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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 3S/221Période : 1893 - 1895Fonds : Navigation, rivières et canauxExtrait de la notice :
…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
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Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes…
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation…
…signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation,…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation,…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
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Cote : 7 M supplt715Extrait de la notice :
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation…
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation…
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Période : 1911 - 1965Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : canalisation, 1921-1957 ; plans des halles, travaux, 1945-1958 ; demande d'acompte…
…d'eau à usage public sur le domaine du chemin de fer (plan), 1954-1955 ; pose de canalisation (Syndicat…
…avec la Compagnie française des conduites d'eau, 1911 ; autorisation pour l'installation d'une canalisation…
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Cote : 56 J 8Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
…Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation voisines de Verdun-sur-le-Doubs sur les communes…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie…
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Cote : 2 O 1496Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du…
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation…
…vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation…
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Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…Le château, sur un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, au XVIe…
…Le château, sur un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, au XVIe…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre…
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Cote : E DEPOT 206/3 O 2Période : 1889 - 1890Extrait de la notice :
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
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Cote : 156 J 2764Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
…de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
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Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux…
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux…
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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 7S/2Période : 1807 - 1852Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation…
…pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation…
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
…Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation…
…charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation…
…aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation…
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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale…
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Cote : E DEPOT 85/1 O 1Période : 1905 - 1920Extrait de la notice :
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des…
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales…
…; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938)…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938)…
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Cote : 568 W 82Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du…
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement…
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement…
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Cote : E DEPOT 27/1 O 2Période : 1863 - 1905Extrait de la notice :
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan,…
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan,…
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Cote : 1375 W 271Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
…station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation…
…convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration…
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration…
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Cote : 26 J 40Période : 1880 - 1896Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
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Cote : 2 O 2342Période : 1862 - 1913Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau…
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau…