-
Cote : 19770758/17Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/18-19770758/21Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/18Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/19Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/20Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/21Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/22Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/1-19770758/22Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…, réglementation, etc. ) et dossiers particuliers par port concernant la manutention des pétroles, le transport à distance des produits chimiques par canalisation…
…canalisation…
…, réglementation, etc. ) et dossiers particuliers par port concernant la manutention des pétroles, le transport à distance des produits chimiques par canalisation…
-
Cote : 19770758/1-19770758/8Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/1Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/2Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/3Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1877 - 1905Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/4Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19770758/5Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…"Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation de la Meuse ardennaise - canal de…
…"Propositions relatives à une nouvelle répartition des dépenses autorisées pour le 6e lot des travaux de canalisation de la Meuse ardennaise - canal de…
-
Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…municipal de Fontenoy-le-Château tendant à ce que l'adjudication revienne pour la traversée du canal de l'Est dans l'intérieur de la ville, au système de canalisation…
…municipal de Fontenoy-le-Château tendant à ce que l'adjudication revienne pour la traversée du canal de l'Est dans l'intérieur de la ville, au système de canalisation…
-
Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
-
Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
-
Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
-
Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
-
Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
-
Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…formés devant le Conseil d'État, par la Ville de Paris et par l'État, contre l'arrêté du 27 mars 1878 statuant au sujet des dommages que les travaux de canalisation…
-
Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…