-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
-
Cote : 5M105Période : 1901 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways…
-
Cote : 1143 W 879Période : 2009 - 2009Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation…
-
Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation…
-
Cote : 5M156Période : 1886 - 1941Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable…
…et de fontainerie : devis et cahier des charges (1909) ; travaux de canalisation d'eau, fourniture de…
-
Cote : 52TU/2/223Extrait de la notice :
…ead-p">"Réseau d'irrigation du puits d'El Faouar".Cliché n°3208<br> "Irrigation : canalisation…
-
Cote : 1134 W 9Période : 1985 - 1992Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…- RN1, pose d’une canalisation diamètre 200 de carrefour Madeleine à la clinique Saint-Paul : marché…
-
Cote : 5M143Période : 1860 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…
-
Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêt…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes…
-
Cote : 157PO/1/3Période : 1924 - 1933Fonds : COLOGNE (consulat)Extrait de la notice :
…correspondance générale ; dépêches confidentielles ; usines Citroën ; canalisation…
-
Cote : 5M131Période : 1908 - 1945Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Canalisation électrique. - installation : correspondance, devis (1933).…
-
Cote : 5M159Période : 1879 - 1922Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…
…état, plan papier) - sans date. 31 - plan général, canalisations d'eau - sans date. 32 - canalisation…
-
Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes…
-
Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté…
-
Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).…
-
Cote : 5M9Période : 1880 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…
-
Cote : 5M170Période : 1872 - 1929Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…<br> 140 salle de délibération, canalisation du gaz sans date.…