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Cote : 2 O 88Période : 1800 - 1932Extrait de la notice :
…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…
…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…
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Cote : 2 O 328Période : 1800 - 1937Extrait de la notice :
…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…
…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…
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Cote : 2 O 288Période : 1805 - 1918Extrait de la notice :
…la Marine : rapport (1805), ordonnance du roi et convention d'échange de terrains (1823), demande de crédits additionnels pour financer les travaux de canalisation…
…Alimentation en eau potable du quartier de Recouvrance, acquisition de la source de Trémilliau et travaux de canalisation (1833-1835, 1840), déplacement…
…du réservoir de la rue du Rempart (1867-1868), travaux de canalisation des eaux de la source de Sainte-Péronnelle et construction d'un réservoir (1878…
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Cote : 2 O 74/47Période : 1806 - 1936Fonds : Administration communale : BèzeExtrait de la notice :
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
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Cote : 2 O 1547Période : 1806 - 1938Extrait de la notice :
…, demandes d'autorisation (1868, 1873) ; construction d'une citerne et d'un réservoir : délibérations municipales (1885) ; travaux de captation et de canalisation…
…, demandes d'autorisation (1868, 1873) ; construction d'une citerne et d'un réservoir : délibérations municipales (1885) ; travaux de captation et de canalisation…
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Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
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Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
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Cote : 2 O 1350Période : 1809 - 1932Extrait de la notice :
…Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…
…Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…
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Cote : 2 O 1854Période : 1809 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…
…Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…
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Cote : 2 O 1916Période : 1812 - 1933Extrait de la notice :
…Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…
…Canalisation d'eau potable au hameau de Miribel, construction (1910-1911). Réseau de distribution d'eau potable, réparations (1924-1926).…
…Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…
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Cote : 2 O 1090Période : 1813 - 1933Extrait de la notice :
…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…
…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…
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Cote : 2 O 161/58Période : 1816 - 1926Extrait de la notice :
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
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Cote : 2 O 726Période : 1816 - 1938Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, acquisition des sources et des terrains nécessaires, construction d'une canalisation et d'une fontaine publique (1860-1864…
…Alimentation en eau potable, acquisition des sources et des terrains nécessaires, construction d'une canalisation et d'une fontaine publique (1860-1864…
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Cote : 2 O 679Période : 1816 - 1924Extrait de la notice :
…1909) ; augmentation du prix de fermage des concessions d'eau : délibération municipale (1921) ; concessions du droit de greffer des prises d'eau sur la canalisation…
…communale : actes (1924) ; travaux de remise en état de la canalisation de la ville : délibération municipale (1924).…
…1909) ; augmentation du prix de fermage des concessions d'eau : délibération municipale (1921) ; concessions du droit de greffer des prises d'eau sur la canalisation…
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Cote : 2 O 1249Période : 1817 - 1936Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…
…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…
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Cote : 2 O 1134Période : 1818 - 1926Extrait de la notice :
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
…Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926). Lavoir public, construction (1862). Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).…
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
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Cote : 2 O 1449Période : 1818 - 1939Extrait de la notice :
…plomb par des canalisations en fonte (1878), construction d'une conduite d'eau du bourg à Kerinou (1880-1888) [des plans ont été extraits de ce dossier], canalisation…
…le quartier du Pilier Rouge (1889-1895), construction d'une conduite d'eau à Mécédou (1899), captation des eaux de Prat Kerédern et construction d'une canalisation…
…du bourg à Kerinou (1899-1902), construction d'une canalisation rue Massillon (1909), canalisation des eaux de la source de la Vierge pour alimenter le…
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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 289Période : 1821 - 1934Extrait de la notice :
…Eaux de Poul ar Bachet, acquisition de terrains contenant des sources (1849-1855), travaux de canalisation (1854-1859, 1901).…
…Stangalar, acquisition de terrains contenant des sources, travaux de captation des eaux et règlement des servitudes de passage (1897-1901), travaux de canalisation…
…Eaux de Poul ar Bachet, acquisition de terrains contenant des sources (1849-1855), travaux de canalisation (1854-1859, 1901).…
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Cote : 2 O 2130Période : 1822 - 1937Extrait de la notice :
…Adduction d'eau, canalisation pour déversement du trop-plein du réservoir dans l'égout collecteur : à signaler 1 croquis (1896, 1899-1903).…
…Hospice de Tougin, travaux de canalisation d'eau potable (1901-1902). Règlement des eaux, modification (1902-1903, 1906).…
…Adduction d'eau, canalisation pour déversement du trop-plein du réservoir dans l'égout collecteur : à signaler 1 croquis (1896, 1899-1903).…
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Cote : 2 O 1780Période : 1822 - 1926Extrait de la notice :
…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…
…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…
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Cote : 2 O 183Période : 1823 - 1938Extrait de la notice :
…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…
…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…
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Cote : 2 O 1368Période : 1824 - 1935Extrait de la notice :
…Réservoir en béton avec canalisation en fonte, construction (1904-1908). Réservoir de compensation, construction (1928-1933).…
…Réservoir en béton avec canalisation en fonte, construction (1904-1908). Réservoir de compensation, construction (1928-1933).…
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Cote : 2 O 2531Période : 1824 - 1936Extrait de la notice :
…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…
…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…
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Cote : 2 O 1231Période : 1825 - 1937Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux d'extension de la canalisation existante : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation et de…
…Alimentation en eau potable, travaux d'extension de la canalisation existante : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation et de…
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Cote : 2 O 13/17Période : 1827 - 1938Extrait de la notice :
…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…
…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2203Période : 1828 - 1931Extrait de la notice :
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
…Canalisation d'eau au hameau d'Ijean, réfection (1931). Rivière de l'Ange, curage (1864, 1867). Pont de Nerciat, réparations (1828).…
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 2 O 1852Période : 1833 - 1929Extrait de la notice :
…relatifs au refoulement des eaux (1910, 1922, 1926), arrêté préfectoral portant autorisation d'installer dans les dépendances du domaine public un réseau de canalisation…
…relatifs au refoulement des eaux (1910, 1922, 1926), arrêté préfectoral portant autorisation d'installer dans les dépendances du domaine public un réseau de canalisation…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Cote : 2 O 1945Période : 1835 - 1936Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906).…
…Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906).…
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Cote : 2 O 326Période : 1836 - 1935Extrait de la notice :
…Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…
…Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…
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Cote : 2 O 1453Période : 1836 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…
…Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…
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Cote : 2 O 964Période : 1841 - 1933Extrait de la notice :
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
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Cote : 2 O 2251Période : 1841 - 1922Extrait de la notice :
…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
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Cote : 2 O 1979Période : 1841 - 1941Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…
…Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…
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Cote : 2 O 767Période : 1842 - 1939Extrait de la notice :
…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…
…Horloge publique ; Place publique ; Fromagerie ; Hangar communal ; Canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse ; Station d'étalons ;…
…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…
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Cote : 2 O 2240Période : 1842 - 1938Extrait de la notice :
…nécessaires et construction d'un réservoir pour les eaux du Créou (1864-1866), acquisition du terrain nécessaire à la construction d'un réservoir en vue de la canalisation…
…des eaux de Trévidy (1880), projet de canalisation pour alimenter en eau le groupe scolaire de Saint-Martin et l'abattoir (1891), travaux de captage et…
…nécessaires et construction d'un réservoir pour les eaux du Créou (1864-1866), acquisition du terrain nécessaire à la construction d'un réservoir en vue de la canalisation…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 1/1652Période : 1843 - 1912Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 44Période : 1844 - 1938Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux de réfection des captations, des réservoirs et de la canalisation d'eau potable (1896-1902), fermeture de la canalisation…
…d'eau (1907), acquisition du terrain nécessaire à l'agrandissement du réservoir de la canalisation d'eau potable de Saint-Raymond (1907-1908), travaux…
…Alimentation en eau potable, travaux de réfection des captations, des réservoirs et de la canalisation d'eau potable (1896-1902), fermeture de la canalisation…
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Cote : 2 O 1263Période : 1845 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…
…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…
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Cote : 2 O 62/23Période : 1846 - 1905Extrait de la notice :
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
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Cote : 2 O 292Période : 1855 - 1935Extrait de la notice :
…France et l'étranger : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, rapports, arrêtés préfectoraux (1855-1857, 1903) ; travaux de canalisation…
…France et l'étranger : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, rapports, arrêtés préfectoraux (1855-1857, 1903) ; travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 1262Période : 1856 - 1930Extrait de la notice :
…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…
…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…
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Cote : 2 O 962Période : 1858 - 1927Extrait de la notice :
…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…
…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…
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Cote : 2 O 242Période : 1863 - 1910Extrait de la notice :
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
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Cote : 2 O 679Période : 1865 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…
…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…