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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : E DEPOT 604/ 147Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
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Cote : E DEPOT 605/97Période : 1966 - 1970Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)Extrait de la notice :
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
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Cote : 156 J 2764Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : 2708 W 104Période : 1962 - 1976Extrait de la notice :
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
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Cote : 3 T 56Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 31 S 22-3Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation de maintenir une canalisation souterraine d'adduction d'eau traversant la forêt communale du Mont Boron : arrêtés…
…Présentation du contenu Autorisation de maintenir une canalisation souterraine d'adduction d'eau traversant la forêt communale du Mont Boron : arrêtés…
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Cote : 1064 W 585Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Canalisation, rue Colonel-Guide.…
…Canalisation, rue Colonel-Guide.…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
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Cote : 1064 W 558Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Canalisation d'égout, avenue Désambrois et rue Pertinax.…
…Canalisation d'égout, avenue Désambrois et rue Pertinax.…
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Cote : 1064 W 557Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Canalisation d'égout, avenue Désambrois et rue Pertinax.…
…Canalisation d'égout, avenue Désambrois et rue Pertinax.…
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Cote : 1064 W 556Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Canalisation obstruée aux Abattoirs.…
…Canalisation obstruée aux Abattoirs.…
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Cote : 1064 W 560Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Canalisation, ilôt Rey-Serruriers.…
…Canalisation, ilôt Rey-Serruriers.…
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Cote : 2708 W 106Période : 1949 - 1961Extrait de la notice :
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
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Cote : 1064 W 554Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Canalisation, rue Pacho.…
…Canalisation, rue Pacho.…
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Cote : 1064 W 541Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Moyenne Corniche et route forestière : canalisation.…
…Moyenne Corniche et route forestière : canalisation.…
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Cote : 2 O 2323Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
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Cote : 2 O 2779Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
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Cote : 2 O 2712Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
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Cote : 2 O 2737Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
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Cote : 151 J 268Période : 1923 - 1951Extrait de la notice :
…Vente d'une maison avec cour et jardin par Claudine Bourgeois et Augustine Guinot veuve Bourgeois aux papeteries Aussedat (14 mai 1930), canalisation d'écoulement…
…Vente d'une maison avec cour et jardin par Claudine Bourgeois et Augustine Guinot veuve Bourgeois aux papeteries Aussedat (14 mai 1930), canalisation d'écoulement…
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Cote : 75 Fi 191Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
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Cote : 75 Fi 192Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
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Cote : 2 T 295-20Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Demande de Louis Aubert pour établir une petite canalisation pour améliorer l'eau d'arrosage, chemin de Crémat.…
…canalisation…
…Demande de Louis Aubert pour établir une petite canalisation pour améliorer l'eau d'arrosage, chemin de Crémat.…
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Cote : 2 T 298-147Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 T 300-209Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Demande de Dominique Navello pour établir une petite canalisation pour desservir sa propriété, chemin de Saint-Pancrace.…
…canalisation…
…Demande de Dominique Navello pour établir une petite canalisation pour desservir sa propriété, chemin de Saint-Pancrace.…
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Cote : 2 T 303-321Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Demande de Maisonnat pour établir une canalisation, route communale de Saint-Pancrace.…
…canalisation…
…Demande de Maisonnat pour établir une canalisation, route communale de Saint-Pancrace.…
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Cote : 56 J 8Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
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Cote : 75 Fi 37Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présence de poulies accrochées à un seul et même pont pour le transport des matériaux, d'une petite canalisation et d'une [machine] abritée sous un cabanon…
…Présence de poulies accrochées à un seul et même pont pour le transport des matériaux, d'une petite canalisation et d'une [machine] abritée sous un cabanon…
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Cote : 75 Fi 45Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Vue sur les ouvriers et un homme en costume à proximité d'une canalisation.…
…Vue sur les ouvriers et un homme en costume à proximité d'une canalisation.…
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Cote : 2 T 284-164Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de Jean Allavena pour placer une canalisation sous le chemin devant servir à l'écoulement des eaux usées, chemin de Saint-Antoine de Ginestière…
…Demande de Jean Allavena pour placer une canalisation sous le chemin devant servir à l'écoulement des eaux usées, chemin de Saint-Antoine de Ginestière…
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Cote : 2 T 285-250Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de Bonnet et consorts pour établir une canalisation pour diverser les eaux des trop-pleins de leurs bassins, Vallon Obscur.…
…Demande de Bonnet et consorts pour établir une canalisation pour diverser les eaux des trop-pleins de leurs bassins, Vallon Obscur.…
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Cote : 2 T 289-376Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de Cianéa pour établir par la Compagnie des Eaux une canalisation dans le talus, chemin de Saint-Pierre de Féric.…
…Demande de Cianéa pour établir par la Compagnie des Eaux une canalisation dans le talus, chemin de Saint-Pierre de Féric.…
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Cote : 2 O 1496Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
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Cote : 2 T 255-297/3Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 2 T 255-297/5Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 2 T 225-11Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 T 225-38Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Demande d'Ignace Caraveu pour établir une canalisation à travers et sous la chaussée du chemin pour amener les eaux pluviales de sa propriété dans le lit…
…canalisation…
…Demande d'Ignace Caraveu pour établir une canalisation à travers et sous la chaussée du chemin pour amener les eaux pluviales de sa propriété dans le lit…
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Cote : 104Edépôt O 2Période : 1909 - 1913Fonds : Malleret-BoussacExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
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Cote : 2 O 910Période : 1906 - 1933Fonds : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
…bactériologiques, plans, coupe, devis estimatif, cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation…
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
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Cote : 2 O 1464Période : 1905 - 1907Extrait de la notice :
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…