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Cote : 2954W3Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
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Cote : DO9/105Période : 1872 - 1905Extrait de la notice :
…Travaux relatifs à la réfection du sol après la canalisation pour l'éclairage par gaz (1877). Modification du prix de l'éclairage au sehiste (1884).…
…Travaux relatifs à la réfection du sol après la canalisation pour l'éclairage par gaz (1877). Modification du prix de l'éclairage au sehiste (1884).…
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Cote : DO9/127Période : 1824 - 1953Extrait de la notice :
…Eaux : constat de l'état d'une canalisation d'eau rue Houdan (1942).…
…Eaux : constat de l'état d'une canalisation d'eau rue Houdan (1942).…
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Cote : 1119W136Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
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Cote : 1119W174/2Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
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Cote : 2307W30Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
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Cote : 2307W32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
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Cote : 1508W30Période : 1924 - 1971Fonds : Préfecture. EnvironnementExtrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation basse tension avec traversée de voies ferrées : correspondance, rapport, plans (1936-1937)<br>Extension du…
…. - Installation d'une canalisation basse tension avec traversée de voies ferrées : correspondance, rapport, plans (1936-1937)<br>Extension du…
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Cote : 1103W166Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
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Cote : 1105W50/1Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation d'eau rue Martial Boudet. Rénovation du cadastre. Implantation de carrés confessionnels dans les cimetières.…
…Remplacement d'une canalisation d'eau rue Martial Boudet. Rénovation du cadastre. Implantation de carrés confessionnels dans les cimetières.…
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Cote : 1105W50/2Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation avenue Paul Bert. Reprise de concession dans le cimetière.…
…Pose d'une canalisation avenue Paul Bert. Reprise de concession dans le cimetière.…
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Cote : 152J8/708Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…"Canalisation en fonte pour le service incendie", n° Ga-128, échelle 1/200, calque, 118 x 66,5 cm.…
…"Canalisation en fonte pour le service incendie", n° Ga-128, échelle 1/200, calque, 118 x 66,5 cm.…
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Cote : 152J8/715Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…Installation d'une nouvelle canalisation en fonte de Ø 100", n° Ga-142, par Arnold, échelle 1/50, calque, 91,5 x 82 cm.…
…Installation d'une nouvelle canalisation en fonte de Ø 100", n° Ga-142, par Arnold, échelle 1/50, calque, 91,5 x 82 cm.…
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Cote : 152J8/719Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…Canalisation en fonte pour le service incendie", n° Ga-6, échelle 1/200, calque, 115 x 63,5 cm.…
…Canalisation en fonte pour le service incendie", n° Ga-6, échelle 1/200, calque, 115 x 63,5 cm.…
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Cote : 152J8/388Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…Canalisation de vapeur 18 bars. Détail du tracé, côté départ chaudière", n° Gd-10.001, par P. Marlot, échelle 1/50, calque, 102 x 85,5 cm.…
…Canalisation de vapeur 18 bars. Détail du tracé, côté départ chaudière", n° Gd-10.001, par P. Marlot, échelle 1/50, calque, 102 x 85,5 cm.…
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Cote : 152J8/394Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…Modification de la canalisation vers stockage copeaux", n° Gd-229, par D. Blanc, échelle 1/100, calque, 92,5 x 61 cm.…
…Modification de la canalisation vers stockage copeaux", n° Gd-229, par D. Blanc, échelle 1/100, calque, 92,5 x 61 cm.…
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Cote : 152J8/395Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…Modification de la canalisation vers atelier mi-chimique", n° Gd-228, par D. Blanc, échelle 1/100, calque, 79,5 x 78,5 cm.…
…Modification de la canalisation vers atelier mi-chimique", n° Gd-228, par D. Blanc, échelle 1/100, calque, 79,5 x 78,5 cm.…
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Cote : 152J8/968Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…"Canalisation électrique haute tension", n° S-21, échelle 1/200, calque, 130,5 x 34,5 cm.…
…"Canalisation électrique haute tension", n° S-21, échelle 1/200, calque, 130,5 x 34,5 cm.…
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Cote : 2O/CHA_23/5Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Plan - Etablissement d'une canalisation d'égout Rue Martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
…Plan - Etablissement d'une canalisation d'égout Rue Martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
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Cote : 2O/CHA_23/7Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Plan n°8 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
…Plan n°8 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
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Cote : 2O/CHA_23/8Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Plan n°9 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
…Plan n°9 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
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Cote : 2O/GAR_21Période : 1875 - 1938Extrait de la notice :
…Gaz : Réfection des chaussées nécessitée par les travaux de gaz (1875-1876), réduction du prix du gaz (1892), redevance (1908), prolongement de canalisation…
…Gaz : Réfection des chaussées nécessitée par les travaux de gaz (1875-1876), réduction du prix du gaz (1892), redevance (1908), prolongement de canalisation…
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Cote : 2O/GAR_22/1Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation primaire de la commune de Garches [électricité].…
…Plan de la canalisation primaire de la commune de Garches [électricité].…
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Cote : 2O/GAR_22/2Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation électrique alimentant la commune de Garches. 1895.…
…Plan de la canalisation électrique alimentant la commune de Garches. 1895.…
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Cote : 2O/MAR_16Période : 1905 - 1936Extrait de la notice :
…Gaz : demande de canalisation (1905), Modification des statuts du syndicat des communes de la banlieue pour le gaz (1906), entretien d'appareils à gaz…
…Gaz : demande de canalisation (1905), Modification des statuts du syndicat des communes de la banlieue pour le gaz (1906), entretien d'appareils à gaz…
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Cote : 2O/MEU_35Période : 1876 - 1940Extrait de la notice :
…Gaz : projet de traité avec la Compagnie Générale du Gaz pour augmentation (1876), enquête au sujet du traité (1876), canalisation (1881-1940), concessions…
…Gaz : projet de traité avec la Compagnie Générale du Gaz pour augmentation (1876), enquête au sujet du traité (1876), canalisation (1881-1940), concessions…
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Cote : 2O/SCL_27Période : 1888 - 1952Extrait de la notice :
…branchements d'égouts (1888), prix du gaz (1917), protestation de la Ville de Saint-Cloud contre les difficultés rencontrées pour l'installation d'une canalisation…
…sur la consommation de gaz (1949-1950), attribution de bons de gaz et d'électricité aux familles nombreuses et aux économiquement faibles (1950-1951), canalisation…
…branchements d'égouts (1888), prix du gaz (1917), protestation de la Ville de Saint-Cloud contre les difficultés rencontrées pour l'installation d'une canalisation…
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Cote : 2O/SCL_28/3Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…- 2 plans de la canalisation de la Banlieue Ouest de Paris (Compagnie Electrique) sous l'aqueduc des eaux de la Vigne et de Verneuil à Suresnes (1895).…
…- 2 plans de la canalisation de la Banlieue Ouest de Paris (Compagnie Electrique) sous l'aqueduc des eaux de la Vigne et de Verneuil à Suresnes (1895).…
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Cote : 2O/SCL_28/4Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…- Plan de la canalisation alimentant la ville de Saint-Cloud, Compagnie Electrique de la Banlieue Ouest (1895).…
…- Plan de la canalisation alimentant la ville de Saint-Cloud, Compagnie Electrique de la Banlieue Ouest (1895).…
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Cote : 2O/SCL_28/8Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…- Projet d'établissement d'une canalisation primaire souterraine, rues Vauguyon, de l'Eglise, Haute, Royale et des Ecoles, Compagnie d'Electricité de l'Ouest…
…- Projet d'établissement d'une canalisation primaire souterraine, rues Vauguyon, de l'Eglise, Haute, Royale et des Ecoles, Compagnie d'Electricité de l'Ouest…
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Cote : 2O/VIA_16Période : 1832 - 1938Extrait de la notice :
…Eaux.Puits (1832-1852), abreuvoir (1868-1876)adduction (1864-1922), fontaines (1856-1927), canalisation (1912-1928), étang (1858-1938).…
…Eaux.Puits (1832-1852), abreuvoir (1868-1876)adduction (1864-1922), fontaines (1856-1927), canalisation (1912-1928), étang (1858-1938).…
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Cote : 1920W155Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…. - Bail de la conciergerie (1953-1958) ; - Utilisation du terrain B : football, motoball (1956-1957) ; - Canalisation d’eau pluviale : délibérations,…