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Cote : NUMAUD/0013/092Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…de l'Union des Jeunes Musulmans lit une déclaration avant la dispersion par les CRS : par sa décision, « le préfet a saboté un travail gigantesque de canalisation…
…de l'Union des Jeunes Musulmans lit une déclaration avant la dispersion par les CRS : par sa décision, « le préfet a saboté un travail gigantesque de canalisation…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
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Cote : 3T125Période : 1946 - 1951Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
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Cote : 3T124Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
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Cote : 3T126Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
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Cote : 1J3/2Période : 1940 - 1982Extrait de la notice :
…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
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Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle et de la Sarre. Note du 2ème Bureau d'après une source anglaise…
…Canalisation de la Moselle et de la Sarre. Note du 2ème Bureau d'après une source anglaise…
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Cote : VAL 113/102Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Forage de sape au marteau-piqueur à air comprimé ; pose de la canalisation d'air comprimé pour le marteau-piqueur…
…Forage de sape au marteau-piqueur à air comprimé ; pose de la canalisation d'air comprimé pour le marteau-piqueur…
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Cote : VAL 512/150Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Préparation du gonflement ; les tubes déchargés des voitures spéciales, puis branchés sur une canalisation.…
…Préparation du gonflement ; les tubes déchargés des voitures spéciales, puis branchés sur une canalisation.…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 1J6/25Période : 1861 - 1911Extrait de la notice :
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
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Cote : 1J6/15-1J6/16Période : 1825 - 1959Extrait de la notice :
…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
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Cote : AFF14797Extrait de la notice :
…Arbeiten an dem Moselkanal = Travaux de canalisation de la Moselle…
…Arbeiten an dem Moselkanal = Travaux de canalisation de la Moselle…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : VAL 344/022Extrait de la notice :
…Point de chute de l'obus, et évacuation des décombres par une canalisation…
…Point de chute de l'obus, et évacuation des décombres par une canalisation…
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Cote : VAL 344/023Extrait de la notice :
…Evacuation des décombres par une canalisation…
…Evacuation des décombres par une canalisation…
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Cote : VAL 344/024Extrait de la notice :
…Point de chute de l'obus, et évacuation des décombres par une canalisation…
…Point de chute de l'obus, et évacuation des décombres par une canalisation…
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Cote : VAL 158/090Extrait de la notice :
…Canalisation du central téléphonique…
…Canalisation du central téléphonique…
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Cote : VAL 330/143Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation en ciment sur une partie de la route…
…Pose d'une canalisation en ciment sur une partie de la route…
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Cote : VAL 330/144Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation en ciment sur une partie de la route…
…Pose d'une canalisation en ciment sur une partie de la route…