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Cote : PAT/124/2281Période : 1483 - 1483Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire sur les travaux de canalisation du Becquerel et des fontaines de la Fontaine au Change, des Poissonniers, des Morts, de la rue des Sueurs, du couvent…
…Mémoire sur les travaux de canalisation du Becquerel et des fontaines de la Fontaine au Change, des Poissonniers, des Morts, de la rue des Sueurs, du couvent…
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Cote : G 1226Période : 1487 - 1707Extrait de la notice :
…l'afferme 400 livres (1648) ; – proclamation, par les trésoriers de France à Poitiers, que, le 18 mai 1605, se feront les adjudications pour les travaux de canalisation…
…l'afferme 400 livres (1648) ; – proclamation, par les trésoriers de France à Poitiers, que, le 18 mai 1605, se feront les adjudications pour les travaux de canalisation…
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Cote : PAT/124/2287Période : 1519 - 1519Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Autorisation donnée par le Magistrat à Jean Trotier, prieur de Fives, pour plantations le long du nouveau fossé de la canalisation du Becquerel (21 mai…
…Autorisation donnée par le Magistrat à Jean Trotier, prieur de Fives, pour plantations le long du nouveau fossé de la canalisation du Becquerel (21 mai…
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Cote : PAT/126/2322-PAT/126/2323Période : 1527 - 1527Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Obligation des échevinages de Lille et Béthune pour les frais de la procédure contre la ville d'Armentières prétendant établir une canalisation par le…
…Obligation des échevinages de Lille et Béthune pour les frais de la procédure contre la ville d'Armentières prétendant établir une canalisation par le…
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Cote : PAT/124/2288Période : 1534 - 1534Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Autorisation donnée par les frères prêcheurs au Magistrat pendant une nouvelle période de cent ans, pour le passage d'une canalisation, entretenue par…
…Autorisation donnée par les frères prêcheurs au Magistrat pendant une nouvelle période de cent ans, pour le passage d'une canalisation, entretenue par…
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Cote : PAT/124/2289Période : 1539 - 1539Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Conventions entre le Magistrat et Baudouin Vredière, écuyer, seigneur de Le Warwane, au sujet d'une canalisation rue des Malades, conduisant les eaux de…
…Conventions entre le Magistrat et Baudouin Vredière, écuyer, seigneur de Le Warwane, au sujet d'une canalisation rue des Malades, conduisant les eaux de…
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Cote : PAT/123/2247Période : 1566 - 1566Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Avis des officiers du Bailliage de Tournai sur la cession au Magistrat de divers terrains destinés à la canalisation des fortifications de Lille (29 janvier…
…Avis des officiers du Bailliage de Tournai sur la cession au Magistrat de divers terrains destinés à la canalisation des fortifications de Lille (29 janvier…
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Cote : PAT/123/2248Période : 1566 - 1566Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Ville, de ses droits de juridiction sur les terrains de Wazemmes parcourus par la canalisation que le Magistrat fait établir du Plat du Molinel au pont…
…Ville, de ses droits de juridiction sur les terrains de Wazemmes parcourus par la canalisation que le Magistrat fait établir du Plat du Molinel au pont…
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Cote : PAT/124/2297-PAT/124/2298Période : 1617 - 1617Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
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Cote : 3 S 8Période : 1625 - 1920Extrait de la notice :
…Projets relatifs à la Vienne, la Creuse, le Clain, la Charente, projets de canalisation de la Loire, projets d'un canal de Niort au canal de Berry, de…
…Projets relatifs à la Vienne, la Creuse, le Clain, la Charente, projets de canalisation de la Loire, projets d'un canal de Niort au canal de Berry, de…
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Cote : 3 S 1-77Période : 1625 - 1940Extrait de la notice :
…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive Mirebalaise entre Moncontour et la rivière le Thouet…
…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive Mirebalaise entre Moncontour et la rivière le Thouet…
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Cote : PAT/124/2299Période : 1630 - 1630Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Conventions entre les échevins du comté d'Annappes, ceux de la seigneurie de Fiers et le Magistrat pour l'établissement d'une canalisation en fonte déversant…
…Conventions entre les échevins du comté d'Annappes, ceux de la seigneurie de Fiers et le Magistrat pour l'établissement d'une canalisation en fonte déversant…
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Cote : 1 H DEPOT 81Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Problèmes de canalisation des eaux.…
…Problèmes de canalisation des eaux.…
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Cote : E depot 137 O 68Période : 1802 - 1937Fonds : Commune de LoudunExtrait de la notice :
…Adjudication des travaux d'appropriation au lac de réserve : avis du maire (12 octobre 1878, 18 janvier 1879) Adjudication des travaux de canalisation…
…Adjudication des travaux d'appropriation au lac de réserve : avis du maire (12 octobre 1878, 18 janvier 1879) Adjudication des travaux de canalisation…
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Cote : 123 E DEPOT 221Période : 1803 - 1907Extrait de la notice :
…Canalisation (1901-1903) ; éclairage public (1863-1901) ; travaux sur l'Adour (1860-1881) ; moulins : baux à ferme (an XII-1866) ; conduites d'eau, irrigation…
…Canalisation (1901-1903) ; éclairage public (1863-1901) ; travaux sur l'Adour (1860-1881) ; moulins : baux à ferme (an XII-1866) ; conduites d'eau, irrigation…
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Cote : E depot 137 O 10Période : 1834 - 1941Fonds : Commune de LoudunExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation d'égoûts : correspondance (1930). Rue Jeanne d'Arc. – Alignements : demandes et arrêtés (1904, 1910, 1936).…
…Travaux de canalisation d'égoûts : correspondance (1930). Rue Jeanne d'Arc. – Alignements : demandes et arrêtés (1904, 1910, 1936).…
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Cote : WPériode : 1837 - 2014Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
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Cote : 1 J 1506Période : 1840 - 1935Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Exposé du comité de canalisation du centre établi à Limoges sur la jonction de la Gironde et de la Charente à la Loire moyenne et basse (Limoges, Chapoulaud…
…Exposé du comité de canalisation du centre établi à Limoges sur la jonction de la Gironde et de la Charente à la Loire moyenne et basse (Limoges, Chapoulaud…
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Cote : E depot 88/24Période : 1840 - 1971Fonds : Commune de CroutelleExtrait de la notice :
…- Electricité : installation d'une ligne électrique (1968) et d'une canalisation de transport de gaz naturel traversant le territoire de la commune (1960…
…- Electricité : installation d'une ligne électrique (1968) et d'une canalisation de transport de gaz naturel traversant le territoire de la commune (1960…
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Cote : 396 E DEPOT 33Période : 1842 - 1910Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation pour les fontaines, lavoirs, écrémoirs et abreuvoirs, travaux.…
…Construction d'une canalisation pour les fontaines, lavoirs, écrémoirs et abreuvoirs, travaux.…
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Cote : H DEPOT 2/30Période : 1847 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation en tuyaux de ciment : plan, devis estimatif des travaux, décomptes des travaux, correspondance, mémoires, état des dépenses (1882-1884).…
…Canalisation en tuyaux de ciment : plan, devis estimatif des travaux, décomptes des travaux, correspondance, mémoires, état des dépenses (1882-1884).…
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Cote : 49 E DEPOT 51Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
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Cote : 1 Fi 310Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
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Cote : E depot 137 O 65Période : 1881 - 1901Fonds : Commune de LoudunExtrait de la notice :
…Canalisation de la douve de la Porte de Mirebeau, avant-projet : plan général de la commune et des bassins à écouler (30 mars 1899).…
…Canalisation de la douve de la Porte de Mirebeau, avant-projet : plan général de la commune et des bassins à écouler (30 mars 1899).…
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Cote : 467 E DEPOT 25Période : 1888 - 1889Extrait de la notice :
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
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Cote : 445 E DEPOT 57Période : 1896 - 1902Extrait de la notice :
…Canalisation d'une source et établissement de 5 bornes-fontaines : correspondance, bulletin d'analyse de l'eau, extraits de registres de délibérations,…
…Canalisation d'une source et établissement de 5 bornes-fontaines : correspondance, bulletin d'analyse de l'eau, extraits de registres de délibérations,…
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Cote : 424 E DEPOT 17Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…Fontaine : décision d'attribution d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation.…
…Fontaine : décision d'attribution d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation.…
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Cote : 237 E DEPOT 26Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
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Cote : 55 E DEPOT 25Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Canalisation, travaux de réparation (1900) ; installation d'une usine pour la fabrique de carbure de calcium, demande d'autorisation (1900).…
…Canalisation, travaux de réparation (1900) ; installation d'une usine pour la fabrique de carbure de calcium, demande d'autorisation (1900).…
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Cote : 107 E DEPOT 5Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
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Cote : 2 O 232/54Période : 1905 - 1939Extrait de la notice :
…et le parc d'artillerie des sables (1926) ; marchés de fournitures (1905-1939) ; réquisition de la source de la Cassette pendant les réparations de la canalisation…
…et le parc d'artillerie des sables (1926) ; marchés de fournitures (1905-1939) ; réquisition de la source de la Cassette pendant les réparations de la canalisation…
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Cote : 57 E DEPOT 136Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Éclairage électrique de la commune, concession à la société des usines hydro-électriques des Hautes-Pyrénées, construction d'une canalisation électrique…
…Éclairage électrique de la commune, concession à la société des usines hydro-électriques des Hautes-Pyrénées, construction d'une canalisation électrique…
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Cote : 1D/5/174Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/285Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
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Cote : 433 E DEPOT 94Période : 1907 - 1970Extrait de la notice :
…Électrification, Société des forces motrices du Lac bleu, établissement d'une canalisation électrique à Soues (1907) ; concession du réseau électrique,…
…Électrification, Société des forces motrices du Lac bleu, établissement d'une canalisation électrique à Soues (1907) ; concession du réseau électrique,…
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Cote : 119 E DEPOT 73Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Distribution d'énergie électrique, établissement d'une canalisation électrique aérienne par la "Société des forces motrices du lac bleu" sur le chemin…
…Distribution d'énergie électrique, établissement d'une canalisation électrique aérienne par la "Société des forces motrices du lac bleu" sur le chemin…
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Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/448Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1080 - 1081 - Pose d'une canalisation d'eau rue de la Madeleine et rue de Londres pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1080 - 1081 - Pose d'une canalisation d'eau rue de la Madeleine et rue de Londres pour la distribution d'eau.…
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Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.Cote : 1D/5/484Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
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Cote : 1D/5/628Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°1379/1 - Remboursement des frais de pavage et de canalisation exécutés par la ville.…
…Délibération n°1379/1 - Remboursement des frais de pavage et de canalisation exécutés par la ville.…
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Cote : 2 O 155/4Période : 1907 - 1940Extrait de la notice :
…Assainissement, installation d'une canalisation souterraine (1934). Eau, projet d'adduction (1938).…
…Assainissement, installation d'une canalisation souterraine (1934). Eau, projet d'adduction (1938).…
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Cote : 1D/5/858Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/650Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
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Cote : 1D/5/672Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
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Cote : 1D/5/740Période : 1908 - 1909Extrait de la notice :
…Délibération n°291 - Transfert d'adjudication de l'entretien de la canalisation pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°291 - Transfert d'adjudication de l'entretien de la canalisation pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1012Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°771 - Réparation et dommages d'un accident de canalisation de la distribution d'eau au Faubourg des postes.…
…Délibération n°771 - Réparation et dommages d'un accident de canalisation de la distribution d'eau au Faubourg des postes.…
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Cote : 1D/5/991Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
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Cote : 186 E DEPOT 6Période : 1909 - 1912Extrait de la notice :
…Contentieux avec le Sieur Soulé concernant une canalisation d'eau défectueuse (1909) ; contentieux avec Monsieur Pomiès au sujet de dégradation de chemin…
…Contentieux avec le Sieur Soulé concernant une canalisation d'eau défectueuse (1909) ; contentieux avec Monsieur Pomiès au sujet de dégradation de chemin…
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Cote : 1D/5/1024Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°926 - Réparation de dommage d'un accident de canalisation de la distribution d'eau.…
…Délibération n°926 - Réparation de dommage d'un accident de canalisation de la distribution d'eau.…