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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 20EDT1O4Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de PuisieuxExtrait de la notice :
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : SC11140Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
…, Melun, Le Mée-sur-Seine, canalisation du pont de fer à Melun), QU18SP : Montereau (gendarmerie, rue Edmond Fortin), QU19SP…
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 2R38Période : 1917 - 1922Extrait de la notice :
…Carrière de Montguillon, occupation temporaire de terrains, établissement d'une canalisation pour l'alimentation en eau des appareils…
…Carrière de Montguillon, occupation temporaire de terrains, établissement d'une canalisation pour l'alimentation en eau des appareils…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 295J29Période : 2009 - 2013Extrait de la notice :
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
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Cote : 2020W292/7Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
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Cote : SC11208Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
…école), QU590SP : Misy-sur-Yonne (église), QU591SP : Melun (machine à écrire de la préfecture), QU592SP : Pontault-Combault (canalisation…
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
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Cote : PF125/13Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
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Cote : 428EDT1O14Période : 1845 - 1937Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…mémoires des travaux, traités de gré à gré, contrat pour la concession de l'éclairage, de chauffage et de la force motrice par canalisation…
…mémoires des travaux, traités de gré à gré, contrat pour la concession de l'éclairage, de chauffage et de la force motrice par canalisation…
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Cote : SC11151Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
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Cote : SC11175Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
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Cote : SC11201Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5MP443Période : 1864 - 1950Extrait de la notice :
…Laiterie, porcherie et canalisation pour l'écoulement des eaux (1898-1950).…
…Laiterie, porcherie et canalisation pour l'écoulement des eaux (1898-1950).…
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Cote : SC11181Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…Villiers-Saint-Georges (mobilier de mairie), QU252SP : Bransles (église), QU253 à 258SP : Mouroux (écoles, lavoir, mairie, canalisation…
…Villiers-Saint-Georges (mobilier de mairie), QU252SP : Bransles (église), QU253 à 258SP : Mouroux (écoles, lavoir, mairie, canalisation…
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Cote : 17EDT1M7Période : 1873 - 1898Fonds : Commune de ChambryExtrait de la notice :
…suppression de la servitude, contrat de gré à gré pour la construction d'un aqueduc relié à celui construit en 1877 ; Aménagement de canalisation…
…suppression de la servitude, contrat de gré à gré pour la construction d'un aqueduc relié à celui construit en 1877 ; Aménagement de canalisation…
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Cote : E1024Période : 1665 - 1670Extrait de la notice :
…Canalisation de la Voulzie. - Copies de pièces concernant le projet tendant à rendre navigable la rivière de…
…Canalisation de la Voulzie. - Copies de pièces concernant le projet tendant à rendre navigable la rivière de…
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Cote : SC11138Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…Tancrou (bateau-lavoir communal), QU5SP : Mary-sur-Marne (destruction du bateau-lavoir communal), QU6SP : Villiers-Saint-Georges (canalisation…
…Tancrou (bateau-lavoir communal), QU5SP : Mary-sur-Marne (destruction du bateau-lavoir communal), QU6SP : Villiers-Saint-Georges (canalisation…
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Cote : SC11213Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…Mée-sur-Seine (musée Chapu), QU675SP : Maisoncelles-en-Brie (terrain de sports), QU676SP : Nangis (bicyclette), QU677SP : Mitry-Mory (canalisation…
…Mée-sur-Seine (musée Chapu), QU675SP : Maisoncelles-en-Brie (terrain de sports), QU676SP : Nangis (bicyclette), QU677SP : Mitry-Mory (canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…