-
Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.…
…DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER…
…aménagement foncier…
-
Cote : 729 WPériode : 1955 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire : procès-verbal de réunion (1978). Verdun-Baleycourt, Lotissement à usage industriel (1975) ; Ligny-en-Barrois (1960-1970).…
…Terrains et bâtiments industriels disponibles, recensement : inventaire CAPEM (Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse) (1977-1982…
…Vallée de l'Ornain, Aménagement du centre : études (1970). Verdun, Base américaine de Bévaux-Cité Kennedy (1955-1976).…
-
Cote : 2076 WPériode : 1819 - 2002Extrait de la notice :
…Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement et de martelage, coupes à délivrer et à vendre…
…, plans d'aménagement.…
…aménagement forestier…
-
Cote : 2190 WPériode : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.…
…zone d'aménagement…
…aménagement des eaux…
-
Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant…
…DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER…
…aménagement foncier…
-
Cote : 2165 WPériode : 1699 - 2001Extrait de la notice :
…aménagement forestier…
…aménagement…
…PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE…
-
Cote : 2220 WPériode : 1990 - 2003Extrait de la notice :
…aménagement…
-
Extrait de la notice :
…Aménagement.…
…Aménagement.…
-
Cote : EDEPOT 5/181Période : 1806 - 1856Fonds : Ambly-sur-Meuse E dépôt 5Extrait de la notice :
…Arpentages, aménagement, abornements.…
…Arpentages, aménagement, abornements.…
-
Cote : EDEPOT 5/181Période : 1806 - 1856Fonds : Ambly-sur-Meuse E dépôt 5Extrait de la notice :
…Arpentages, aménagement, abornements.…
…Arpentages, aménagement, abornements.…
-
Cote : 1153 WPériode : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Aménagement de l'aérodrome, package : cahiers des charges, plans.…
…Base aérienne d'Étain : aménagement.…
…Aménagement de l'aérodrome, package : cahiers des charges, plans.…
-
Cote : 1609 WPériode : 1972 - 1980Extrait de la notice :
…Équipement touristique : dossiers d'aménagement rural, pièces comptables (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau : étude.…
…Lac de Madine, aménagement : projet, étude. Parc national régional de Lorraine, création : dossiers (1975-1980).…
…Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).…
-
Cote : 1030 WPériode : 1952 - 1959Extrait de la notice :
…Forêt de Trois-Fontaines : aménagement.…
…Forêt de Trois-Fontaines : aménagement.…
-
Cote : EDEPOT 144/74 bisPériode : 1828 - 1828Fonds : Fouchere-Aux-Bois_E Dépôt144.Extrait de la notice :
…Forêt communale de Fouchères, aménagement.…
…Forêt communale de Fouchères, aménagement.…
-
Cote : 1203 WPériode : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Syndicat mixte pour l'aménagement touristique de la Vallée de l'Othain.…
…Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER), désignation d'un censeur. Logement de fonction du Secrétaire général.…
…Syndicat mixte pour l'aménagement touristique de la Vallée de l'Othain.…
-
Cote : EDEPOT 6/72Période : 1891 - 1938Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
-
Cote : EDEPOT 6/72Période : 1891 - 1938Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
-
Cote : EDEPOT 344/252Période : 1887 - 1887Extrait de la notice :
…Forêt communale, aménagement avec tableau des contenances.…
…Forêt communale, aménagement avec tableau des contenances.…
-
Cote : 1 T 298-333Extrait de la notice :
…Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement, entretien).…
…Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement, entretien).…
-
Cote : 2039 WPériode : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Gestion administrative, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier, contentieux au tribunal administratif, études préalables, études…
…aménagement rural…
…DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, AMENAGEMENT RURAL…
-
Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.…
…Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.…
-
Extrait de la notice :
…Comité d'aménagement, de promotion et d'expansion de la Meuse (CAPEM).…
…Comité d'aménagement, de promotion et d'expansion de la Meuse (CAPEM).…
-
Cote : 1747 WPériode : 1960 - 1986Extrait de la notice :
…Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour…
…zone d'aménagement…
…PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE…
-
Cote : 996 WPériode : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Madine : schéma directeur d'aménagement d'urbanisme (1977).…
…aménagement rural…
…schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme…
-
Cote : EDEPOT 546/31Période : 1903 - 1923Fonds : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546Extrait de la notice :
…Cimetière : aménagement, règlement, arrêtés d'exhumation, procès-verbaux en mise en bière.…
…Cimetière : aménagement, règlement, arrêtés d'exhumation, procès-verbaux en mise en bière.…
-
Cote : 1363 WPériode : 1981 - 1988Extrait de la notice :
…Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny, travaux d'aménagement (1985).…
…Aménagement des eaux, réseau routier : marché public, délibérations, arrêtés, conventions (1981-1988).…
…Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.).…
-
Cote : 1534 WPériode : 1985 - 1988Extrait de la notice :
…Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).…
…Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).…
-
Cote : EDEPOT 147/41Période : 1923 - 1975Fonds : Fromezey_EDépôt147Extrait de la notice :
…Voirie, aménagement ; alignement ; pose de buses : plans, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations.…
…Voirie, aménagement ; alignement ; pose de buses : plans, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations.…
-
Cote : EDEPOT 151/41Période : 1825 - 1898Fonds : Gérauvilliers E dépôt 151Extrait de la notice :
…Chemins vicinaux, reconnaissance et classement, aménagement, construction, alignements : plans, détail estimatif, rapport.…
…Chemins vicinaux, reconnaissance et classement, aménagement, construction, alignements : plans, détail estimatif, rapport.…
-
Cote : EDEPOT 126/23Période : 1931 - 1931Fonds : EIX E dépôt 126Extrait de la notice :
…Remise pour pompe à incendie, travaux d'aménagement : marché de gré à gré.…
…Remise pour pompe à incendie, travaux d'aménagement : marché de gré à gré.…
-
Cote : 1 T 1238Période : 1931 - 1938Extrait de la notice :
…Appartements du proviseur et de l'économe, aménagement : délibération du conseil municipal (1937). EPS, organisation budgétaire : note (s.d.).…
…Appartements du proviseur et de l'économe, aménagement : délibération du conseil municipal (1937). EPS, organisation budgétaire : note (s.d.).…
-
Cote : 1962 WPériode : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.…
…aménagement foncier…
…Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.…
-
Cote : 1944 WPériode : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).…
…aménagement foncier…
…Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).…
-
Cote : 2251 WPériode : 1996 - 2005Extrait de la notice :
…UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].…
…AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL…
…UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].…
-
Cote : EDEPOT 136/55Période : 1882 - 1971Fonds : Euville E dépôt 136Extrait de la notice :
…Chemin vicinal de Gonfontaine, aménagement, entretien : rapports, plan, arrêtés du préfet, tableau, correspondance.…
…Chemin vicinal de Gonfontaine, aménagement, entretien : rapports, plan, arrêtés du préfet, tableau, correspondance.…
-
Cote : 1691 WPériode : 1982 - 1992Extrait de la notice :
…Service départemental de l'action sociale (SDAS) - ex-École Saint-Louis - aménagement (1990).…
…École normale, travaux d'aménagement intérieur : rapports au bureau du conseil général, procès-verbaux de réunions, marché public, plans (1988-1991).…
…Service départemental de l'action sociale (SDAS) - ex-École Saint-Louis - aménagement (1990).…
-
Cote : 7 F 22Période : 1928 - 1932Fonds : 7F - TravailExtrait de la notice :
…. - Subventions pour l'aménagement de locaux <lb/>et participation à un congrès.…
…. - Subventions pour l'aménagement de locaux <lb/>et participation à un congrès.…
-
Cote : EDEPOT 344/249Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…Aménagement mairie et logement de l'instituteur : procès-verbaux, plans, mémoires des travaux, devis, factures, correspondance.…
…Aménagement mairie et logement de l'instituteur : procès-verbaux, plans, mémoires des travaux, devis, factures, correspondance.…
-
Cote : 1810 WPériode : 1987 - 1994Extrait de la notice :
…assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement…
…aménagement rural…
…aménagement du territoire…
-
Cote : EDEPOT545/79Période : 1922 - 1965Fonds : Blanzee E dépôt 545Extrait de la notice :
…Cimetière communal, création, aménagement, réfection du mur de clôture : correspondance, extraits des délibérations, mémoire des travaux, plan, arrêté.…
…Cimetière communal, création, aménagement, réfection du mur de clôture : correspondance, extraits des délibérations, mémoire des travaux, plan, arrêté.…
-
Cote : HDEPOT17/1200Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…. - Extrait du plan d'aménagement des bois situés sur le territoire de Moulainville canton du Rond Bois.…
…. - Extrait du plan d'aménagement des bois situés sur le territoire de Moulainville canton du Rond Bois.…
-
Cote : HDEPOT17/1201Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…. - Extrait du plan d'aménagement des bois situés sur le territoire de Moulainville canton du Rond Bois.…
…. - Extrait du plan d'aménagement des bois situés sur le territoire de Moulainville canton du Rond Bois.…
-
Cote : 2271 WPériode : 1961 - 2017Extrait de la notice :
…Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs…
…, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.…
…Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs…
-
Cote : 346 WPériode : 1972 - 1982Extrait de la notice :
…Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse [CAPEM], constitution de groupes d'action locale (s.d.) ; assemblées générales : procès-verbaux…
…Comité National pour l'Aménagement du Territoire Français (CONATEF), Lorraine : brochure n° spécial. Image de marque du département, enquête (1972).…
…Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine (OREAM) Lorraine : bulletins de documentation (1978-1982).…
-
Cote : EDEPOT 154/42Période : 1960 - 1971Fonds : GIMECOURT EDEPOT 154Extrait de la notice :
…Remembrement, aménagement des chemins d'exploitation ; modifications des limites intercommunales : extraits des délibérations, procès-verbaux, arrêtes,…
…Remembrement, aménagement des chemins d'exploitation ; modifications des limites intercommunales : extraits des délibérations, procès-verbaux, arrêtes,…
-
Cote : 1 T 315Période : 1926 - 1927Extrait de la notice :
…Dons de "L'École pour l'École" (fonds du French Restoration Fund) pour des projets d'aménagement dans les écoles.…
…Dons de "L'École pour l'École" (fonds du French Restoration Fund) pour des projets d'aménagement dans les écoles.…
-
Cote : EDEPOT 7/88Période : 1931 - 1967Fonds : Aubreville E dépôt 7Extrait de la notice :
…Bureau de poste, réparations ; aménagement ; liquidation : devis, plans, cahiers des charges, correspondance, attribution des lots, acte notarié.…
…Bureau de poste, réparations ; aménagement ; liquidation : devis, plans, cahiers des charges, correspondance, attribution des lots, acte notarié.…
-
Cote : EDEPOT 7/88Période : 1931 - 1967Fonds : Aubreville E dépôt 7Extrait de la notice :
…Bureau de poste, réparations ; aménagement ; liquidation : devis, plans, cahiers des charges, correspondance, attribution des lots, acte notarié.…
…Bureau de poste, réparations ; aménagement ; liquidation : devis, plans, cahiers des charges, correspondance, attribution des lots, acte notarié.…
-
Cote : EDEPOT 548/24Période : 1923 - 1925Fonds : Flabas E dépôt 548Extrait de la notice :
…Chemins vicinaux et voirie urbaine, aménagement : plan (indication des immeubles entièrement détruits et non détruits), arrêté, correspondance.…
…Chemins vicinaux et voirie urbaine, aménagement : plan (indication des immeubles entièrement détruits et non détruits), arrêté, correspondance.…
-
Cote : EDEPOT 463/66Période : 1964 - 1964Fonds : Avocourt E dépôt 463Extrait de la notice :
…Logement de l'instituteur, aménagement d'une salle de bain et d'un closet : plans, cahier des prescriptions, rapport, devis.…
…Logement de l'instituteur, aménagement d'une salle de bain et d'un closet : plans, cahier des prescriptions, rapport, devis.…