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Cote : 10 Fi 81Période : 1883 - 1884Extrait de la notice :
…Distribution des eaux de la ville, nouvelle canalisation, élargissement et régularisation de l’ancien chemin dit de Celleneuve servant d’accès au nouveau…
…Distribution des eaux de la ville, nouvelle canalisation, élargissement et régularisation de l’ancien chemin dit de Celleneuve servant d’accès au nouveau…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 675 W 9Période : 1963 - 1972Fonds : 675WExtrait de la notice :
…villeneuve d'engoulème : devis estimatif (1963), bordereau des prix (1963), cahier des prescriptions spéciales (1964), plan (1963), profil en long, travaux de canalisation…
…villeneuve d'engoulème : devis estimatif (1963), bordereau des prix (1963), cahier des prescriptions spéciales (1964), plan (1963), profil en long, travaux de canalisation…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1143 W 17Période : 1990 - 1990Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Ecole Painlevé, étude : 1 plan papier canalisation gaz (1995). Groupe scolaire les Ménestrels, aménagement cour primaire : 1 plan calque (1988).…
…Ecole Painlevé, étude : 1 plan papier canalisation gaz (1995). Groupe scolaire les Ménestrels, aménagement cour primaire : 1 plan calque (1988).…
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Cote : 531 W 224Période : 1996 - 2002Fonds : 531WExtrait de la notice :
…des eaux pluviales et des eaux usées : dossier de consultation des entreprises du lot 1 - station de refoulement et ouvrage de traitement et du lot 2 - canalisation…
…des eaux pluviales et des eaux usées : dossier de consultation des entreprises du lot 1 - station de refoulement et ouvrage de traitement et du lot 2 - canalisation…
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Cote : 579 W 96Période : 1998 - 1999Fonds : 579WExtrait de la notice :
…secondaires, deuxième tranche, ouvrage de rejet des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, lot 1 ouvrage de traitement et station de refoulement, lot 2 canalisation…
…secondaires, deuxième tranche, ouvrage de rejet des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, lot 1 ouvrage de traitement et station de refoulement, lot 2 canalisation…
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Cote : 736 W 13Période : 1999 - 2005Fonds : 736WExtrait de la notice :
…septembre 2002 tamponnée par la Préfecture le 7 octobre 2002 intitulée Aménagement de la branche Ouest du ruisseau du Nègue-Cats - Déviation de la canalisation…
…septembre 2002 tamponnée par la Préfecture le 7 octobre 2002 intitulée Aménagement de la branche Ouest du ruisseau du Nègue-Cats - Déviation de la canalisation…
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Cote : 736 W 14Période : 1999 - 2010Fonds : 736WExtrait de la notice :
…Nègue-Cats Est, convention entre la SERM et GDF : convention abaissement en charge de la canalisation de transport de gaz DN 400 « artère du Languedoc…
…Nègue-Cats Est, convention entre la SERM et GDF : convention abaissement en charge de la canalisation de transport de gaz DN 400 « artère du Languedoc…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 655 W 29Période : 2001 - 2007Fonds : 655WExtrait de la notice :
…Marché (040) de canalisation d'eau Glacée Mairie A, attribué à Ecp. Cairargues. Egs. Fromont. Canalisation d'eau Glacée Mairie A (2001-2002).…
…Marché (040) de canalisation d'eau Glacée Mairie A, attribué à Ecp. Cairargues. Egs. Fromont. Canalisation d'eau Glacée Mairie A (2001-2002).…
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Cote : 638W61Période : 2002 - 2008Fonds : 638WExtrait de la notice :
…potable, attestation de conformité de recolement EDF/GDF, attestation de mise en service du réseau d'éclairage public, rapport de télé-inspection de canalisation…
…potable, attestation de conformité de recolement EDF/GDF, attestation de mise en service du réseau d'éclairage public, rapport de télé-inspection de canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 544 W 33Période : 2003 - 2003Fonds : 544WExtrait de la notice :
…. - Hôtel de vill, rénovation des canalisation d'eaux glacées (marché B23) : dossier conseil municipal (2003). - Aménagement square de l'intendance du…
…. - Hôtel de vill, rénovation des canalisation d'eaux glacées (marché B23) : dossier conseil municipal (2003). - Aménagement square de l'intendance du…
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Cote : 573 W 93Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 97Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 631 W 13Période : 2003 - 2004Fonds : 631WExtrait de la notice :
…Groupe scolaire Lantissargues, remplacement de la canalisation enterrée pour l'école maternelle et mise en place d'un coffre comme cache-tuyaux : courrier…
…Groupe scolaire Lantissargues, remplacement de la canalisation enterrée pour l'école maternelle et mise en place d'un coffre comme cache-tuyaux : courrier…