-
Cote : 1 O 5Période : 1789 - 1974Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Cote : 1 O 2Période : 1964 - 1965Fonds : Commune de La RéunionExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Cote : 1 O 10Période : 1791 - 1941Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Projet, études préléminaires : correspondance, mémoire, métré estimatif, plans, devis, propositions.Cote : 1 O 18Période : 1865 - 1884Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Cote : 1 O 20Période : 1926 - 1926Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Cote : 1 O 5Période : 1949 - 1970Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Cote : 1 O 2Période : 1964 - 1965Fonds : Commune de La RéunionExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Cote : 1 O 10Période : 1891 - 1923Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Cote : 1 O 19Période : 1926 - 1926Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Cote : 1 O 7Période : 1906 - 1906Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
-
Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-…
-
Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation…
-
Cote : 1769 W 1255Période : 1918 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation de passage de canalisation d'eau (1946-1951), de prise d'eau dans…
-
Cote : 1 J 1200Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…Lettre sur la canalisation de la Garonne, adressée au directeur général des Ponts-et-Chaussées par le…
-
Cote : 1 O 15Période : 1880 - 1897Fonds : Commune de NéracExtrait de la notice :
…pour l'alimentation de la ville : carte hydrographique, avant-projet, rapport, plans (1880) ; canalisation…
…Bordeaux et rues de la Fontaine et Sédérie (1893) ; eau d'arrosage des rues : extension du réseau de canalisation…
-
Cote : 1 O 3Période : 1824 - 1910Fonds : Commune de NéracExtrait de la notice :
…) : acquisitions de terrains par la commune par suite d'alignement ; rue Gambetta : travaux de canalisation…
-
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation…
…relevé parcellaire, correspondance, arrêté de cessibilité, rapport, délibération. 1967-1975 Canalisation…
…lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…
-
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…