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Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
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Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
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Cote : 2893 W 54Période : 1979 - 2011Extrait de la notice :
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
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Cote : 2893 W 92Période : 1978 - 2010Extrait de la notice :
…Contient notamment : étude physio-chimique, dossier pour la canalisation de transport de gaz entre Arzano et Château-du-Faou, étude des migration du saumon…
…Contient notamment : étude physio-chimique, dossier pour la canalisation de transport de gaz entre Arzano et Château-du-Faou, étude des migration du saumon…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
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Cote : 7 M 751Période : 1936 - 1945Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 756Période : 1936 - 1940Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 757Période : 1936 - 1943Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 8 S 685Période : 1935 - 1940Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Extension de canalisation électrique chemin de halage. Extension de canalisations électriques boulevard Léon Bourgeois.…
…Canalisation électrique souterraine 5 000 volts boulevard Villebois-Mareuil.…
…Extension de canalisation électrique chemin de la Poterie. Canalisation électrique 5 000 volts boulevard de la Liberté.…
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Cote : 7 M 748Période : 1931 - 1938Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 754Période : 1930 - 1937Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 755Période : 1929 - 1940Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 749Période : 1928 - 1941Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 747Période : 1926 - 1942Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 752Période : 1922 - 1932Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 753Période : 1921 - 1939Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 3 N 3Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
…canalisation…
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 7 M 747 - 757Période : 1897 - 1945Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 750Période : 1897 - 1935Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 7 S 270 (1)Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes…
…CANALISATION…
…Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 7 S 242Période : 1880 - 1957Extrait de la notice :
…Maintien et extension du réseau de canalisation d'eau potable dans les dépendances du domaine public national (1912). Extension des captages (1922).…
…Maintien et extension du réseau de canalisation d'eau potable dans les dépendances du domaine public national (1912). Extension des captages (1922).…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 3 N 1Période : 1828 - 1831Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 N 2Période : 1819 - 1838Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 7 S 95Période : 1818 - 1939Extrait de la notice :
…eau de la gare (1891), usine de super phosphate : demande d'utilisation de l'eau d'un ruisseau (1909-1910), ruisseau de la Basse Barbotais : demande de canalisation…
…eau de la gare (1891), usine de super phosphate : demande d'utilisation de l'eau d'un ruisseau (1909-1910), ruisseau de la Basse Barbotais : demande de canalisation…
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Cote : 7 S 253Période : 1802 - 1949Extrait de la notice :
…Canalisation du Couësnon (1861...1873). Dénoiement des marais de Dol, expropriation pour cause d'utilité publique (1941-1949).…
…Canalisation du Couësnon (1861...1873). Dénoiement des marais de Dol, expropriation pour cause d'utilité publique (1941-1949).…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…