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Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 20EDT1O4Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de PuisieuxExtrait de la notice :
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
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Cote : SC11140Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
…, Melun, Le Mée-sur-Seine, canalisation du pont de fer à Melun), QU18SP : Montereau (gendarmerie, rue Edmond Fortin), QU19SP…
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
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Cote : 2R38Période : 1917 - 1922Extrait de la notice :
…Carrière de Montguillon, occupation temporaire de terrains, établissement d'une canalisation pour l'alimentation en eau des appareils…
…Carrière de Montguillon, occupation temporaire de terrains, établissement d'une canalisation pour l'alimentation en eau des appareils…
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Cote : 295J29Période : 2009 - 2013Extrait de la notice :
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
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Cote : 2020W292/7Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
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Cote : SC11208Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
…école), QU590SP : Misy-sur-Yonne (église), QU591SP : Melun (machine à écrire de la préfecture), QU592SP : Pontault-Combault (canalisation…
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
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Cote : PF125/13Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
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Cote : 428EDT1O14Période : 1845 - 1937Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…mémoires des travaux, traités de gré à gré, contrat pour la concession de l'éclairage, de chauffage et de la force motrice par canalisation…
…mémoires des travaux, traités de gré à gré, contrat pour la concession de l'éclairage, de chauffage et de la force motrice par canalisation…
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Cote : SC11151Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : SC11175Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
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Cote : SC11201Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : 5MP443Période : 1864 - 1950Extrait de la notice :
…Laiterie, porcherie et canalisation pour l'écoulement des eaux (1898-1950).…
…Laiterie, porcherie et canalisation pour l'écoulement des eaux (1898-1950).…
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Cote : SC11181Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…Villiers-Saint-Georges (mobilier de mairie), QU252SP : Bransles (église), QU253 à 258SP : Mouroux (écoles, lavoir, mairie, canalisation…
…Villiers-Saint-Georges (mobilier de mairie), QU252SP : Bransles (église), QU253 à 258SP : Mouroux (écoles, lavoir, mairie, canalisation…
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Cote : 17EDT1M7Période : 1873 - 1898Fonds : Commune de ChambryExtrait de la notice :
…suppression de la servitude, contrat de gré à gré pour la construction d'un aqueduc relié à celui construit en 1877 ; Aménagement de canalisation…
…suppression de la servitude, contrat de gré à gré pour la construction d'un aqueduc relié à celui construit en 1877 ; Aménagement de canalisation…
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Cote : E1024Période : 1665 - 1670Extrait de la notice :
…Canalisation de la Voulzie. - Copies de pièces concernant le projet tendant à rendre navigable la rivière de…
…Canalisation de la Voulzie. - Copies de pièces concernant le projet tendant à rendre navigable la rivière de…
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Cote : SC11138Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…Tancrou (bateau-lavoir communal), QU5SP : Mary-sur-Marne (destruction du bateau-lavoir communal), QU6SP : Villiers-Saint-Georges (canalisation…
…Tancrou (bateau-lavoir communal), QU5SP : Mary-sur-Marne (destruction du bateau-lavoir communal), QU6SP : Villiers-Saint-Georges (canalisation…
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Cote : SC11213Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…Mée-sur-Seine (musée Chapu), QU675SP : Maisoncelles-en-Brie (terrain de sports), QU676SP : Nangis (bicyclette), QU677SP : Mitry-Mory (canalisation…
…Mée-sur-Seine (musée Chapu), QU675SP : Maisoncelles-en-Brie (terrain de sports), QU676SP : Nangis (bicyclette), QU677SP : Mitry-Mory (canalisation…
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Cote : 163EDT1O6Période : 1813 - 1927Fonds : Commune de FlagyExtrait de la notice :
…Paris (1917), délibération du conseil municipal et arrêté préfectoral sur l'existence, le maintien, l'entretien d'une canalisation…
…Paris (1917), délibération du conseil municipal et arrêté préfectoral sur l'existence, le maintien, l'entretien d'une canalisation…
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Cote : 209J67Période : 1978 - 1998Extrait de la notice :
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…
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Cote : 139 WPériode : 1940 - 1975Extrait de la notice :
…Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947).…
…Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947).…
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Cote : 469 WPériode : 1972 - 1982Extrait de la notice :
…Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées,…
…Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées,…