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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Projet d'achèvement des travaux d'assainissement de la petite plaine de Bône : canalisation de l'exutoire et transformation partielle en fossés des canaux…
…qui a refusé de leur allouer les indemnités qu'ils réclamaient à raison des dommages causés à leurs immeubles par des infiltrations provenant de la canalisation…
…"Projet d'achèvement des travaux d'assainissement de la petite plaine de Bône : canalisation de l'exutoire et transformation partielle en fossés des canaux…
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Période : 1882 - 1940Fonds : Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)Extrait de la notice :
…Etablissement d'une canalisation électrique par les Sieurs Martus et Consorts. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation Département de l'Aube.…
…Etablissement d'une canalisation électrique par les Sieurs Martus et Consorts. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation Département de l'Aube.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99). Avis du 3 novembre 1881 n° 4999."…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication de cette entreprise à la fois l'enchère de l'adjudicataire…
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
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Cote : 20090396/28Période : 1963 - 1966Extrait de la notice :
…Arrêtés, décrets, rapports au Premier ministre, compte rendu de réunion, notice descriptive de la canalisation, plans, demande d'autorisation de construire…
…Arrêtés, décrets, rapports au Premier ministre, compte rendu de réunion, notice descriptive de la canalisation, plans, demande d'autorisation de construire…
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Cote : 20090396/1-20090396/68Période : 1963 - 1998Extrait de la notice :
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
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