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Cote : 17EDT1M7Période : 1873 - 1898Fonds : Commune de ChambryExtrait de la notice :
…suppression de la servitude, contrat de gré à gré pour la construction d'un aqueduc relié à celui construit en 1877 ; Aménagement de canalisation…
…suppression de la servitude, contrat de gré à gré pour la construction d'un aqueduc relié à celui construit en 1877 ; Aménagement de canalisation…
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Cote : 20EDT1O4Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de PuisieuxExtrait de la notice :
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
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Cote : 5MP443Période : 1864 - 1950Extrait de la notice :
…Laiterie, porcherie et canalisation pour l'écoulement des eaux (1898-1950).…
…Laiterie, porcherie et canalisation pour l'écoulement des eaux (1898-1950).…
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Cote : 163EDT1O6Période : 1813 - 1927Fonds : Commune de FlagyExtrait de la notice :
…Paris (1917), délibération du conseil municipal et arrêté préfectoral sur l'existence, le maintien, l'entretien d'une canalisation…
…Paris (1917), délibération du conseil municipal et arrêté préfectoral sur l'existence, le maintien, l'entretien d'une canalisation…
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Cote : 2R38Période : 1917 - 1922Extrait de la notice :
…Carrière de Montguillon, occupation temporaire de terrains, établissement d'une canalisation pour l'alimentation en eau des appareils…
…Carrière de Montguillon, occupation temporaire de terrains, établissement d'une canalisation pour l'alimentation en eau des appareils…
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Cote : 209J67Période : 1978 - 1998Extrait de la notice :
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…
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Cote : SC11138Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…Tancrou (bateau-lavoir communal), QU5SP : Mary-sur-Marne (destruction du bateau-lavoir communal), QU6SP : Villiers-Saint-Georges (canalisation…
…Tancrou (bateau-lavoir communal), QU5SP : Mary-sur-Marne (destruction du bateau-lavoir communal), QU6SP : Villiers-Saint-Georges (canalisation…
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Cote : SC11140Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
…, Melun, Le Mée-sur-Seine, canalisation du pont de fer à Melun), QU18SP : Montereau (gendarmerie, rue Edmond Fortin), QU19SP…
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
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Cote : SC11151Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
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Cote : SC11175Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
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Cote : SC11181Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…Villiers-Saint-Georges (mobilier de mairie), QU252SP : Bransles (église), QU253 à 258SP : Mouroux (écoles, lavoir, mairie, canalisation…
…Villiers-Saint-Georges (mobilier de mairie), QU252SP : Bransles (église), QU253 à 258SP : Mouroux (écoles, lavoir, mairie, canalisation…
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Cote : SC11201Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
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Cote : SC11208Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
…école), QU590SP : Misy-sur-Yonne (église), QU591SP : Melun (machine à écrire de la préfecture), QU592SP : Pontault-Combault (canalisation…
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
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Cote : SC11213Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…Mée-sur-Seine (musée Chapu), QU675SP : Maisoncelles-en-Brie (terrain de sports), QU676SP : Nangis (bicyclette), QU677SP : Mitry-Mory (canalisation…
…Mée-sur-Seine (musée Chapu), QU675SP : Maisoncelles-en-Brie (terrain de sports), QU676SP : Nangis (bicyclette), QU677SP : Mitry-Mory (canalisation…
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Cote : 295J29Période : 2009 - 2013Extrait de la notice :
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
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Cote : E1024Période : 1665 - 1670Extrait de la notice :
…Canalisation de la Voulzie. - Copies de pièces concernant le projet tendant à rendre navigable la rivière de…
…Canalisation de la Voulzie. - Copies de pièces concernant le projet tendant à rendre navigable la rivière de…
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Cote : PF125/13Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
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Cote : 2020W292/7Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
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Cote : 57J/2957Période : 1917 - 1924Extrait de la notice :
…. - Cadastre ; canalisation de la Laize ; raccordement chemin de fer minier (CFM) ; Bureaux et logements des cités ; exploitation de Gouvix, concession…
…. - Cadastre ; canalisation de la Laize ; raccordement chemin de fer minier (CFM) ; Bureaux et logements des cités ; exploitation de Gouvix, concession…
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Cote : 42J/508Période : 1911 - 1912Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau potable…
…Installation d'une canalisation d'eau potable…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…extension du réseau : convention pour autorisation de passage, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation, canaux…
…collecteurs, installation d’une station de relèvement au lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…
…’eau industrielle, registre des embranchements. 1910-1965 1 O 318 Réservoir d’eau aux Près Duhem pour approvisionner la communauté urbaine en eau, canalisation…
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Cote : 428EDT1O14Période : 1845 - 1937Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…mémoires des travaux, traités de gré à gré, contrat pour la concession de l'éclairage, de chauffage et de la force motrice par canalisation…
…mémoires des travaux, traités de gré à gré, contrat pour la concession de l'éclairage, de chauffage et de la force motrice par canalisation…
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Cote : 540EDT/37Période : 1835 - 1909Extrait de la notice :
…Alimentation d'eau potable, canalisation, achat de la source…
…Alimentation d'eau potable, canalisation, achat de la source…
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Cote : 762EDT/31/4Période : 1922 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation d’eau…
…Canalisation d’eau…
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Cote : 686EDT/23/10Période : 1855 - 1952Extrait de la notice :
…Conduit, canalisation…
…Conduit, canalisation…
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Cote : S/1252Extrait de la notice :
…Bac, projet de canalisation. Affaires générales du service des bacs.…
…Bac, projet de canalisation. Affaires générales du service des bacs.…
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Cote : S/1260Période : 1836 - 1841Extrait de la notice :
…Contient également documents relatifs à : Canalisation de la Vire. Amélioration. Canalisation du port d'Isigny. Dessèchement du Petit Vey…
…Contient également documents relatifs à : Canalisation de la Vire. Amélioration. Canalisation du port d'Isigny. Dessèchement du Petit Vey…
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Cote : S/1261Période : 1804 - 1847Extrait de la notice :
…Contient également documents relatifs à : Canalisation de la Vire. Amélioration. Canalisation du port d'Isigny. Dessèchement du Petit Vey…
…Contient également documents relatifs à : Canalisation de la Vire. Amélioration. Canalisation du port d'Isigny. Dessèchement du Petit Vey…
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Cote : S/1347Extrait de la notice :
…Canalisation de l'Orne supérieure 1845 par du Feugray. Etudes sur les travaux maritimes par B. Fortin 1846.…
…Canalisation de l'Orne supérieure 1845 par du Feugray. Etudes sur les travaux maritimes par B. Fortin 1846.…
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Cote : 31EDT/21/20Période : 1856 - 1893Fonds : Archives communales d'EtouvyExtrait de la notice :
…Canalisation, barrage de l'ancien moulin…
…Canalisation, barrage de l'ancien moulin…
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Cote : 4N/260Période : 1820 - 1941Extrait de la notice :
…Gendarmerie : entretien des couvertures, acquisition, réfection de la porte cochère, travaux de couverture, passage d'une canalisation, cession de la mitoyenneté…
…Gendarmerie : entretien des couvertures, acquisition, réfection de la porte cochère, travaux de couverture, passage d'une canalisation, cession de la mitoyenneté…
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Cote : 3282W83Période : 1953 - 1966Extrait de la notice :
…Concerne d'anciens biens diocésains ; herbage "pré Nicolle" est acquis par la coopérative laitière d'Isigny pour le passage d'une canalisation d'eau.…
…Concerne d'anciens biens diocésains ; herbage "pré Nicolle" est acquis par la coopérative laitière d'Isigny pour le passage d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 354EDT/96Période : 1878 - 1975Extrait de la notice :
…. - Gaz : canalisation (1946). - Réseau téléphonique (1946-1969).…
…. - Gaz : canalisation (1946). - Réseau téléphonique (1946-1969).…
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Cote : 926W/509Extrait de la notice :
…830BP : Mairie-école - 1171BP : Canalisation d'eau - 4318BP : Calvaire…
…830BP : Mairie-école - 1171BP : Canalisation d'eau - 4318BP : Calvaire…
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Cote : 3HDT/1419Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
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Cote : 3HDT/1441Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
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Cote : 6Z/599Période : 1859 - 1867Fonds : 6Z - Sous-préfecture de VireExtrait de la notice :
…Canalisation de la Haute Vire : terrains à acquérir, à louer ; actes de vente, baux, réclamations…
…Canalisation de la Haute Vire : terrains à acquérir, à louer ; actes de vente, baux, réclamations…
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Cote : 6C/27Période : 1670 - 1671Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…et pétitions relatifs aux inondations de la Touque, en particulier à Lisieux (1790-1799) ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
…et pétitions relatifs aux inondations de la Touque, en particulier à Lisieux (1790-1799) ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
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Cote : 6C/27Période : 1790 - 1799Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…Vauban ; opinions des "anciens ingénieurs" (de 1678 à 1799) sur l'embouchure de l'Orne ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
…Vauban ; opinions des "anciens ingénieurs" (de 1678 à 1799) sur l'embouchure de l'Orne ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
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Cote : 6C/27Période : 1678 - 1799Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…et pétitions relatifs aux inondations de la Touque, en particulier à Lisieux (1790-1799) ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
…et pétitions relatifs aux inondations de la Touque, en particulier à Lisieux (1790-1799) ; mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation…
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Cote : 6C/27Période : 1752 - 1798Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…Mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation de l'Aure des Fosses de Soucy (à Maisons) à Port-en-Bessin (1798)…
…Mémoires sur Port-en-Bessin (1752-1791) et sur le projet de canalisation de l'Aure des Fosses de Soucy (à Maisons) à Port-en-Bessin (1798)…
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Cote : 6C/35Période : 1768 - 1795Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…Projet de canalisation de l'Aure des fosses de Soucy à Port-en-Bessin…
…Projet de canalisation de l'Aure des fosses de Soucy à Port-en-Bessin…
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Cote : 1Z/1940Période : 1819 - 1853Fonds : 1Z - Sous-préfecture de BayeuxExtrait de la notice :
…Canalisation de la Vire, amélioration du port d’Isigny et desséchement de la Baie des Veys : enquêtes…
…Canalisation de la Vire, amélioration du port d’Isigny et desséchement de la Baie des Veys : enquêtes…
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Cote : 3HDT/1718Période : 1905 - 1910Extrait de la notice :
…W.C., lavabos, urinoirs, salles de bains, évidoirs, canalisation d'évacuation et distribution d'eau (1905-1910) : procès-verbal d'adjudication, devis,…
…W.C., lavabos, urinoirs, salles de bains, évidoirs, canalisation d'évacuation et distribution d'eau (1905-1910) : procès-verbal d'adjudication, devis,…
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Cote : 858EDT/244Période : 1858 - 1973Extrait de la notice :
…Réseau et canalisation…
…Réseau et canalisation…
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Cote : 858EDT/248Période : 1910 - 1962Extrait de la notice :
…Réseau et canalisation…
…Réseau et canalisation…
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Cote : 3094W/18Période : 1976 - 2000Extrait de la notice :
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
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Cote : 3384W/9Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
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Cote : 3408W/3Période : 1907 - 2023Extrait de la notice :
…Tranchée de canalisation.…
…Tranchée de canalisation.…