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Cote : 2506 W 75Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
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Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 331Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2449 W 55Période : 2007 - 2010Extrait de la notice :
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
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Cote : 2462 W 24Période : 2007 - 2008Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
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Cote : 2495 W 69Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 2495 W 15Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
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Cote : 2449 W 311Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
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Cote : 2252 W 133Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
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Cote : 2252 W 134Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
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Cote : 2252 W 135Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
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Cote : 1774 W 31Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
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Cote : 1921 W 14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
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Cote : 2954W3Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
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Cote : 1691 W 134Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
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Cote : 2646 W 15Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
…d'autorisation de la DRIRE (1999-2005).Déviation de l'Artère du Midi (DN 800 : Les Matelles - Pradez-le-Lez - Assas), construction de 3 déviations sur canalisation…
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
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Cote : 2306 W 246Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
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Cote : 2427 W 29Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2427 W 30Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2427 W 31Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2306 W 204Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
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Cote : 2449 W 439Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
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Cote : 2476 W 15Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
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Cote : 2306 W 211Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
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Cote : 2306 W 230Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
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Cote : 2306 W 235Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
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Cote : 1663 W 5Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…
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Cote : 2476 W 11Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
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Cote : 2307W32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
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Cote : 1551 W 392Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de refoulement.…
…Renforcement de la canalisation de refoulement.…
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Cote : 2307W30Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
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Cote : 1921 W 4Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…Rectification d'un virage et passage d'une canalisation.…
…Rectification d'un virage et passage d'une canalisation.…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Cote : 1774 W 92Période : 1984 - 2000Extrait de la notice :
…Freycenet Marcones AP 28/I/1994, Saint-Bonnet-le-Froid : canalisations assainissement route d'Annonay AP du 26/10/1990, Saint-Christophe sur Dolaizon, Canalisation…
…Saint-Maurice-de-Lignon : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour exécution de travaux relatifs à la déviation de la canalisation…
…transport de gaz antenne du Puy - AP du 1/6/1994, Sainte-Sigolène : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour la canalisation…
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Cote : 1774 W 93Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
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Cote : 1920W155Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
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Cote : 262 EDT 105Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…. - Projet de construction d'un réseau de canalisation pour l'irrigation : arrêté préfectoral, plans, correspondance.…
…. - Projet de construction d'un réseau de canalisation pour l'irrigation : arrêté préfectoral, plans, correspondance.…
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Cote : 1252 W 5/2Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
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Cote : 1225 W 58Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
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Cote : 1234 W 161Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
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Cote : 1385 W 1756Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable des Mas de Ricome et de Lagarde à Notre-Dame-de-Londres, passage de canalisation d'eau potable, implantation d'un réservoir…
…Alimentation en eau potable des Mas de Ricome et de Lagarde à Notre-Dame-de-Londres, passage de canalisation d'eau potable, implantation d'un réservoir…
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Cote : 1234 W 159Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
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Cote : 1132 W 8971Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
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Cote : 1287 W 39Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
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Cote : 1587 W 1Période : 1977 - 2011Extrait de la notice :
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
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Cote : 1234 W 101Période : 1977 - 1985Extrait de la notice :
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
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Cote : 1282 W 24Période : 1977 - 1984Extrait de la notice :
…projet de protection du château et des portes fortifiées à Mireval ; autorisation de recherches archéologiques à Vendres ; autorisation de passage d'une canalisation…
…projet de protection du château et des portes fortifiées à Mireval ; autorisation de recherches archéologiques à Vendres ; autorisation de passage d'une canalisation…
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Cote : 1119W136Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
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Cote : 1103W166Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…