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Cote : 1J6/25Période : 1861 - 1911Extrait de la notice :
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
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Cote : B-0068507/1Période : 1957 - 1975Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957-1975) : dossiers de procédure.…
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957-1975) : dossiers de procédure.…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : B-007156/2Période : 1956 - 1966Fonds : Avoirs à l'étrangerExtrait de la notice :
…construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…
…construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…
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Cote : 515 W 9Période : 1929 - 1965Extrait de la notice :
…Gaîté Montparnasse, 24 rue de la Gaité, 14e arrondissement : sapeurs pompiers, direction, canalisation d'incendie, visites inopinées, plaintes / incidents…
…Gaîté Montparnasse, 24 rue de la Gaité, 14e arrondissement : sapeurs pompiers, direction, canalisation d'incendie, visites inopinées, plaintes / incidents…
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Cote : 3T126Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
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Cote : 3T124Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
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Cote : B-0068308/1Période : 1969 - 1976Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…838 voir dossier n°838 bis (1969-1973), fourniture de viandes fraîches pour CHR de Nîmes n°838 bis voir dossier n°838 (1975-1976), travaux de pose de canalisation…
…838 voir dossier n°838 bis (1969-1973), fourniture de viandes fraîches pour CHR de Nîmes n°838 bis voir dossier n°838 (1975-1976), travaux de pose de canalisation…
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Cote : 3T125Période : 1946 - 1951Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : B-0068416/1Période : 1975 - 1977Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Négoce en matériaux de construction, Bretagne et Hérault n°1243 (1975-1976), société Chicorée LEROUX n°1244 (1976), travaux de canalisation d'eau du Lot…
…Négoce en matériaux de construction, Bretagne et Hérault n°1243 (1975-1976), société Chicorée LEROUX n°1244 (1976), travaux de canalisation d'eau du Lot…
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Cote : 1J3/2Période : 1940 - 1982Extrait de la notice :
…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : B-0054427/1Période : 1923 - 1971Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…temporaire de terrains : textes et notes (1966-1967) ; gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
…temporaire de terrains : textes et notes (1966-1967) ; gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
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Cote : 8Fi-0000007/1, 8Fi-0000056/7, 8Fi-0000060/1Fonds : Fonds Iconographique de la SEITAExtrait de la notice :
…Creusement des tranchées pour canalisation maîtresse de l'eau de ville.…
…Creusement des tranchées pour canalisation maîtresse de l'eau de ville.…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : B-0078449/2Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Moselle : correspondance, 2e et 3e protocoles portant amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la France, la RFA et le Luxembourg au sujet de la canalisation…
…Moselle : correspondance, 2e et 3e protocoles portant amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la France, la RFA et le Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Cote : 1J6/15-1J6/16Période : 1825 - 1959Extrait de la notice :
…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…