 2014Extrait de la notice :
…L'invention du terrain en Amérique française. Autour d'un legs centenaire (1914-2014).…
…L'invention du terrain en Amérique française. Autour d'un legs centenaire (1914-2014).…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : 25 J 3/17Période : 1955 - 1963Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…responsabilité civile (1955-1957) ; Bruot, servitude d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
…responsabilité civile (1955-1957) ; Bruot, servitude d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
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Cote : 25 J 3/7Période : 1949 - 1955Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan, succession ; Bretault (notaire), baux ; Brun, non…
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan, succession ; Bretault (notaire), baux ; Brun, non…
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Cote : 1 J 62Période : 1530 - 1900Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
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Cote : G 1528Période : 1455 - 1456Extrait de la notice :
…Matines et de la messe de nuit de la même fête, de la Circoncision, de l'Éphiphanie, de la Purification de Notre-Dame, de l'Annonciation, de Pâques, de l'Invention…
…Matines et de la messe de nuit de la même fête, de la Circoncision, de l'Éphiphanie, de la Purification de Notre-Dame, de l'Annonciation, de Pâques, de l'Invention…
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Cote : 136 J 186Période : 1972 - 2009Extrait de la notice :
…et porte les signatures manuscrites des deux auteurs : il s'agit probablement d'un jeu d'épreuves ; - l'article de la revue Ethnologie française : « L'invention…
…et porte les signatures manuscrites des deux auteurs : il s'agit probablement d'un jeu d'épreuves ; - l'article de la revue Ethnologie française : « L'invention…
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Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…chaussures (1875) ; Jacques Peyradier L. et Barry, vins et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
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Cote : G 1859Période : 1698 - 1718Extrait de la notice :
…mars, aumône de trois pièces de 5 sols à un pauvre prêtre passant ; – 19 décembre, les fabriqueurs feront prêcher à leurs frais deux sermons par an, à l'Invention…
…mars, aumône de trois pièces de 5 sols à un pauvre prêtre passant ; – 19 décembre, les fabriqueurs feront prêcher à leurs frais deux sermons par an, à l'Invention…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…