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Cote : 2 O 555-1428Période : 1933 - 1933Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
…Canalisation…
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
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Cote : 2 O 1880-5Période : 1913 - 1913Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 3 O 493-11324Période : 1925 - 1925Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 1879-5804Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
…Canalisation…
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
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Cote : 2 O 1879-5803Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon…
…Canalisation Lacq-Langon…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Bayonne…
…Canalisation Lacq-Bayonne…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 84 J 46Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
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Cote : 261 W 1104Période : 1943 - 1956Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 1457 W 44Période : 1972 - 1984Extrait de la notice :
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
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Cote : 261 W 2997Période : 1941 - 1955Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Concession de passage d'une canalisation d'eau salée (1943-1952).…
…Concession de passage d'une canalisation d'eau salée (1943-1952).…
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Cote : 331 W 176Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Demande d'extension de concession de transport de gaz naturel : canalisation Lussagnet-Captieux.…
…Demande d'extension de concession de transport de gaz naturel : canalisation Lussagnet-Captieux.…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1 Mprov 54Fonds : Les marchés d'Auxerre : plansExtrait de la notice :
…Plan de la canalisation et de l'égout ».…
…Plan de la canalisation et de l'égout ».…
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Cote : Feudiste 117 n° 5Période : 1523 - 1523Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation avec des réservoirs pour la conduite des eaux entre la source de Vallan et le nouveau bassin construit près de la maison…
…Construction d'une canalisation avec des réservoirs pour la conduite des eaux entre la source de Vallan et le nouveau bassin construit près de la maison…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 9 S 51Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…« Carte générale des Landes de Gascogne exprimant les diverses lignes de canalisation [canaux, des Grandes Landes, d'Arès à la Gironde, d'Arcachon, des…
…« Carte générale des Landes de Gascogne exprimant les diverses lignes de canalisation [canaux, des Grandes Landes, d'Arès à la Gironde, d'Arcachon, des…