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Cote : 2 O 555-1428Période : 1933 - 1933Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
…Canalisation…
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
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Cote : 2 O 1879-5804Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
…Canalisation…
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
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Cote : 2 O 1879-5803Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 3 O 493-11324Période : 1925 - 1925Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 1880-5Période : 1913 - 1913Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 3 Fi 51Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Cote : 3 Fi 52Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon…
…Canalisation Lacq-Langon…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Bayonne…
…Canalisation Lacq-Bayonne…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
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Cote : 1 O 320Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…- canalisation rue Basse : entretien…
…- canalisation rue Basse : entretien…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1 O 319Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
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Cote : 1 O 321Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
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Cote : 1 O 324Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
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Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
…Canalisation de distribution de gaz.…
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Cote : 2 Fi 126Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
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Cote : 2 Fi 127Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
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Cote : 2 Fi 128Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
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Cote : 84 J 46Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
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Cote : 261 W 1104Période : 1943 - 1956Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
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Cote : 1 O 322Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 1 O 315Extrait de la notice :
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
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Cote : 1 O 323Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
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Cote : 4 D 19Période : 1917 - 1924Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
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Cote : 4 D 24Période : 1887 - 1891Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 445 W 301Période : 1991 - 1992Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
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Cote : 779 W 43Période : 1983 - 1983Fonds : 779WExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz.…
…Canalisation de transport de gaz.…
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Cote : 445 W 298Période : 1992 - 1993Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
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Cote : 1457 W 44Période : 1972 - 1984Extrait de la notice :
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
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Cote : 311 W 9Période : 1965 - 1965Fonds : 311WExtrait de la notice :
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
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Cote : 445 W 309Période : 1994 - 1994Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
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Cote : 261 W 2997Période : 1941 - 1955Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Concession de passage d'une canalisation d'eau salée (1943-1952).…
…Concession de passage d'une canalisation d'eau salée (1943-1952).…
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Cote : 445 W 186Période : 1958 - 1958Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
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Cote : 3 O 15Période : 1860 - 1928Extrait de la notice :
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
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Cote : 331 W 176Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Demande d'extension de concession de transport de gaz naturel : canalisation Lussagnet-Captieux.…
…Demande d'extension de concession de transport de gaz naturel : canalisation Lussagnet-Captieux.…
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Cote : 2 Fi 174Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
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Cote : 445 W 294Période : 1983 - 1986Fonds : 445WExtrait de la notice :
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
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Cote : 4 W 518Période : 1952 - 1970Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967). Adduction d'eau (1952-1967).…
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967). Adduction d'eau (1952-1967).…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 2 Fi 173Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
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Cote : 445 W 293Période : 1993 - 1996Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
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Cote : 445 W 230Période : 1956 - 1971Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
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Cote : 445 W 274Période : 1998 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…