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Cote : 5M143Période : 1860 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…prolongement de la promenade, vente d'arbres et entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…
…prolongement de la promenade, vente d'arbres et entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…
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Cote : 5M170Période : 1872 - 1929Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…<br> 140 salle de délibération, canalisation du gaz sans date.<br> 141 motif d'angles pour la rampe d'escalier sans date.…
…<br> 140 salle de délibération, canalisation du gaz sans date.<br> 141 motif d'angles pour la rampe d'escalier sans date.…
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Cote : 5M159Période : 1879 - 1922Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…exemplaires) 10 avril 1895. 11 - canalisations de gaz novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…
…sans date. 30 - plan général (pièce en très mauvais état, plan papier) - sans date. 31 - plan général, canalisations d'eau - sans date. 32 - canalisation…
…exemplaires) 10 avril 1895. 11 - canalisations de gaz novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…
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Cote : 5M9Période : 1880 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…sous les colonnes d'angles et intermédiaires sans date (pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…
…sous les colonnes d'angles et intermédiaires sans date (pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…
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Cote : 5M156Période : 1886 - 1941Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…
…(1909) ; travaux de canalisation d'eau, fourniture de pieds de bancs, construction d'une guérite : engagements (1908) ; destruction du cabaret des Mille…
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 5M105Période : 1901 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways de Bourbaix et Tourcoing ; Hauttecoeur ; baronne…
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways de Bourbaix et Tourcoing ; Hauttecoeur ; baronne…
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Cote : 5M131Période : 1908 - 1945Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Canalisation électrique. - installation : correspondance, devis (1933).…
…Canalisation électrique. - installation : correspondance, devis (1933).…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
