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Cote : 2375W28Période : 2005 - 2009Extrait de la notice :
…La Riche : station d'épuration, prolongement en rivière de la canalisation, rejet des eaux épurées (2009).…
…La Riche : station d'épuration, prolongement en rivière de la canalisation, rejet des eaux épurées (2009).…
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Cote : 2268W6Période : 2002 - 2006Extrait de la notice :
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2249W11Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Joué-lès-Tours : ancienne gendarmerie Touraine logement, 151 rue Chantepie, couverture amiante, (2002) ; canalisation, rue du Pont Volant, (2002) ; Crédit…
…Joué-lès-Tours : ancienne gendarmerie Touraine logement, 151 rue Chantepie, couverture amiante, (2002) ; canalisation, rue du Pont Volant, (2002) ; Crédit…
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Cote : 1547W 83Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
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Cote : 2818W5Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Canalisation de transport dite "Artère de Loire", de Vallières-les-Grandes, Loir-et-Cher) à Ingrandes (Vienne), alimentation de la distribution publique…
…. - Canalisation de transport dite "Artère de Loire", de Vallières-les-Grandes, Loir-et-Cher) à Ingrandes (Vienne), alimentation de la distribution publique…
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Cote : 88J501Période : 1981 - 1988Extrait de la notice :
…des Lirats à Perrusson (1981-1984), construction réservoir aux Quatre Arpents à Perrusson (1982-1984), construction réservoir à Ferrière (1983-1984), canalisation…
…des Lirats à Perrusson (1981-1984), construction réservoir aux Quatre Arpents à Perrusson (1982-1984), construction réservoir à Ferrière (1983-1984), canalisation…
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Cote : 2663W171Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
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Cote : 2663W234Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 2085W14Période : 1976 - 1978Extrait de la notice :
…gauche et droite : compte rendu, notice technique, plan, correspondance, rapport du subdivisionnaire (1976) ; signalisation lumineuse et réparation de la canalisation…
…gauche et droite : compte rendu, notice technique, plan, correspondance, rapport du subdivisionnaire (1976) ; signalisation lumineuse et réparation de la canalisation…
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Cote : 1205W 8Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 7Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2818W49Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…. - Raccordement à la station d'épuration intercommunale de Tours, pose d'une canalisation d'eaux usées sous le pont SNCF de la ligne Tours - Le Mans au…
…. - Raccordement à la station d'épuration intercommunale de Tours, pose d'une canalisation d'eaux usées sous le pont SNCF de la ligne Tours - Le Mans au…
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Cote : 1205W 6Période : 1969 - 1974Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2818W50Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…. - Traversée sous-fluviale, pose d'une canalisation pour le raccordement à la station d'épuration intercommunale de Tours : notice technique, plans, devis…
…. - Traversée sous-fluviale, pose d'une canalisation pour le raccordement à la station d'épuration intercommunale de Tours : notice technique, plans, devis…
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Cote : 1205W 5Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 14J 198Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…
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Cote : 14J 209Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Construction : plans généraux du 30 septembre 1968, lot n° 22, chauffage et canalisation.…
…Construction : plans généraux du 30 septembre 1968, lot n° 22, chauffage et canalisation.…