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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1547W 83Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1205W 8Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 7Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 6Période : 1969 - 1974Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 14J 198Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…
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Cote : 14J 209Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Construction : plans généraux du 30 septembre 1968, lot n° 22, chauffage et canalisation.…
…Construction : plans généraux du 30 septembre 1968, lot n° 22, chauffage et canalisation.…
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Cote : 1205W 3Période : 1968 - 1977Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 5Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 2Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 4Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 1Période : 1966 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1759W 5Période : 1941 - 1980Extrait de la notice :
…. - Travaux dans le périmètre de protection - analyses correspondances et notes canalisation d'eau froide.…
…. - Travaux dans le périmètre de protection - analyses correspondances et notes canalisation d'eau froide.…
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Cote : 9J 10Période : 1941 - 1941Fonds : 9J - Fonds Ferdinand FIVELExtrait de la notice :
…Ouvrages de documentation : catalogue des Hauts-Fourneaux et Fonderies de Brousseval, Haute-Marne., matériel pour canalisation d'eau, incendie, arrosage…
…Ouvrages de documentation : catalogue des Hauts-Fourneaux et Fonderies de Brousseval, Haute-Marne., matériel pour canalisation d'eau, incendie, arrosage…
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Cote : 952W 96Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…. – Chamoux : canalisation d'eau.…
…. – Chamoux : canalisation d'eau.…
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Cote : 6Hdépôt 454Période : 1934 - 1952Extrait de la notice :
…de concours, bâtiment central (1934-1937), travaux divers (1935-1938), affaire Serpollet (1935-1938), pavillon Pinel, réfection (1936), réfection de canalisation…
…: devis (1936), dépendance de la cuisine, chauffage central : mémoires, correspondance (1936), cabinet médical, mémoires (1936), Bressieux, réfection canalisation…
…de concours, bâtiment central (1934-1937), travaux divers (1935-1938), affaire Serpollet (1935-1938), pavillon Pinel, réfection (1936), réfection de canalisation…
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Cote : 193Edépôt 224Période : 1924 - 1929Extrait de la notice :
…analyse bactériologique de l'eau (1924-1926) ; vente du terrain necessaire pour la reconstruction du bassin de La Tronche, droit de passage pour une canalisation…
…analyse bactériologique de l'eau (1924-1926) ; vente du terrain necessaire pour la reconstruction du bassin de La Tronche, droit de passage pour une canalisation…
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Cote : 92X 69Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…. - Canalisation d'eau froide…
…. - Canalisation d'eau froide…