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Cote : 2S/184Période : 1840 - 1939Extrait de la notice :
…Traverse d'Argentat, empierrement (1845) ; établissement de réseaux aériens d'électricité, de canalisation d'eau ou de gaz (1907-1912) ; établissement…
…Traverse d'Argentat, empierrement (1845) ; établissement de réseaux aériens d'électricité, de canalisation d'eau ou de gaz (1907-1912) ; établissement…
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Cote : 2S/628Période : 1851 - 1927Extrait de la notice :
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
…Traversée du pont de Beaulieu par une canalisation d'eau (1924-1927).…
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
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Cote : EDEP/272/619Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
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Cote : EDEP/272/693Période : 1912 - 1952Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation d'eau.…
…Travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : EDEP/272/706Période : 1828 - 1924Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation (1831-1846) ; aqueducs (1859-1879) ; cours d'eau non navigables : extraction de sable, travaux de nettoyage,…
…Travaux de canalisation (1831-1846) ; aqueducs (1859-1879) ; cours d'eau non navigables : extraction de sable, travaux de nettoyage,…
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Cote : 7S/127Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
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Cote : 3S/8Période : 1810 - 1818Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
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Cote : 5S/169Période : 1858 - 1939Fonds : 5S. Chemin de fer.Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Vézère : rapport. Raccordement de la ligne avec celle de Limoges à Meymac. Etude d'un tracé par la vallée du Maumont.…
…Projet de canalisation de la Vézère : rapport. Raccordement de la ligne avec celle de Limoges à Meymac. Etude d'un tracé par la vallée du Maumont.…
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Cote : EDEP/151/O/1Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne (1952).…
…Canalisation électrique aérienne (1952).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 8 S 2658Période : 1959 - 1959Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz…
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Cote : 8 S 6431Période : 1928 - 1928Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6277Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6292Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Réseau de Clamecy, extensions, canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
…Réseau de Clamecy, extensions, canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
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Cote : 2 Fi Communes 079/200Extrait de la notice :
…CLAMECY – Le Quartier des Jeux avant la canalisation de la rivière…
…CLAMECY – Le Quartier des Jeux avant la canalisation de la rivière…
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Cote : 8 S 2659Période : 1958 - 1959Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz…
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Cote : 8 S 6235Période : 1924 - 1925Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Acqueduc voûté , traversée par une canalisation souterraine : plans.…
…Acqueduc voûté , traversée par une canalisation souterraine : plans.…
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Cote : 8 S 6287Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6281Période : 1934 - 1934Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6278Période : 1937 - 1937Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…La Celle-sur-Loire, ligne Paris-Roanne, traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…La Celle-sur-Loire, ligne Paris-Roanne, traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6536Période : 1925 - 1925Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne.…
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Cote : 8 S 9714Période : 1920 - 1921Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne, demande par l'Armée américaine : arrêté d'autorisation (1920) , canalisation basse tension utilisant un caniveau, demande…
…Canalisation électrique aérienne, demande par l'Armée américaine : arrêté d'autorisation (1920) , canalisation basse tension utilisant un caniveau, demande…
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Cote : 8 S 6538Période : 1928 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Epiry, traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Epiry, traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 9920Période : 1931 - 1931Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Clamecy, canalisation électrique aérienne, autorisation d'établissement : arrêté.…
…Clamecy, canalisation électrique aérienne, autorisation d'établissement : arrêté.…
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Cote : 8 S 6290Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6274Période : 1935 - 1935Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
…Canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
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Cote : 8 S 6432Période : 1928 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6237Période : 1923 - 1924Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par la canalisation électrique aérienne de la ligne de Champvert à Cercy-la-Tour : plans.…
…Traversée par la canalisation électrique aérienne de la ligne de Champvert à Cercy-la-Tour : plans.…
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Cote : 8 S 9846Période : 1929 - 1930Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Voie de détournement, traversées électriques, canalisation aérienne, autorisation d'établissement : arrêtés, plans, états de renseignements, observations…
…Voie de détournement, traversées électriques, canalisation aérienne, autorisation d'établissement : arrêtés, plans, états de renseignements, observations…
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Cote : 8 S 6293Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
…Canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
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Cote : 8 S 6433Période : 1928 - 1931Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne.…
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Cote : 8 S 6537Période : 1928 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6435Période : 1930 - 1930Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : 8 S 6291Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6542Période : 1929 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Saint-Saulge à Jailly.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Saint-Saulge à Jailly.…
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Cote : 8 S 6542Période : 1929 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Saint-Saulge à Jailly.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Saint-Saulge à Jailly.…
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Cote : 8 S 6544Période : 1927 - 1927Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6543Période : 1928 - 1928Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Chitry-les-Mines à Corbigny : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Chitry-les-Mines à Corbigny : plans.…
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Cote : 8 S 9565Période : 1923 - 1924Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne, traversée, autorisation : correspondance, état de renseignements, arrêté, plans.…
…Canalisation aérienne…
…Canalisation électrique aérienne, traversée, autorisation : correspondance, état de renseignements, arrêté, plans.…
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Cote : 8 S 9554Période : 1924 - 1924Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne de Cosne-sur-Loire à Bonny (dans le Loiret), établissement, autorisation : arrêté, correspondance, mémoire, calculs.…
…Canalisation électrique aérienne de Cosne-sur-Loire à Bonny (dans le Loiret), établissement, autorisation : arrêté, correspondance, mémoire, calculs.…
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Cote : 8 S 6374Période : 1921 - 1922Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz…
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Cote : 2 S 2722Période : 1906 - 1912Extrait de la notice :
…Clamecy-Nevers, réseaux de canalisation d'eau ou de gaz, permissions de voirie.…
…Canalisation…
…Clamecy-Nevers, réseaux de canalisation d'eau ou de gaz, permissions de voirie.…