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Cote : 7S3Période : 1829 - 1880Extrait de la notice :
…Canalisation : réglementation…
…Canalisation : réglementation…
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Cote : 87Edépôt GG 48Période : 1757 - 1782Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…
…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…
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Cote : 226Edépôt O 1Période : 1812 - 1929Fonds : GouzonExtrait de la notice :
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
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Cote : 104Edépôt O 2Période : 1909 - 1913Fonds : Malleret-BoussacExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2O/027/9Période : 1855 - 1942Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation d'adduction (1926). Plan de la ville avec les canalisations de distribution (1926). 2 plans relatifs au captage (1937).…
…Plan de la canalisation d'adduction (1926). Plan de la ville avec les canalisations de distribution (1926). 2 plans relatifs au captage (1937).…
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Cote : 2O/113/54PLPériode : 1898 - 1912Extrait de la notice :
…Plan parcellaire d'un lavoir couvert (1898), plan projet de fosse et de canalisation des eaux et sang de l'abattoir (1912).…
…Plan parcellaire d'un lavoir couvert (1898), plan projet de fosse et de canalisation des eaux et sang de l'abattoir (1912).…
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Cote : 5M196Période : 1898 - 1940Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2249W11Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Joué-lès-Tours : ancienne gendarmerie Touraine logement, 151 rue Chantepie, couverture amiante, (2002) ; canalisation, rue du Pont Volant, (2002) ; Crédit…
…Joué-lès-Tours : ancienne gendarmerie Touraine logement, 151 rue Chantepie, couverture amiante, (2002) ; canalisation, rue du Pont Volant, (2002) ; Crédit…
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Cote : 2268W6Période : 2002 - 2006Extrait de la notice :
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
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Cote : 2375W28Période : 2005 - 2009Extrait de la notice :
…La Riche : station d'épuration, prolongement en rivière de la canalisation, rejet des eaux épurées (2009).…
…La Riche : station d'épuration, prolongement en rivière de la canalisation, rejet des eaux épurées (2009).…
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Cote : 2O/003/20/PLPériode : 1896 - 1909Extrait de la notice :
…Plan d'une canalisation (1896) Plan d'un réservoir (1896) 2 plans d'usines élévatoires (1896) Plan général et profil en long des canalisations (1905) Plan…
…Plan d'une canalisation (1896) Plan d'un réservoir (1896) 2 plans d'usines élévatoires (1896) Plan général et profil en long des canalisations (1905) Plan…
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Cote : 88J501Période : 1981 - 1988Extrait de la notice :
…des Lirats à Perrusson (1981-1984), construction réservoir aux Quatre Arpents à Perrusson (1982-1984), construction réservoir à Ferrière (1983-1984), canalisation…
…des Lirats à Perrusson (1981-1984), construction réservoir aux Quatre Arpents à Perrusson (1982-1984), construction réservoir à Ferrière (1983-1984), canalisation…
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Cote : 949W72Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…- Raphaël Flajszakier (entrepôts), Joué-lès-Tours (1966) ;<br> <br> - Fonderies du Rocher, Nazelles (1969) ;<br> <br> - Forage et canalisation…
…- Raphaël Flajszakier (entrepôts), Joué-lès-Tours (1966) ;<br> <br> - Fonderies du Rocher, Nazelles (1969) ;<br> <br> - Forage et canalisation…
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Cote : EDEP027/3O1Période : 1794 - 1900Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842).…
…canalisation…
…Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842).…
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Cote : EDEP063/3N1Période : 1900 - 1901Extrait de la notice :
…Distribution d'eau, demande de concession : police d'abonnement, projet de prolongation de canalisation (1901).…
…Distribution d'eau, demande de concession : police d'abonnement, projet de prolongation de canalisation (1901).…
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Cote : EDEP079/O8Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Canalisation du Cher : correspondance du Préfet…
…Canalisation du Cher : correspondance du Préfet…
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Cote : 2O/261/87Période : 1805 - 1872Extrait de la notice :
…Rochepinard sur le Cher (1853-1862) ; projet d'établissement d'un réservoir dans la tour Charlemagne pour la distribution des eaux de Cher (1860-1861) ; canalisation…
…Plan de la canalisation à établir pour desservir le territoire de l'ancienne commune de Saint-Etienne (1865). 8 plans relatifs à la canalisation de l'ancienne…
…Plan général de Saint-Etienne avec l'emplacement des canalisation (1867). Extrait du plan de canalisation (1869). 5 plans de l'usine (1872).…
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Cote : EDEP058/M1Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : EDEP267/1O43Période : 1927 - 1944Extrait de la notice :
…Concession de distribution d'énergie électrique : cahier des charges, traités et avenants, correspondance, comptes rendus statistiques, relevés de canalisation…
…Concession de distribution d'énergie électrique : cahier des charges, traités et avenants, correspondance, comptes rendus statistiques, relevés de canalisation…
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Cote : EDEP157/O18Période : 1878 - 1951Extrait de la notice :
…Ruisseau de la Fontaine, canalisation et curage : métré estimatif, devis, procès-verbal de réception définitive, arrêtés préfectoraux, souscription, extrait…
…Ruisseau de la Fontaine, canalisation et curage : métré estimatif, devis, procès-verbal de réception définitive, arrêtés préfectoraux, souscription, extrait…
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Cote : 2O/132/12Période : 1902 - 1938Extrait de la notice :
…Plan du projet de réservoir d'eau (1909). 10 plans des projets de prise d'eau et de canalisation pour les WC et urinoirs (1909).…
…Plan du projet de réservoir d'eau (1909). 10 plans des projets de prise d'eau et de canalisation pour les WC et urinoirs (1909).…
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Cote : EDEP008/O14Période : 1879 - 1912Extrait de la notice :
…Canalisation des rivières : correspondance…
…Canalisation des rivières : correspondance…
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Cote : EDEP104/N1Période : 1891 - 1909Extrait de la notice :
…Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges.…
…canalisation…
…Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges.…
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Cote : EDEP175/O29Période : 1822 - 1957Extrait de la notice :
…Canalisation, construction : acte (1955). Puits indivisible, partage des frais entre les propriétaires : correspondance (1956-1957), acte (1957).…
…Canalisation, construction : acte (1955). Puits indivisible, partage des frais entre les propriétaires : correspondance (1956-1957), acte (1957).…
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Cote : 2O/196/3PLPériode : 1803 - 1897Extrait de la notice :
…Plan d'une usine à gaz et de son emplacement (1882), plan de la canalisation et de ses lanternes [1882].…
…Plan d'une usine à gaz et de son emplacement (1882), plan de la canalisation et de ses lanternes [1882].…
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Cote : 2O/167/32PLExtrait de la notice :
…Deux plans de distribution d'énergie électrique [s.d.], ligne haute tension, canalisation avec boîte de dérivation.…
…Deux plans de distribution d'énergie électrique [s.d.], ligne haute tension, canalisation avec boîte de dérivation.…
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Cote : 2O/063/35PLPériode : 1866 - 1910Extrait de la notice :
…des réservoirs (1868), plan projet d'ascension des eaux de la fontaine de Moque-Souris (1869), plan projet d'élévation d'eau (1893), plan général de la canalisation…
…des réservoirs (1868), plan projet d'ascension des eaux de la fontaine de Moque-Souris (1869), plan projet d'élévation d'eau (1893), plan général de la canalisation…
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Cote : 2O/031/9Période : 1810 - 1938Extrait de la notice :
…Plan de la ville avec emplacement de la canalisation du gaz et des lanternes (s.d. [1882]). Plan d'ensemble de l'usine (s.d. [1882]).…
…Plan de la ville avec emplacement de la canalisation du gaz et des lanternes (s.d. [1882]). Plan d'ensemble de l'usine (s.d. [1882]).…
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Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…Gestion et entretien des chemins départementaux, modification des tracés, alignement, canalisation : plans, mêtrés, délibérations des conseils municipaux…
…Gestion et entretien des chemins départementaux, modification des tracés, alignement, canalisation : plans, mêtrés, délibérations des conseils municipaux…
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Cote : 4N129Période : 1908 - 1909Extrait de la notice :
…Projet de canalisation : plan (1908). Plan schématique colorié des bâtiments [1909].…
…Projet de canalisation : plan (1908). Plan schématique colorié des bâtiments [1909].…
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Cote : 2663W171Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
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Cote : 2663W183Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
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Cote : 2663W196Période : 1932 - 1972Extrait de la notice :
…-Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…-Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
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Cote : 2663W225Période : 1951 - 1961Extrait de la notice :
…. - Commune de Preuilly-sur-Claise, pose de canalisation : arrêté, plan.…
…. - Commune de Preuilly-sur-Claise, pose de canalisation : arrêté, plan.…
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Cote : 2663W234Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
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Cote : 2663W235Période : 1957 - 1979Extrait de la notice :
…. - Sepmes, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…. - Sepmes, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
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Cote : 2663W264Période : 1957 - 1958Extrait de la notice :
…. - SIAEP du Plateau de Sainte Maure, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…. - SIAEP du Plateau de Sainte Maure, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
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Cote : 2663W288Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.…
…. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.…
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Cote : 30J36Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Remise en état d'une canalisation de la cuisine. Propriétaire : Mme de Taisne. Commanditaire : Mme Champion. Architecte : Marcel Boille.…
…Remise en état d'une canalisation de la cuisine. Propriétaire : Mme de Taisne. Commanditaire : Mme Champion. Architecte : Marcel Boille.…
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Cote : 117J31Période : 1928 - 1931Extrait de la notice :
…Restauration des bâtiments et des murs de clôture, 1928 ; Travaux concernant une canalisation d'eau dans le jardin (1930-1931).…
…Restauration des bâtiments et des murs de clôture, 1928 ; Travaux concernant une canalisation d'eau dans le jardin (1930-1931).…
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Période : 1940 - 2008Extrait de la notice :
…Distribution d'énergie et canalisation de transport de gaz…
…Distribution d'énergie et canalisation de transport de gaz…