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Cote : 1342 W 6Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1342 W 7Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 343 W 12750Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
…Canalisation…
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
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Cote : 343 W 12747Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
…Canalisation…
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
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Cote : E DEPOT 88 O 3Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. - Canalisation du torrent : délibération communale.…
…Canalisation…
…. - Canalisation du torrent : délibération communale.…
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Cote : 1282 W 1Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
…Canalisation…
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
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Cote : 1282 W 5Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 8Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
…Canalisation…
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
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Cote : 1347 W 27Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
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Cote : 1347 W 28Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
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Cote : 1347 W 82Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 83Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 84Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 59Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 60Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 61Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 95Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
…Canalisation…
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
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Cote : 75 Fi 191Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
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Cote : 75 Fi 192Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
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Cote : 75 Fi 45Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Vue sur les ouvriers et un homme en costume à proximité d'une canalisation.…
…Vue sur les ouvriers et un homme en costume à proximité d'une canalisation.…
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Cote : 56 J 7Période : 1898 - 1904Extrait de la notice :
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
…du mur de quai du Champs de Mars et la prise d'eau (1899), décompte de frais attachés au document précédent (1900), facture pour l'installation de la canalisation…
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
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Cote : 56 J 8Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : E DEPOT 83 N 17Période : 1931 - 1932Extrait de la notice :
…Fontaine du Motty, réfection de la canalisation : requête des habitants, attribution d'une subvention communale (1932).…
…Fontaine des hameaux : réfection, écoulement, canalisation.…
…Fontaine du Motty, réfection de la canalisation : requête des habitants, attribution d'une subvention communale (1932).…
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Cote : 75 Fi 37Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présence de poulies accrochées à un seul et même pont pour le transport des matériaux, d'une petite canalisation et d'une [machine] abritée sous un cabanon…
…Présence de poulies accrochées à un seul et même pont pour le transport des matériaux, d'une petite canalisation et d'une [machine] abritée sous un cabanon…
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Cote : 57 Fi 495Période : 1899 - 1922Extrait de la notice :
…Vue sur un attelage et des matériaux (un bac en pierre et des cylindres) pour effectuer des travaux de [canalisation].…
…Vue sur un attelage et des matériaux (un bac en pierre et des cylindres) pour effectuer des travaux de [canalisation].…
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Cote : 1205 W 121Période : 1954 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Asa, canalisation, captage. Problème d'intendance. Déneigement. Echange courrier entre Mairie et administrés.…
…Présentation du contenu Asa, canalisation, captage. Problème d'intendance. Déneigement. Echange courrier entre Mairie et administrés.…
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Cote : 1C756/4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
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Cote : 7 M supplt715Extrait de la notice :
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
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Cote : 1288 W 17Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…Reconstruction de la canalisation aérienne alimentant le poste Blieux à partir du support n°95 de la ligne Senez-Boades.…
…Reconstruction de la canalisation aérienne alimentant le poste Blieux à partir du support n°95 de la ligne Senez-Boades.…
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Cote : E DEPOT 87 N 13Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
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Cote : E DEPOT 101 N 16Période : 1908 - 1933Extrait de la notice :
…. - Construction et reconstruction : vote de fonds (1908-1911) ; remplacement d'une canalisation : accord du projet, vote de fonds (1933).…
…. - Construction et reconstruction : vote de fonds (1908-1911) ; remplacement d'une canalisation : accord du projet, vote de fonds (1933).…
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Cote : 1C756/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : E DEPOT 206/3 O 2Période : 1889 - 1890Extrait de la notice :
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
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Cote : E DEPOT 105 N 11Période : 1890 - 1895Extrait de la notice :
…. - Reconstruction de la canalisation : délibération communale, marché de gré à gré, récupération des fonds d'une coupe de bois pour assurer la dépense…
…. - Reconstruction de la canalisation : délibération communale, marché de gré à gré, récupération des fonds d'une coupe de bois pour assurer la dépense…
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Cote : 1288 W 108Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…. - Digne, canalisation de gaz (basse pression). - Digne, feeder moyenne pression. - Usine à gaz de digne, travaux.…
…. - Digne, canalisation de gaz (basse pression). - Digne, feeder moyenne pression. - Usine à gaz de digne, travaux.…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 2 O 1496Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
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Cote : E DEPOT 27/3 N 1Période : 1838 - 1907Extrait de la notice :
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
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Cote : 26 J 40Période : 1880 - 1896Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
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Cote : 1534 W 20Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'Éthylène entre Saint-Auban-d'Oze et le Pont de Claix : manuels opérationnels de sécurité.…
…Canalisation de transport d'Éthylène entre Saint-Auban-d'Oze et le Pont de Claix : manuels opérationnels de sécurité.…
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Cote : E DEPOT 85/1 O 1Période : 1905 - 1920Extrait de la notice :
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
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Cote : E DEPOT 27/1 O 2Période : 1863 - 1905Extrait de la notice :
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan, profil en long, extrait du registre des arrêtés du…
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan, profil en long, extrait du registre des arrêtés du…
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Cote : 2 O 910Période : 1906 - 1933Fonds : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
…bactériologiques, plans, coupe, devis estimatif, cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation…
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…