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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Archives de la Direction générale de la Société minière et métallurgique du Périgord (SMMP) : répertoire numérique détaillé SG PAM Siège 025...
    Période : 1874 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Elle est spécialisée dans la fabrication de canalisation en fonte et de pièces de fonderie à plat (notamment de pièces de fonderie pour l'automobile après…

    …Canalisation…

    …: Association nationale des sociétés par actions BALO : Bulletin d’annonces légales CA : Conseil d’administration CG : Service gestion de la branche canalisation…

  • Électrification et distribution de l’énergie électrique
    Cote : EAC6074O10
    Période : 1897 - 1905
    Fonds : Archives communales déposées de Montgesoye
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

  • Catalogue des cartes postales - Tome III : Verre creux
    Période : 1900 - 1960
    Extrait de la notice :

    …saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…

  • Catalogue des cartes postales - Tome IV : Saint-Gobain PAM
    Période : 1900 - 1960
    Extrait de la notice :

    …Canalisation…

    …saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…

  • Catalogue des cartes postales - Tome II : Verre plat
    Période : 1900 - 1990
    Extrait de la notice :

    …saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…

  • Catalogue des cartes postales - Tome I : Compagnie de Saint-Gobain et autres activités
    Période : 1900 - 1986
    Extrait de la notice :

    …saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…

  • Montbéliard à Roche-lez-Beaupré
    Cote : 1950W10
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 12/06/80).…

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 12/06/80).…

  • Routelle à Voujeaucourt
    Cote : 1950W11
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport de gaz : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/10/80).</div></div></div>…

    …Canalisation de transport de gaz : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/10/80).</div></div></div>…

  • Mandeure à Valentigney
    Cote : 1950W32
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - R&#xE9;alisation de la canalisation de transport de gaz naturel : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 05/11/84).…

    …. - R&#xE9;alisation de la canalisation de transport de gaz naturel : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 05/11/84).…

  • Abbenans à Passonfontaine
    Cote : 1950W35
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement impasse des Ranchots : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/01/86).…

    …- Passage de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement impasse des Ranchots : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/01/86).…

  • Canalisation de transport et poste de refoulement
    Cote : 2260W153
    Période : 2000 - 2003
    Fonds : 2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

  • Communauté de conmunes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon
    Cote : 2442W113
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

  • Syndicat intercommunal du Pays de Quingey
    Cote : 2442W114
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

  • 2008
    Cote : 2442W115
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

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